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2026
Conseil municipal du 25 août 2026
- Liste des délibérations
- Délibération 74 portant demande d'admission en non-valeur
- Délibération 75 portant institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- Délibération 76 portant convention de concours technique de la Safer à la commune de Jouques
- Convention de concours technique de la Safer à la commune de Jouques
- Délibération 77 portant convention de mise à disposition de salles communales au CCAS
- Convention de mise à disposition de salles communales au CCAS
- Délibération 78 portant convention de partenariat 2026 avec le CIAM
- Convention de partenariat 2026 avec le CIAM
- Délibération 79 portant convention de partenariat entre communes pour le projet les Jeunes en Durance
- Convention de partenariat entre les communes pour le projet les Jeunes en Durance
- Délibération 80 portant convention de mise à disposition de l'outil informatique métropolitain
- Convention de mise à disposition de l'outil informatique métropolitain
- Délibération 81 portant convention de gestion Tourisme
- Convention de gestion tourisme
- Délibération 82 portant expression du voeu pour inscription de la loi TZCLD
- Délibération 83 portant autorisation donnée à Bouygues Telecom pour défrichement
- Délibération 84 portant lancement de procédures de réorganisation des chemins ruraux - enquête publique
- Délibération 85 portant lancement de procédures de recensement des chemins ruraux et voies communales - enquête publique
- Délibération 86 portant lancement de procédures de classement, déclassement et ouverture de voies communales - enquête publique
- Délibération 87 portant demande de subvention pour embellissement façades
- Délibération 88 portant convention de partenariat entre la crèche les Colombes et la Bibliothèque
- Convention de partenariat 2026 avec la crèches Les Colombes et la Bibliothèque
- Délibération 89 portant convention de partenariat 2026 entre la crèche Lou Pitchoun et la Bibliothèque
- Convention de partenariat 2026 entre la crèche Lou Pitchoun et la Bibliothèque
- Délibération 90 portant convention de partenariat entre l'Ets Louis Philibert et la Bibliothèque
- Convention de partenariat entre l'Ets Louis Philibert et la Bibliothèque
- Délibération 91 portant convention de recours au bénévolat
- Convention de recours au bénévolat
- Délibération 92 portant rétrocession volontaire d'une concession trentenaire
- Délibération 93 portant approbation des nouveaux horaires de l'école maternelle
Conseil municipal du 9 juillet 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 64 portant sur la DM n°2 du Budget principal - Réaffectation des crédits d'investissements
- Délibération 65 portant sur le recrutement de vacataires et régie droits de place
- Délibération 66 portant sur la rétrocession concession funéraire
- Délibération 67 portant sur l'adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
- Annexe délibération 67 Règlement intérieur du conseil municipal
- Délibération 68 portant sur l'approbation des nouveaux horaires de l'école maternelle
- Délibération 69 portant sur l'approbation convention Provence en scène 2026 2027
- Annexe délibération 69 portant sur la convention de partenariat culturel rovence en scène 2026-2027
- Délibération 70 portant sur l'autorisation de signature convention de copropriété de la marque Durance Rive Gaucheutorisation de signature convention de copropriété de la marque Durance Rive Gauche
- Délibération 71 portant sur la désignation de la commune de Jouques en qualité de mandataire de gestion
- Annexe délibération 71 projet règlement copropriété marque Durance Rive Gauche
- Délibération 72 portant sur la désignation des délégués à l'AUPA
- Délibération 73 portant sur la demande de subventions au Fonds Respir et à la Région
Conseil municipal du 5 juin 2026
Conseil municipal du 28 mai 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 53 DM n°1 du budget principal
- Délibération 54 Création de postes sur emploi permanent, autorisation de recrutement d'un agent contractuel
- Délibération 55 Revalorisation de la participation financière de la prestation portage de repas à domicile aide sociale
- Délibération 56 Modification du règlement municipal concernant le restaurant scolaire des écoles de Jouques
- Annexe à la délibération 56 : Modification du reglement municipal du restaurant scolaire
- Délibération 57 Désignation d'un correspondant défense (CORDEF) parmi les conseillers municipaux
- Délibération 58 Convention d'accompagnement entre le CAUE 13 et la commune
- Annexe à la délibération 58 : convention d'accompagnement Caue 13
