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2026
Conseil municipal du 15 octobre 2026
- Liste des délibérations
-
Le procès-verbal du CM du 15 octobre 2026 sera publié à son approbation lors du prochain conseil municipal.
- Délibération 94 portant actualisation du régime des IHTS
- Annexe à la délibération 94 portant actualisation du régime des IHTS
- Délibération 95 portant détermination du contingent annuel des emplois ouverts au titre du recrutement des militaires et anciens militaires prévu à l'article L.4139-2 du code de la défense
- Délibération 96 portant création d'une structure France Services
- Délibération 97 portant création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement des articles L.332-26 du Code général de la fonction publique
- Délibération 98 portant adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de harcèlement, de discrimination et d'agissements sexistes proposés par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13)
- Convention d'adhésion au dispositif de signalement des AVDHAS
- Délibération 99 portant approbation d'une convention avec l'employeur pour une intervention extérieure hors EPS dans une école publique, entre la commune et l'Inspectrice de l'Education Nationale (IEN), représentant le Directeur Académique de l'Education nationale (DASEN)
- Convention avec l'employeur, la commune et l'IEN
- Annexe à la convention avec l'employeur, la commune et l'IEN, liste des intervenants
- Annexe à la convention avec l'employeur, la commune et l'IEN, programme d'animations 2026/2027
- Délibération 100 portant opération de désherbage à la Bibliothèque municipale de Jouques
- Liste de désherbage
- Délibération 101 portant approbation de la convention de partenariat entre le collège Olivier Frégeac et la Bibliothèque municipale de Jouques, dans le cadre du dispositif de persévérance scolaire
- Convention de partenariat entre le collège Olivier Frégeac et la Bibliothèque dans le cadre du dispositif de persévérance scolaire
- Délibération 102 portant approbation de la convention de partenariat entre le collège Olivier Frégeac et la Bibliothèque municipale de Jouques, dans le cadre du Comité de sélection BD
- Convention de partenariat entre le collège Olivier Frégeac et la Bibliothèque municipale de Jouques, dans le cadre du dispositif de sélection BD
- Délibération 103 portant sur la convention entre la commune (via le Comité local pour l'emploi) et l'association TZCLD portant sur la subvention octroyée par la Fondation Bruneau afin de soutenir l'ingénierie du projet TZCLD
- Convention de partenariat entre TZCLD et la commune de Jouques
Conseil municipal du 25 août 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 74 portant demande d'admission en non-valeur
- Délibération 75 portant institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- Délibération 76 portant convention de concours technique de la Safer à la commune de Jouques
- Convention de concours technique de la Safer à la commune de Jouques
- Délibération 77 portant convention de mise à disposition de salles communales au CCAS
- Convention de mise à disposition de salles communales au CCAS
- Délibération 78 portant convention de partenariat 2026 avec le CIAM
- Convention de partenariat 2026 avec le CIAM
- Délibération 79 portant convention de partenariat entre communes pour le projet les Jeunes en Durance
- Convention de partenariat entre les communes pour le projet les Jeunes en Durance
- Délibération 80 portant convention de mise à disposition de l'outil informatique métropolitain
- Convention de mise à disposition de l'outil informatique métropolitain
- Délibération 81 portant convention de gestion Tourisme
- Convention de gestion tourisme
- Délibération 82 portant expression du voeu pour inscription de la loi TZCLD
- Délibération 83 portant autorisation donnée à Bouygues Telecom pour défrichement
- Délibération 84 portant lancement de procédures de réorganisation des chemins ruraux - enquête publique