- Délibération 59 Convention de partenariat entre le SMAVD et la commune
- Annexe à la délibération 59 : convention de partenariat avec le Smavd
- Délibération 60 Convention de gestion d'une fourrière automobile
- Délibération 61 Convention d'accueil de manifestations entre la commune et l'association Festival International de Jazz de Marseille des cinq Continents
- Annexe à la délibération 61 : convention Marseille Jazz Jouques 2026
- Délibération 62 portant dénomination d'une salle communale, le club house du tennis
Conseil municipal du 21 avril 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 34 Taux des 3 taxes
- Délibération 35 Adoption du CFU 2025
- Annexe à la délibération 35 Compte-financier-unique-2025-note-de-presentation
- Délibération 36 Affectation de résultats 2025
- Délibération 37 Adoption du budget 2026
- Annexe à la délibération 37 Note-de-presentation-succincte-du-budget-primitif-2026
- Annexe à la délibération 37 Budget primitif exercice 2026
- Délibération 38 Approbation convention comité des fêtes
- Annexe à la délibération 38 Convention-commune-et-comite-des-fetes-2026
- Délibération 39 Indemnités de fonctions des conseillers délégués
- Délibération 40 Représentants à la CAO
- Délibération 41 Représentants CCID
- Délibération 42 Représentants CLI Cadarache
- Délibération 43 Représentant SPLA
- Délibération 44 Représentants SPL Energies de Provence
- Délibération 45 Représentants SMAVD
- Délibération 46 Prolongation des fonds de concours
- Délibération 47 Avenant n°4 ETCLD EBE Elan Jouques
- Annexe à la délibération 47 Avenant-etcld-elan-jouquesn4-2026
- Délibération 48 Echanges de chemins ruraux n°3 n°31
- Délibération 49 Demande de subvention DETR
- Délibération 50 Ajournée
- Délibération 51 Certification PEFC
- Délibération 52 Création d'un emploi non permanent
Conseil municipal du 31 mars 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 27 Délégations du Conseil municipal au maire
- Délibération 28 Répartition des indemnités de fonction aux élus
- Délibération 29 Nombre d'administrateurs au CA du CCAS
- Délibération 30 Désignation des représentants au CA du CCAS
- Annexe à la délibération 30 liste 1 ccas
- Délibération 31 Adoption du RBF
- Annexe à la délibération 31 Règlement budgétaire et financier
- Délibération 32 Approbation de l'entrée de ville dans capital SPL Energies de Provence
- Annexe à la délibération 32 Spl Energies de Provence- cession de parts pacte actionnaire
- Annexe à la délibération 32 Spl Energies de Provence- cession de parts statuts
- Délibération 33 Acquisition parcelles n° I 839 et I 838
Conseil municipal du 26 février 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 10 DOB 2026
- Annexe délibération 10 rapport d'orientation budgétaire 2026
- Délibération 11 Demande de remise gracieuse
- Délibération 12 Création de postes sur emploi permanent
- Délibération 13 Mandat pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence
- Délibération 14 Tarifs d'occupation du domaine public
- Délibération 15 Signature d'un mandat pour demande de défrichement
- Annexe délibération 15 mandat pour une demande de défrichement
- Délibération 16 Convention avec l'association les Joyeux Jardiniers de Jouques
- Annexe délibération 16 convention mairie asso jardins familiaux
- Délibération 17 Convention Exposition sans Vente au bureau municipal du Tourisme
- Annexe délibération 17 convention expo sans vente projet 2026
- Délibération 18 Convention de partenariat avec l'association Patrimoine Art et Culture
- Annexe délibération 18 convention de partenariat
- Délibération 19 Convention d'utilisation des installations sportives communales
- Annexe délibération 19 convention d'utilisation des installations sportives communales
- Délibération 20 Convention de mise à disposition de l'offre de service numérique
- Annexe délibération 20 convention mise a disposition de matériels et moyens de communication informatiques
- Annexe délibération 20 fiche description de l'offre de service
- Délibération 21 Promesse d'occupation du domaine public
- Délibération 22A Opérations d'échange de chemins ruraux n°57 et 58
- Annexe délibération 22A avis des domaines échange de chemins
- Annexe délibération 22A plan de division
- Délibération 24 Demande de subvention DSIL pour le remplacement de chauffage de l'église
- Délibération 25 Convention de mise à disposition d'un local municipal et de terrains de tennis
- Annexe délibération 25 convention tennis
Conseil municipal du 29 janvier 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 1 Création de postes sur emploi permanent
- Délibération 2 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 3 Convention de servitude d'aqueduc souterrain SCP
- Annexe à la délibération 3 Convention-de-servitude-SCP
- Délibération 4 Convention de partenariat Collège Jean Jaurès et Bibliothèque
- Annexe à la délibération 4 Convention-de-partenariat-biblio-college-2026
- Délibération 5 Motion de soutien pour la liberté locale
- Délibération 6 RPQS 2024 déchets ménagers et assimilés
- Délibération 7 RPQS 2024 Eau potable et assainissement
- Délibération 8 Acquisition de la parcelle I 838
- Délibération 9 Subvention façades
- Document
- Annexe à la délibération 9 Annexe-2
- Annexe à la délibération 9 Attribution-de-la-subvention-façades
- Annexe à la délibération 9 Fiche-caue-13
2025
Conseil municipal du 18 décembre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 123 DM n°4
- Délibération 124 Convention aqueduc souterrain SCP
- Annexe à la délibération 124 Convention de servitude d'aqueduc souterrain entre la commune et la SCP
- Délibération 125 Convention PEdT
- Annexe à la délibération125 PEDT Les petits pas font Jouques#3
- Annexe à la délibération 125 Convention PEdT et Plan Mercredi Jouques
- Annexe à la délibération Convention charte qualité Plan Mercredi Jouques
- Délibération 126 Révision aménagement de la forêt communale
- Annexe à la délibération 126 Plan aménagement Forêt communale Jouques 2026-2045
- Délibération 127 Convention partenariat avec le collège Jean Jaurès et les communes
- Annexe à la délibération 127 Convention Développement Durable avec Jouques Peyrolles et Saint Paul lez Durance
- Délibération 128 Régularisation des recettes régie scolaire restauration enfance jeunesse Jouques
Conseil municipal du 27 novembre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 83 DM n°3
- Délibération 84 Autorisation donnée au Maire d'engager liquider et mandater
- Délibération 85 Régularisation des recettes de la régie scolaire restauration enfance jeunesse Jouques
- Délibération 86 Convention locale entre le CNFPT et les communes de Charleval et Jouques
- Annexe à la délibération 86 Convention co-formation Atsem Charleval Jouques
- Délibération 87 Participation de la collectivité à la PSC santé
- Délibération 88 Reconduction de la convention adhésion au Pôle Santé
- Annexe à la délibération 88 Convention adhésion Pôle santé
- Délibération 89 Renouvellement de l'adhésion à la MPO
- Annexe à la délibération 89 Convention MPO
- Délibération 90 Validation DUERP
- Annexe à la délibération 90 Duerp Jouques
- Délibération 91 Prise en charge des obsèques
- Délibération 92 Convention Lecture par Nature 2025 2026
- Annexe à la délibération 92 Jouques Convention Accueil LPN
- Délibération 93 Rapport d'activités annuel 2024 de la Métropole
- Délibération 94 Convention Subvention octroyée par la Fondation Bruneau
- Annexe à la délibération 94 Convention de partenariat Association TZCLD et le CLE
- Délibération 95 Entrée dans le capital de la SPL Energies de Provence
- Annexe à la délibération 95 SPL Energies de Provence cession de parts pacte actionnaires
- Annexe à la délibération 95 SPL Energies de Provence cession de parts statuts
- Délibération 96 Autorisation débroussaillage- déboisement par la SCP
- Délibération 97 Acquisition parcelle C 1358 voirie Sainte Marguerite
- Délibération 98 BVSM présumé parcelle A 209 - ARTAUD Henri Justin - CAILLAT Fernand
- Délibération 99 BVSM présumé parcelles A 1399 B 712 B 713 - BAILLE Georges
- Délibération 100 BVSM présumé parcelles G 601 G603 - BLANCHARD Augustin Pierre
- Délibération 101 BVSM présumé parcelles G 602 G 607 G 608 - BLANCHARD Augustin Pierre
- Délibération 102 BVSM présumé parcelle A1356 - CARBONEL Honoré
- Délibération 103 BVSM présumé parcelles A915 A927 - CARTLAND John Basil
- Délibération 104 BVSM présumé parcelle D546 - D'AUTHEMAN Jeanne Pauline Marie
- Délibération 105 BVSM présumé parcelle A1427 - DECANIS Jean Baptiste Augustin
- Délibération 106 BVSM présumé parcelle G690 - EYGUESIER Camille Roger
- Délibération 107 BVSM présumé parcelles E1109 E1110 - FABRE Gustave
- Délibération 108 BVSM présumé parcelle E 338 - FANUCCHI Fernand
- Délibération 109 BVSM présumé parcelle F786 - FAUCHIER Maria
- Délibération 110 BVSM présumé parcelle A1405 - FLAYOL Louis
- Délibération 111 BVSM présumé parcelle G 605 - GARCIER Jean
- Délibération 112 BVSM présumé parcelle G611 - PONTAL Clovis
- Délibération 113 BVSM présumé parcelle I55 I148 - LAUGIER Marthe
- Délibération 114 BVSM présumé parcelle E 990 - MALLET Marius
- Délibération 115 BVSM présumé parcelle A385 A726 - MANIGLIER Marius
- Délibération 116 BVSM présumé parcelles E485 E486 I251 - MARTEL Pierre Paul
- Délibération 117 BVSM présumé parcelles A756 A757 B657 - NARDY Paul
- Délibération 118 BVSM présumé parcelle B1388 - PIANETTI Angelin