- Délibération 85 portant lancement de procédures de recensement des chemins ruraux et voies communales - enquête publique
- Délibération 86 portant lancement de procédures de classement, déclassement et ouverture de voies communales - enquête publique
- Délibération 87 portant demande de subvention pour embellissement façades
- Délibération 88 portant convention de partenariat entre la crèche les Colombes et la Bibliothèque
- Convention de partenariat 2026 avec la crèches Les Colombes et la Bibliothèque
- Délibération 89 portant convention de partenariat 2026 entre la crèche Lou Pitchoun et la Bibliothèque
- Convention de partenariat 2026 entre la crèche Lou Pitchoun et la Bibliothèque
- Délibération 90 portant convention de partenariat entre l'Ets Louis Philibert et la Bibliothèque
- Convention de partenariat entre l'Ets Louis Philibert et la Bibliothèque
- Délibération 91 portant convention de recours au bénévolat
- Convention de recours au bénévolat
- Délibération 92 portant rétrocession volontaire d'une concession trentenaire
- Délibération 93 portant approbation des nouveaux horaires de l'école maternelle
Conseil municipal du 9 juillet 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 64 portant sur la DM n°2 du Budget principal - Réaffectation des crédits d'investissements
- Délibération 65 portant sur le recrutement de vacataires et régie droits de place
- Délibération 66 portant sur la rétrocession concession funéraire
- Délibération 67 portant sur l'adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
- Annexe délibération 67 Règlement intérieur du conseil municipal
- Délibération 68 portant sur l'approbation des nouveaux horaires de l'école maternelle
- Délibération 69 portant sur l'approbation convention Provence en scène 2026 2027
- Annexe délibération 69 portant sur la convention de partenariat culturel rovence en scène 2026-2027
- Délibération 70 portant sur l'autorisation de signature convention de copropriété de la marque Durance Rive Gaucheutorisation de signature convention de copropriété de la marque Durance Rive Gauche
- Délibération 71 portant sur la désignation de la commune de Jouques en qualité de mandataire de gestion
- Annexe délibération 71 projet règlement copropriété marque Durance Rive Gauche
- Délibération 72 portant sur la désignation des délégués à l'AUPA
- Délibération 73 portant sur la demande de subventions au Fonds Respir et à la Région
Conseil municipal du 5 juin 2026
Conseil municipal du 28 mai 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 53 DM n°1 du budget principal
- Délibération 54 Création de postes sur emploi permanent, autorisation de recrutement d'un agent contractuel
- Délibération 55 Revalorisation de la participation financière de la prestation portage de repas à domicile aide sociale
- Délibération 56 Modification du règlement municipal concernant le restaurant scolaire des écoles de Jouques
- Annexe à la délibération 56 : Modification du reglement municipal du restaurant scolaire
- Délibération 57 Désignation d'un correspondant défense (CORDEF) parmi les conseillers municipaux
- Délibération 58 Convention d'accompagnement entre le CAUE 13 et la commune
- Annexe à la délibération 58 : convention d'accompagnement Caue 13
- Délibération 59 Convention de partenariat entre le SMAVD et la commune
- Annexe à la délibération 59 : convention de partenariat avec le Smavd
- Délibération 60 Convention de gestion d'une fourrière automobile
- Délibération 61 Convention d'accueil de manifestations entre la commune et l'association Festival International de Jazz de Marseille des cinq Continents
- Annexe à la délibération 61 : convention Marseille Jazz Jouques 2026
- Délibération 62 portant dénomination d'une salle communale, le club house du tennis
Conseil municipal du 21 avril 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 34 Taux des 3 taxes
- Délibération 35 Adoption du CFU 2025