- Délibération 119 BVSM présumé parcelle A1773 - SAINT MARTIN Berthe épouse ARENE
- Délibération 120 BVSM présumé parcelle H12 - SUMIAN Victor
- Délibération 121 BVSM présumé parcelle A1376 - SUMIAN Victor
- Délibération 122 BVSM présumé parcelles G249 G250 - TALLON Marius - TALLON Thérèse
Conseil municipal du 16 octobre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 68 Demande admission en non-valeur
- Annexe à la délibération 68 Demande admission en non-valeur
- Délibération 69 Avenant n°1 contrat assurance statutaire du personnel
- Annexe à la délibération 69 Avenant n°1 contrat d'assurance statutaire du personnel
- Délibération 70 Nouveau critère de la tarification sociale de la cantine scolaire
- Annexe à la délibération 70 Règlement intérieur 2025-2026 Tarifs scolaires
- Délibération 71 Tarif et règlement intérieur du coworking
- Annexe à la délibération 71 Règlement intérieur Coworking 2025
- Annexe à la délibération 71 Formulaire de retrait du badge 2025
- Délibération 72 Convention Métropole relative au DPO
- Annexe à la délibération 72 Convention Métropole commune
- Délibération 73 Convention Econome de flux 2025 2027
- Annexe à la délibération73 Mandat accès espace clients
- Annexe à la délibération 73 Convention Econome de Flux JOUQUES 25-27
- Délibération 74 Convention partenariat Le Loubatas 2025 2028
- Annexe à la délibération 74 Convention partenariat Loubatas Jouques
- Délibération 75 Convention CCIT-04 Eco Campus Provence Formation
- Annexe à la délibération 75 Convention Mairie Ecocampus
- Délibération 76 Désherbage Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 76 Désherbage bibliothèque au 24-09-2025
- Délibération 77 Convention EPD Louis Philibert et la Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 77 Convention de partenariat 2025-2026
- Délibération 78 Convention Collège Jean Jaurès et Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 78 Convention collège
- Délibération 79 Approbation des rapports de la CLECT
- Annexe à la délibération 79 CLECT 2025 09 04 Recueil
- Délibération 80 Cession parcelles C 131, C 133, C 141, C 142, C 143, C 144, C 145, C 146 opération 3 F Sud
- Délibération 81 Versement de subvention à 3 F Sud
- Délibération 82 Demande de subvention au CD13 pour création cuisine centrale (phase 3)
Conseil municipal du 28 août 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- ût 2025
- Délibération 57 DM n°2 du budget principal
- Délibération 58 Modification de l'affectation de résultats 2024 du budget principal
- Délibération 59 Dépôt complémentaire des archives modernes de Jouques
- Annexe à la délibération 59 Inventaire Archives Modernes Jouques
- Délibération 60 Avenant n°3 à la convention pluriannuelle ETCLD
- Annexe à la délibération 60 Avenant n°3 Convention pluriannuelle ETCLD
- Délibération 61 Convention d'échange de données personnelles
- Annexe à la délibération 61 Projet de courrier aux propriétaires
- Annexe à la délibération 61 MAMP Jouques convention échange données ZLV
- Délibération 62 Convention de gestion tourisme
- Annexe à la délibération 62 Convention gestion tourisme Jouques
- Délibération 63 Prolongation des fonds de concours du CCPD
- Annexe à la délibération 63 Tableau récapitulatif CCDP 2021
- Délibération 64 Acquisition des parcelles B0005, B0011, B0012
- Annexe à la délibération 64 Plan cadastral des parcelles
- Délibération 65 Echange de chemins ruraux n°57 et n°58
- Annexe à la délibération 65 Avis des domaines échange de chemins
- Annexe à la délibération 65 Plan de division
- Délibération 66 Acquisition de la parcelle I 448
- Annexe à la délibération 66 Avis des domaines sur la valeur vénale du bien
- Annexe à la délibération 66 Parcelle I448
- Délibération 67 Recrutement de vacataires pour le marché dominical
Conseil municipal du 10 juillet 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 44 DM n°1
- Délibération 45 Création de 2 postes permanents
- Délibération 46 Création de 2 emplois non permanents
- Délibération 47 Composition commissions communales
- Délibération 48 Cotisation participation marche populaire
- Délibération 49 Autorisation de signature mandat de défrichement
- Annexe à la délibération 49 Mandat de défrichement
- Délibération 50 Etat d'assiette des coupes dans la forêt
- Délibération 51 Convention Provence en scène 2025-2026
- Annexe à la délibération 51 convention Provence en scène 2025 2026
- Délibération 52 Convention organisation Transports scolaires
- Annexe à la délibération 52 Convention Métropole Transports scolaires
- Délibération 53 Contrat de concession - gestion des structures des crèches
- Délibération 54 Convention d'occupation privative du domaine public
- Annexe à la délibération 54 projet de convention
- Délibération 55 Acquisition parcelle H66 la Burlière
- Délibération 56 Subvention Façades
Conseil municipal du 22 mai 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 32 Modification du régime indemnitaire de la Commune
- Délibération 33 Modification du régime indemnitaire de la police municipale
- Délibération 34 Modification de l'emploi du temps de la police municipale
- Délibération 35 Recrutement d'un agent contractuel
- Délibération 36 Suppression de postes et modification du tableau des effectifs
- Délibération 37 Création d'emplois non permanents
- Délibération 38 Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par RTE
- Délibération 39 Convention animation ZAP avec la Chambre d'Agriculture
- Annexe à la délibération 39 Convention animation ZAP
- Délibération 40 Convention partenariat culturelle Métropole et DRG
- Annexe à la délibération 40 Convention Coopération Culturelle Métropole DRG
- Délibération 41 Plan de mobilisation des communes pour le climat
- Annexe à la délibération 41 Déclaration d'engagement réciproque
- Délibération 42 Convention de prêt d'exposition à la Bibliothèque
- Annexe à la délibération 42 Convention exposition photos 2025
- Délibération 43 Subvention au FSE+
Conseil municipal du 1 avril 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 15 Taux des 3 taxes
- Délibération 16 Compte Financier Unique 2024
- Annexe à la délibération 16 Note de présentation succincte du CFU 2024
- Délibération 17 Affectation de résultats
- Délibération 18 Budget primitif commune 2025
- Annexe à la délibération 18 Note de présentation succincte du budget primitif 2025
- Délibération 19 Subventions associations
- Délibération 20 Suppression postes vacants et modification du tableau des effectifs
- Délibération 21 Convention comité des Fêtes
- Annexe délibération 21 Convention commune et comité des fêtes
- Délibération 22 Tarifs occupation du domaine public
- Délibération 23 Convention Festival Jazz des cinq Continents
- Annexe à la délibération 23 Convention Festival Jazz des cinq Continents
- Délibération 24 Territoires Engagés pour la Nature
- Délibération 25 Désherbage à la bibliothèque municipale
- Annexe à la délibération 25 Liste désherbage mars 2025
- Délibération 26 Convention les Colombes et la bibliothèque
- Annexe à la délibération 26 Convention Bibliothèque municipale Les Colombes 2025
- Délibération 27 Convention Lou Pitchoun et la bibliothèque
- Annexe à la délibération 27 Convention Bibliothèque municipale Lou pitchoun 2025
- Délibération 28 Demande de subvention PLIE 2025
- Délibération 29 Avis favorable signature avenant n°1 Contrat maîtrise d'oeuvre SPLA
- Annexe à la délibération 29 rapport de présentation AV1 MOE SPLA
- Délibération 30 Convention Art For Gaia
- Annexe à la délibération 30 Convention d'organisation Art For Gaia
- Délibération 31 Subvention DSIL pour l'éclairage public tranche 5
Conseil municipal du 27 février 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 9 DOB 2025
- Annexe à la délibération 9 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
- Délibération 10 Création d'un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
- Délibération 11 Création d'un emploi non permanent
- Délibération 12 Convention Lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention de partenariat pour la lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention d'engagement pour la mise à disposition de pièges
- Délibération 13 Subvention façades
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades fiche attribution
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades partenariat
- Délibération 14 Subvention Fonds Vert éclairage public (tranche 5)
Conseil municipal du 30 janvier 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 1 Autorisation donnée au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2025
- Délibération 2 Approbation du principe de contrat de concession pour la gestion des établissements de la petite enfance
- Délibération 3 Approbation de la Charte du réseau Econome de flux Actee
- Annexe à la délibération n°3_DEL_2025
- Délibération 4 Approbation adhésion au groupement de commandes sur la Prévention et la Protection des Risques entre la Métropole et les communes
- Annexe à la délibération n°4_DEL_2025
- Délibération 5 portant sur la mise à disposition de matériels municipaux
- Délibération 6 Opération de désherbage à la bibliothèque municipale
- Annexe à la délibération n°6_DEL_2025
- Délibération 7 Subvention exceptionnelle à l'école maternelle
- Délibération 8 Attribution subvention dans cadre du dispositif Aide à l'Embellissement des Façades et Paysages de Provence