- Annexe à la délibération 35 Compte-financier-unique-2025-note-de-presentation
- Délibération 36 Affectation de résultats 2025
- Délibération 37 Adoption du budget 2026
- Annexe à la délibération 37 Note-de-presentation-succincte-du-budget-primitif-2026
- Annexe à la délibération 37 Budget primitif exercice 2026
- Délibération 38 Approbation convention comité des fêtes
- Annexe à la délibération 38 Convention-commune-et-comite-des-fetes-2026
- Délibération 39 Indemnités de fonctions des conseillers délégués
- Délibération 40 Représentants à la CAO
- Délibération 41 Représentants CCID
- Délibération 42 Représentants CLI Cadarache
- Délibération 43 Représentant SPLA
- Délibération 44 Représentants SPL Energies de Provence
- Délibération 45 Représentants SMAVD
- Délibération 46 Prolongation des fonds de concours
- Délibération 47 Avenant n°4 ETCLD EBE Elan Jouques
- Annexe à la délibération 47 Avenant-etcld-elan-jouquesn4-2026
- Délibération 48 Echanges de chemins ruraux n°3 n°31
- Délibération 49 Demande de subvention DETR
- Délibération 50 Ajournée
- Délibération 51 Certification PEFC
- Délibération 52 Création d'un emploi non permanent
Conseil municipal du 31 mars 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 27 Délégations du Conseil municipal au maire
- Délibération 28 Répartition des indemnités de fonction aux élus
- Délibération 29 Nombre d'administrateurs au CA du CCAS
- Délibération 30 Désignation des représentants au CA du CCAS
- Annexe à la délibération 30 liste 1 ccas
- Délibération 31 Adoption du RBF
- Annexe à la délibération 31 Règlement budgétaire et financier
- Délibération 32 Approbation de l'entrée de ville dans capital SPL Energies de Provence
- Annexe à la délibération 32 Spl Energies de Provence- cession de parts pacte actionnaire
- Annexe à la délibération 32 Spl Energies de Provence- cession de parts statuts
- Délibération 33 Acquisition parcelles n° I 839 et I 838
Conseil municipal du 26 février 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 10 DOB 2026
- Annexe délibération 10 rapport d'orientation budgétaire 2026
- Délibération 11 Demande de remise gracieuse
- Délibération 12 Création de postes sur emploi permanent
- Délibération 13 Mandat pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence
- Délibération 14 Tarifs d'occupation du domaine public
- Délibération 15 Signature d'un mandat pour demande de défrichement
- Annexe délibération 15 mandat pour une demande de défrichement
- Délibération 16 Convention avec l'association les Joyeux Jardiniers de Jouques
- Annexe délibération 16 convention mairie asso jardins familiaux
- Délibération 17 Convention Exposition sans Vente au bureau municipal du Tourisme
- Annexe délibération 17 convention expo sans vente projet 2026
- Délibération 18 Convention de partenariat avec l'association Patrimoine Art et Culture
- Annexe délibération 18 convention de partenariat
- Délibération 19 Convention d'utilisation des installations sportives communales
- Annexe délibération 19 convention d'utilisation des installations sportives communales
- Délibération 20 Convention de mise à disposition de l'offre de service numérique
- Annexe délibération 20 convention mise a disposition de matériels et moyens de communication informatiques
- Annexe délibération 20 fiche description de l'offre de service
- Délibération 21 Promesse d'occupation du domaine public
- Délibération 22A Opérations d'échange de chemins ruraux n°57 et 58
- Annexe délibération 22A avis des domaines échange de chemins
- Annexe délibération 22A plan de division
- Délibération 24 Demande de subvention DSIL pour le remplacement de chauffage de l'église
- Délibération 25 Convention de mise à disposition d'un local municipal et de terrains de tennis
- Annexe délibération 25 convention tennis
Conseil municipal du 29 janvier 2026
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 1 Création de postes sur emploi permanent
- Délibération 2 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 3 Convention de servitude d'aqueduc souterrain SCP
- Annexe à la délibération 3 Convention-de-servitude-SCP
- Délibération 4 Convention de partenariat Collège Jean Jaurès et Bibliothèque
- Annexe à la délibération 4 Convention-de-partenariat-biblio-college-2026
- Délibération 5 Motion de soutien pour la liberté locale
- Délibération 6 RPQS 2024 déchets ménagers et assimilés
- Délibération 7 RPQS 2024 Eau potable et assainissement
- Délibération 8 Acquisition de la parcelle I 838
- Délibération 9 Subvention façades
- Document
- Annexe à la délibération 9 Annexe-2
- Annexe à la délibération 9 Attribution-de-la-subvention-façades
- Annexe à la délibération 9 Fiche-caue-13
2025
Conseil municipal du 18 décembre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 123 DM n°4
- Délibération 124 Convention aqueduc souterrain SCP
- Annexe à la délibération 124 Convention de servitude d'aqueduc souterrain entre la commune et la SCP
- Délibération 125 Convention PEdT
- Annexe à la délibération125 PEDT Les petits pas font Jouques#3
- Annexe à la délibération 125 Convention PEdT et Plan Mercredi Jouques
- Annexe à la délibération Convention charte qualité Plan Mercredi Jouques
- Délibération 126 Révision aménagement de la forêt communale
- Annexe à la délibération 126 Plan aménagement Forêt communale Jouques 2026-2045
- Délibération 127 Convention partenariat avec le collège Jean Jaurès et les communes
- Annexe à la délibération 127 Convention Développement Durable avec Jouques Peyrolles et Saint Paul lez Durance
- Délibération 128 Régularisation des recettes régie scolaire restauration enfance jeunesse Jouques
Conseil municipal du 27 novembre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 83 DM n°3
- Délibération 84 Autorisation donnée au Maire d'engager liquider et mandater
- Délibération 85 Régularisation des recettes de la régie scolaire restauration enfance jeunesse Jouques
- Délibération 86 Convention locale entre le CNFPT et les communes de Charleval et Jouques
- Annexe à la délibération 86 Convention co-formation Atsem Charleval Jouques
- Délibération 87 Participation de la collectivité à la PSC santé
- Délibération 88 Reconduction de la convention adhésion au Pôle Santé
- Annexe à la délibération 88 Convention adhésion Pôle santé
- Délibération 89 Renouvellement de l'adhésion à la MPO
- Annexe à la délibération 89 Convention MPO
- Délibération 90 Validation DUERP
- Annexe à la délibération 90 Duerp Jouques
- Délibération 91 Prise en charge des obsèques
- Délibération 92 Convention Lecture par Nature 2025 2026
- Annexe à la délibération 92 Jouques Convention Accueil LPN
- Délibération 93 Rapport d'activités annuel 2024 de la Métropole
- Délibération 94 Convention Subvention octroyée par la Fondation Bruneau
- Annexe à la délibération 94 Convention de partenariat Association TZCLD et le CLE
- Délibération 95 Entrée dans le capital de la SPL Energies de Provence
- Annexe à la délibération 95 SPL Energies de Provence cession de parts pacte actionnaires
- Annexe à la délibération 95 SPL Energies de Provence cession de parts statuts
- Délibération 96 Autorisation débroussaillage- déboisement par la SCP
- Délibération 97 Acquisition parcelle C 1358 voirie Sainte Marguerite
- Délibération 98 BVSM présumé parcelle A 209 - ARTAUD Henri Justin - CAILLAT Fernand
- Délibération 99 BVSM présumé parcelles A 1399 B 712 B 713 - BAILLE Georges
- Délibération 100 BVSM présumé parcelles G 601 G603 - BLANCHARD Augustin Pierre
- Délibération 101 BVSM présumé parcelles G 602 G 607 G 608 - BLANCHARD Augustin Pierre
- Délibération 102 BVSM présumé parcelle A1356 - CARBONEL Honoré
- Délibération 103 BVSM présumé parcelles A915 A927 - CARTLAND John Basil
- Délibération 104 BVSM présumé parcelle D546 - D'AUTHEMAN Jeanne Pauline Marie
- Délibération 105 BVSM présumé parcelle A1427 - DECANIS Jean Baptiste Augustin
- Délibération 106 BVSM présumé parcelle G690 - EYGUESIER Camille Roger