2024
Conseil municipal du 3 décembre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 95 portant sur la DM n°3 du budget principal
- Délibération 96 portant autorisation de recruter un agent contractuel
- Délibération 97 portant sur le renouvellement de la CTG 2025 2028 + annexe
- Délibération 98 portant sur le rapport d'activités 2023 de la Métropole
- Délibération 99 portant sur le RPQS déchets 2023
- Délibération 100 portant sur le RPQS eau assainissement 2023
- Délibération 101 portant sur l'avenant à la convention Econome de Flux 2023 2025 + annexe
- Délibération 102 portant sur la convention avec l'IEN + annexe
- Délibération 103 portant sur la convention Lecture par Nature 2024 2025 + annexe
- Délibération 104 portant approbation des rapports de la CLECT + annexe
- Délibération 105 portant clôture caisse des écoles
- Délibération 106 portant sur la subvention exceptionnelle école élémentaire
Conseil municipal du 7 novembre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 82 portant DM 2
- Délibération 83 portant instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail
- Délibération 84 portant protection sociale complémentaire et adhésion à la convention prévoyance et santé du CDG 13
- Délibération 85 portant modification du régime indemnitaire de la Commune
- Délibération 86 portant modification régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération 87 portant convention de gestion Tourisme avec la Métropole + annexe
- Délibération 88 portant convention de mise à disposition du stade de football et des vestiaires + annexe
- Délibération 89 portant opération de désherbage à la Bibliothèque municipale + annexe
- Délibération 90 portant convention entre la commune (via le Comité Local pour l'Emploi) et l'association TZCLD pour une subvention de la Fondation Bruneau + annexe
- Délibération 91 portant autorisation d'occupation du territoire pour l'installation de bornes de recharges véhicules électriques + annexe
- Délibération 92 portant convention de partenariat dans le cadre d'un séjour à Paris des élus du CMJ + annexe
- Délibération 93 portant convention de servitude Enedis n°CS 06 + annexe
- Délibération 94 portant admission en non-valeur
Conseil municipal du 3 octobre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 75 DM 1 du budget principal
- Délibération 76 Recours au contrat d'apprentissage + annexe
- Délibération 77 Désaffectation et déclassement VC n°314
- Délibération 78 Modification d'assiette des chemins CR n°3, CR n°31 et VC n°314
- Délibération 79 Séjour Paris du CMJJ
- Délibération 80 Modalités de prêt de la scène mobile + annexe
- Délibération 81 Convention Exposition sans vente au Bureau Municipal de Tourisme + annexe
Conseil municipal du 29 août 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 67 portant sur l'approbation définitive du périmètre de la zap
- Délibération 68 portant de plein droit de bien vacant sans maître - A1547 et A 1548
- Délibération 69 portant sur la modification de la délibération n°9_DEL82023 subvention façade
- Délibération 70 portant sur la convention de partenariat relative à la gestion des accès de Durance
- Délibération 71 portant sur l'engagement de la commune Actee+ Chêne 2
- Délibération 72 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école maternelle
- Délibération 73 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école maternelle
- Délibération 74 portant sur la charte d'engagement pour le plan d'accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028
Conseil municipal du 4 juillet 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 53 Autorisation de recruter 2 agents
- Délibération 54 Création de poste emploi permanent
- Délibération 55 Recrutement de vacataires
- Délibération 56 Fixation du taux horaire travaux en régie
- Délibération 57 Avenant n°2 SPLA + annexe
- Délibération 58 Règlement intérieur aire de camping cars + annexe
- Délibération 59 AOT du domaine public
- Délibération 60 Convention Provence en scène 2024 2025 + annexe
- Délibération 61 Convention Habitat entre la Commune et la Métropole AMP + annexe
- Délibération 62 Convention redevance spéciale déchets communaux + annexe
- Délibération 63 Convention composteurs collectifs écoles + annexe
- Délibération 64 Convention composteurs collectifs grand Pré + annexe
- Délibération 65 Acquisition parcelle F 393
- Délibération 66 Acquisition parcelle I 390
Conseil municipal du 23 mai 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 30 Mise à disposition de personnel au CCAS + annexe
- Délibération 31 Création emplois non permanents
- Délibération 32 Plan de formation 2024 2026 + annexe