- Délibération 107 BVSM présumé parcelles E1109 E1110 - FABRE Gustave
- Délibération 108 BVSM présumé parcelle E 338 - FANUCCHI Fernand
- Délibération 109 BVSM présumé parcelle F786 - FAUCHIER Maria
- Délibération 110 BVSM présumé parcelle A1405 - FLAYOL Louis
- Délibération 111 BVSM présumé parcelle G 605 - GARCIER Jean
- Délibération 112 BVSM présumé parcelle G611 - PONTAL Clovis
- Délibération 113 BVSM présumé parcelle I55 I148 - LAUGIER Marthe
- Délibération 114 BVSM présumé parcelle E 990 - MALLET Marius
- Délibération 115 BVSM présumé parcelle A385 A726 - MANIGLIER Marius
- Délibération 116 BVSM présumé parcelles E485 E486 I251 - MARTEL Pierre Paul
- Délibération 117 BVSM présumé parcelles A756 A757 B657 - NARDY Paul
- Délibération 118 BVSM présumé parcelle B1388 - PIANETTI Angelin
- Délibération 119 BVSM présumé parcelle A1773 - SAINT MARTIN Berthe épouse ARENE
- Délibération 120 BVSM présumé parcelle H12 - SUMIAN Victor
- Délibération 121 BVSM présumé parcelle A1376 - SUMIAN Victor
- Délibération 122 BVSM présumé parcelles G249 G250 - TALLON Marius - TALLON Thérèse
Conseil municipal du 16 octobre 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 68 Demande admission en non-valeur
- Annexe à la délibération 68 Demande admission en non-valeur
- Délibération 69 Avenant n°1 contrat assurance statutaire du personnel
- Annexe à la délibération 69 Avenant n°1 contrat d'assurance statutaire du personnel
- Délibération 70 Nouveau critère de la tarification sociale de la cantine scolaire
- Annexe à la délibération 70 Règlement intérieur 2025-2026 Tarifs scolaires
- Délibération 71 Tarif et règlement intérieur du coworking
- Annexe à la délibération 71 Règlement intérieur Coworking 2025
- Annexe à la délibération 71 Formulaire de retrait du badge 2025
- Délibération 72 Convention Métropole relative au DPO
- Annexe à la délibération 72 Convention Métropole commune
- Délibération 73 Convention Econome de flux 2025 2027
- Annexe à la délibération73 Mandat accès espace clients
- Annexe à la délibération 73 Convention Econome de Flux JOUQUES 25-27
- Délibération 74 Convention partenariat Le Loubatas 2025 2028
- Annexe à la délibération 74 Convention partenariat Loubatas Jouques
- Délibération 75 Convention CCIT-04 Eco Campus Provence Formation
- Annexe à la délibération 75 Convention Mairie Ecocampus
- Délibération 76 Désherbage Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 76 Désherbage bibliothèque au 24-09-2025
- Délibération 77 Convention EPD Louis Philibert et la Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 77 Convention de partenariat 2025-2026
- Délibération 78 Convention Collège Jean Jaurès et Bibliothèque municipale de Jouques
- Annexe à la délibération 78 Convention collège
- Délibération 79 Approbation des rapports de la CLECT
- Annexe à la délibération 79 CLECT 2025 09 04 Recueil
- Délibération 80 Cession parcelles C 131, C 133, C 141, C 142, C 143, C 144, C 145, C 146 opération 3 F Sud
- Délibération 81 Versement de subvention à 3 F Sud
- Délibération 82 Demande de subvention au CD13 pour création cuisine centrale (phase 3)
Conseil municipal du 28 août 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- ût 2025
- Délibération 57 DM n°2 du budget principal
- Délibération 58 Modification de l'affectation de résultats 2024 du budget principal
- Délibération 59 Dépôt complémentaire des archives modernes de Jouques
- Annexe à la délibération 59 Inventaire Archives Modernes Jouques
- Délibération 60 Avenant n°3 à la convention pluriannuelle ETCLD
- Annexe à la délibération 60 Avenant n°3 Convention pluriannuelle ETCLD
- Délibération 61 Convention d'échange de données personnelles
- Annexe à la délibération 61 Projet de courrier aux propriétaires
- Annexe à la délibération 61 MAMP Jouques convention échange données ZLV
- Délibération 62 Convention de gestion tourisme
- Annexe à la délibération 62 Convention gestion tourisme Jouques
- Délibération 63 Prolongation des fonds de concours du CCPD
- Annexe à la délibération 63 Tableau récapitulatif CCDP 2021
- Délibération 64 Acquisition des parcelles B0005, B0011, B0012
- Annexe à la délibération 64 Plan cadastral des parcelles
- Délibération 65 Echange de chemins ruraux n°57 et n°58
- Annexe à la délibération 65 Avis des domaines échange de chemins
- Annexe à la délibération 65 Plan de division
- Délibération 66 Acquisition de la parcelle I 448
- Annexe à la délibération 66 Avis des domaines sur la valeur vénale du bien
- Annexe à la délibération 66 Parcelle I448
- Délibération 67 Recrutement de vacataires pour le marché dominical
Conseil municipal du 10 juillet 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 44 DM n°1
- Délibération 45 Création de 2 postes permanents
- Délibération 46 Création de 2 emplois non permanents
- Délibération 47 Composition commissions communales
- Délibération 48 Cotisation participation marche populaire
- Délibération 49 Autorisation de signature mandat de défrichement
- Annexe à la délibération 49 Mandat de défrichement
- Délibération 50 Etat d'assiette des coupes dans la forêt
- Délibération 51 Convention Provence en scène 2025-2026
- Annexe à la délibération 51 convention Provence en scène 2025 2026
- Délibération 52 Convention organisation Transports scolaires
- Annexe à la délibération 52 Convention Métropole Transports scolaires
- Délibération 53 Contrat de concession - gestion des structures des crèches
- Délibération 54 Convention d'occupation privative du domaine public
- Annexe à la délibération 54 projet de convention
- Délibération 55 Acquisition parcelle H66 la Burlière
- Délibération 56 Subvention Façades
Conseil municipal du 22 mai 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 32 Modification du régime indemnitaire de la Commune
- Délibération 33 Modification du régime indemnitaire de la police municipale
- Délibération 34 Modification de l'emploi du temps de la police municipale
- Délibération 35 Recrutement d'un agent contractuel
- Délibération 36 Suppression de postes et modification du tableau des effectifs
- Délibération 37 Création d'emplois non permanents
- Délibération 38 Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par RTE
- Délibération 39 Convention animation ZAP avec la Chambre d'Agriculture
- Annexe à la délibération 39 Convention animation ZAP
- Délibération 40 Convention partenariat culturelle Métropole et DRG
- Annexe à la délibération 40 Convention Coopération Culturelle Métropole DRG
- Délibération 41 Plan de mobilisation des communes pour le climat
- Annexe à la délibération 41 Déclaration d'engagement réciproque
- Délibération 42 Convention de prêt d'exposition à la Bibliothèque
- Annexe à la délibération 42 Convention exposition photos 2025
- Délibération 43 Subvention au FSE+
Conseil municipal du 1 avril 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 15 Taux des 3 taxes
- Délibération 16 Compte Financier Unique 2024
- Annexe à la délibération 16 Note de présentation succincte du CFU 2024
- Délibération 17 Affectation de résultats
- Délibération 18 Budget primitif commune 2025
- Annexe à la délibération 18 Note de présentation succincte du budget primitif 2025
- Délibération 19 Subventions associations
- Délibération 20 Suppression postes vacants et modification du tableau des effectifs
- Délibération 21 Convention comité des Fêtes
- Annexe délibération 21 Convention commune et comité des fêtes
- Délibération 22 Tarifs occupation du domaine public
- Délibération 23 Convention Festival Jazz des cinq Continents
- Annexe à la délibération 23 Convention Festival Jazz des cinq Continents
- Délibération 24 Territoires Engagés pour la Nature
- Délibération 25 Désherbage à la bibliothèque municipale
- Annexe à la délibération 25 Liste désherbage mars 2025
- Délibération 26 Convention les Colombes et la bibliothèque
- Annexe à la délibération 26 Convention Bibliothèque municipale Les Colombes 2025