- Délibération 33 Convention PLIE
- Délibération 34 Convention gestion des déchets
- Délibération 35 Convention prévention incendie + annexe
- Délibération 36 Motion APVF
- Délibération 37 Cession de parcelle C 1704
- Délibération 38 BVSM G 319
- Délibération 39 BVSM D 114
- Délibération 40 BVSM G 347
- Délibération 41 BVSM E 1255
- Délibération 42 BVSM E 190 E 425 E 1237
- Délibération 43 BVSM A 311 A 923 A 924 A 932
- Délibération 44 BVSM F 898
- Délibération 45 BVSM F 787
- Délibération 46 BVSM H 136
- Délibération 47 BVSM A 1166
- Délibération 48 BVSM A 1403
- Délibération 49 BVSM B 586 B 587 B 1414
- Délibération 50 BVSM G 610
- Délibération 51 BVSM F 805
- Délibération 52 BVSM C 678
Conseil municipal du 11 avril 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°23 Adoption du budget primitif 2024
- Délibération n°24 Subventions aux associations + annexe
- Délibération n°25 Subvention Comité des Fêtes + annexe
- Délibération n°26 Subvention les P'tits Lou + annexe
- Délibération n°27 Avenant à la convention ETCLD + annexe
- Délibération n°28 Convention bibliothèque Collège + annexe
- Délibération n°29 Tarif aire de camping-cars
Conseil municipal du 28 mars 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°14 Taux des 3 taxes
- Délibération n°15 Compte de gestion 2023
- Délibération n°16 Compte administratif 2023
- Délibération n°17 Affectation de résultats 2023
- Délibération n°19 Convention d'occupation de locaux + annexe
- Délibération n°20 Adhésion groupement de commandes + annexe
- Délibération n°21 Opération de désherbage bibliothèque + annexe
- Délibération n°22 Elaboration du PLUi et contribution Commune + annexe
Conseil municipal du 15 février 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°1 DOB
- Délibération n°2 Annulation de titre 2023
- Délibération n°3 Ateliers métropolitains pour les agents
- Annexe à la délibération n°3 : convention ateliers métropolitains
- Délibération n°4 Protection sociale complémentaire
- Délibération n°5 Création d'un emploi non permanent
- Délibération n°6 Avenant n°1 convention SEQUOIA
- Annexe à la délibération n°6 AVT_n°1 SEQUOIA_2
- Délibération n°7 Convention de reversement n°2
- Annexe à la délibération n°7 convention de reversement
- Délibération n°8 Composition du Comité Local pour l'Emploi
- Délibération n°9 Rapport d'activités 2022 de la Métropole
- Délibération n°10 Cession de délaissé
- Délibération n°11 Servitudes avec la SCP
- Annexe à la délibération n°11 convention de servitudes SCP
- Délibération n°12 Subvention DSIL
- Délibération n°13 Subvention Fonds vert
2023
Conseil municipal du 14 décembre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°98 – DM n°1
- Délibération n°99 – Convention Pôle Santé
- Délibération n°100 – Convention Ulis
- Délibération n°101 – Vente de terre végétale
- Délibération n°102 – RPQS 2022, déchets
- Délibération n°103 – RPQS 2022, eau
- Dossier de convention d’adhésion au pôle santé
- Dossier de convention de participation aux charges de fonctionnement pour les enfants en classe ULIS à Rians
Conseil municipal du 9 novembre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°82 – Engagement dépenses d’investissement
- Délibération n°83 + dossier annexe – Adoption-du-RBF
- Délibération n°84 – Mode de gestion des amortissements
- Délibération n°85 – Régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération n°86 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Délibération n°87 – Autorisation de recruter
- Délibération n°88 – Autorisation de recruter
- Délibération n°89 + dossier et annexe – Adhésion au service archives du Cdg13
- Délibération n°90 – Fixation du nombre d’administrateurs
- Délibération n°91 – Composition des commissions communales
- Délibération n°92 + dossier annexe – Tarification du service portage de repas
- Délibération n°93 + dossier et annexe – Dispositif de réservation de logements
- Délibération n°94 – Servitude de passage au Couloubleau
- Délibération n°95 + dossier annexe – Convention SMAVD
- Délibération n°96 + dossier annexe – Approbation des rapports de la CLECT
- Délibération n°97 – Assiette des coupes de la forêt
Conseil municipal du 10 octobre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°70 à 73 (1,6Mo)
- Délibération + annexe n°74 – Avenant convention SPLA cuisine centrale
- Délibération + annexe n°75 – Désherbage Bibliothèque municipale
- Délibérations + annexes n°76 et 77 (1,4Mo)
- Délibération + annexe n°78 – Convention d’occupation de locaux par le Département
- Délibération + annexe n°79 – Convention Econome de Flux avec CPIE du Pays d’Aix (900Ko)
- Délibération + annexe n°80 – Convention partenariale avec EPD Louis Philibert