- Délibération 27 Convention Lou Pitchoun et la bibliothèque
- Annexe à la délibération 27 Convention Bibliothèque municipale Lou pitchoun 2025
- Délibération 28 Demande de subvention PLIE 2025
- Délibération 29 Avis favorable signature avenant n°1 Contrat maîtrise d'oeuvre SPLA
- Annexe à la délibération 29 rapport de présentation AV1 MOE SPLA
- Délibération 30 Convention Art For Gaia
- Annexe à la délibération 30 Convention d'organisation Art For Gaia
- Délibération 31 Subvention DSIL pour l'éclairage public tranche 5
Conseil municipal du 27 février 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 9 DOB 2025
- Annexe à la délibération 9 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
- Délibération 10 Création d'un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
- Délibération 11 Création d'un emploi non permanent
- Délibération 12 Convention Lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention de partenariat pour la lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention d'engagement pour la mise à disposition de pièges
- Délibération 13 Subvention façades
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades fiche attribution
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades partenariat
- Délibération 14 Subvention Fonds Vert éclairage public (tranche 5)
Conseil municipal du 30 janvier 2025
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 1 Autorisation donnée au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2025
- Délibération 2 Approbation du principe de contrat de concession pour la gestion des établissements de la petite enfance
- Délibération 3 Approbation de la Charte du réseau Econome de flux Actee
- Annexe à la délibération n°3_DEL_2025
- Délibération 4 Approbation adhésion au groupement de commandes sur la Prévention et la Protection des Risques entre la Métropole et les communes
- Annexe à la délibération n°4_DEL_2025
- Délibération 5 portant sur la mise à disposition de matériels municipaux
- Délibération 6 Opération de désherbage à la bibliothèque municipale
- Annexe à la délibération n°6_DEL_2025
- Délibération 7 Subvention exceptionnelle à l'école maternelle
- Délibération 8 Attribution subvention dans cadre du dispositif Aide à l'Embellissement des Façades et Paysages de Provence
2024
Conseil municipal du 3 décembre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 95 portant sur la DM n°3 du budget principal
- Délibération 96 portant autorisation de recruter un agent contractuel
- Délibération 97 portant sur le renouvellement de la CTG 2025 2028 + annexe
- Délibération 98 portant sur le rapport d'activités 2023 de la Métropole
- Délibération 99 portant sur le RPQS déchets 2023
- Délibération 100 portant sur le RPQS eau assainissement 2023
- Délibération 101 portant sur l'avenant à la convention Econome de Flux 2023 2025 + annexe
- Délibération 102 portant sur la convention avec l'IEN + annexe
- Délibération 103 portant sur la convention Lecture par Nature 2024 2025 + annexe
- Délibération 104 portant approbation des rapports de la CLECT + annexe
- Délibération 105 portant clôture caisse des écoles
- Délibération 106 portant sur la subvention exceptionnelle école élémentaire
Conseil municipal du 7 novembre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 82 portant DM 2
- Délibération 83 portant instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail
- Délibération 84 portant protection sociale complémentaire et adhésion à la convention prévoyance et santé du CDG 13
- Délibération 85 portant modification du régime indemnitaire de la Commune
- Délibération 86 portant modification régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération 87 portant convention de gestion Tourisme avec la Métropole + annexe
- Délibération 88 portant convention de mise à disposition du stade de football et des vestiaires + annexe
- Délibération 89 portant opération de désherbage à la Bibliothèque municipale + annexe