- Délibération + annexe n°81 – Subvention exceptionnelle école maternelle
Conseil municipal du 18 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°49 à 53 (2Mo)
- Délibérations n°54 à 58 (1,6Mo)
- Délibérations n°59 à 63 (1,8Mo)
- Délibérations n°64 à 66 (1Mo)
- Délibérations n°67 à 69 (1,2Mo)
- Annexes délibération n°57 – Référent déontologue, convention + charte élu
- Annexe délibération n°58 – Sites et cités remarquables, bulletin d’adhésion
- Annexe délibération n°60 – Convention Provence en Scène
- Annexes délibération n°61 – Convention mise à disposition de salle
- Annexe délibération n°64 – Convention EBE ELAN
- Annexe délibération n°69 – Convention 2023 Fondation Bruneau
Conseil municipal du 30 mai 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°31 à 36
- Délibérations n°37 à 42
- Délibérations n°43 à 48
- Annexe délibération n°31 – Critères entretien professionnel
- Annexe délibération n°36 – Partenariat Durance Rive gauche
- Annexes des délibérations n°37, 38 et 48 – Mission Locale
- Annexes délibération n°39 (1 et 2) – Cantine
- Annexe délibération n°40 – Convention-PIG4 (6Mo)
Conseil municipal du 5 avril 2023
Conseil municipal du 15 février 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°01 – Dépenses/investissements – CM 15-02-2023
- Délibération n°02 – Charges exceptionnelles – CM 15-02-2023
- Délibération n°03 – Tarifs – CM 15-02-2023
- Délibération n°04 – DOB – CM 15-02-2023
- Délibération n°05 – Foncier – CM 15-02-2023
- Délibération n°06 – SMAVD – CM 15-02-2023
- Délibération n°07 – Éclairage – CM 15-02-2023
- Délibération n°08 – Placier – CM 15-02-2023
- Délibération n°09 – Façades – CM 15-02-2023
- Annexe délibération n°04 – DOB
- Annexe délibération n°6 – SMAVD
- Annexe délibération n°09 – Façades
- Annexe 2 délibération n°09 – Façades
2022
Conseil municipal du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°85 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°86 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°87 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°88 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°89 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°90 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°91 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°91 -Périmètre ZAP Nord
- Annexe de délibération n°91 – Périmètre ZAP Sud
- Délibération n°92 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°93 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°94 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°95 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°96 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°97 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°97 – Avenant n°5 convention gestion Tourisme
- Délibération n°98 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°98 – Convention délégation eaux pluviales urbaines
- Délibération n°99 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°99 – Annexe n°1
- Annexe de délibération n°99 – Annexe n°2
- Délibération n°100 du CM du 19 décembre 2022
Conseil municipal du 15 novembre 2022
Conseil municipal du 11 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°71 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°71-2022 – Annexe Règlement APB Adaouste.pdf
- Délibération n°72 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°72-2022 – Annexe Convention Esat Louis Philibert
- Délibération n°73 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°74 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°75 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°76 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°77 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°78 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°79 du CM du 11 octobre 2022
Conseil municipal du 11 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°61 du 11-07-2022 – Désignations Représentants à la CLI de Cadarache
- Délibération n°62 du 11-07-2022 – Fixation tarifs repas restauration collective
- Délibération n°63 du 11-07-2022 – Fixation tarifs droits de place marché
- Délibération n°64 du 11-07-2022 – Convention Provence en scène 2022 / 2023
- Délibération n°65 du 11-07-2022 – Cession gratuite parcelle S°F n°1106
- Délibération n°66 du 11-07-2022 – Création de 2 emplois non permanents
- Délibération n°67 du 11-07-2022 – Création d’un emploi non permanent
- Délibération n°68 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Parents Unis Jean Jaurès
- Délibération n°69 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle à la Cli de Cadarache
- Délibération n°70 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Amicale Forestiers Sapeurs