- Délibération 90 portant convention entre la commune (via le Comité Local pour l'Emploi) et l'association TZCLD pour une subvention de la Fondation Bruneau + annexe
- Délibération 91 portant autorisation d'occupation du territoire pour l'installation de bornes de recharges véhicules électriques + annexe
- Délibération 92 portant convention de partenariat dans le cadre d'un séjour à Paris des élus du CMJ + annexe
- Délibération 93 portant convention de servitude Enedis n°CS 06 + annexe
- Délibération 94 portant admission en non-valeur
Conseil municipal du 3 octobre 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 75 DM 1 du budget principal
- Délibération 76 Recours au contrat d'apprentissage + annexe
- Délibération 77 Désaffectation et déclassement VC n°314
- Délibération 78 Modification d'assiette des chemins CR n°3, CR n°31 et VC n°314
- Délibération 79 Séjour Paris du CMJJ
- Délibération 80 Modalités de prêt de la scène mobile + annexe
- Délibération 81 Convention Exposition sans vente au Bureau Municipal de Tourisme + annexe
Conseil municipal du 29 août 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 67 portant sur l'approbation définitive du périmètre de la zap
- Délibération 68 portant de plein droit de bien vacant sans maître - A1547 et A 1548
- Délibération 69 portant sur la modification de la délibération n°9_DEL82023 subvention façade
- Délibération 70 portant sur la convention de partenariat relative à la gestion des accès de Durance
- Délibération 71 portant sur l'engagement de la commune Actee+ Chêne 2
- Délibération 72 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école maternelle
- Délibération 73 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école maternelle
- Délibération 74 portant sur la charte d'engagement pour le plan d'accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028
Conseil municipal du 4 juillet 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 53 Autorisation de recruter 2 agents
- Délibération 54 Création de poste emploi permanent
- Délibération 55 Recrutement de vacataires
- Délibération 56 Fixation du taux horaire travaux en régie
- Délibération 57 Avenant n°2 SPLA + annexe
- Délibération 58 Règlement intérieur aire de camping cars + annexe
- Délibération 59 AOT du domaine public
- Délibération 60 Convention Provence en scène 2024 2025 + annexe
- Délibération 61 Convention Habitat entre la Commune et la Métropole AMP + annexe
- Délibération 62 Convention redevance spéciale déchets communaux + annexe
- Délibération 63 Convention composteurs collectifs écoles + annexe
- Délibération 64 Convention composteurs collectifs grand Pré + annexe
- Délibération 65 Acquisition parcelle F 393
- Délibération 66 Acquisition parcelle I 390
Conseil municipal du 23 mai 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération 30 Mise à disposition de personnel au CCAS + annexe
- Délibération 31 Création emplois non permanents
- Délibération 32 Plan de formation 2024 2026 + annexe
- Délibération 33 Convention PLIE
- Délibération 34 Convention gestion des déchets
- Délibération 35 Convention prévention incendie + annexe
- Délibération 36 Motion APVF
- Délibération 37 Cession de parcelle C 1704
- Délibération 38 BVSM G 319
- Délibération 39 BVSM D 114
- Délibération 40 BVSM G 347
- Délibération 41 BVSM E 1255
- Délibération 42 BVSM E 190 E 425 E 1237
- Délibération 43 BVSM A 311 A 923 A 924 A 932
- Délibération 44 BVSM F 898
- Délibération 45 BVSM F 787
- Délibération 46 BVSM H 136
- Délibération 47 BVSM A 1166
- Délibération 48 BVSM A 1403
- Délibération 49 BVSM B 586 B 587 B 1414
- Délibération 50 BVSM G 610
- Délibération 51 BVSM F 805
- Délibération 52 BVSM C 678
Conseil municipal du 11 avril 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°23 Adoption du budget primitif 2024
- Délibération n°24 Subventions aux associations + annexe
- Délibération n°25 Subvention Comité des Fêtes + annexe
- Délibération n°26 Subvention les P'tits Lou + annexe
- Délibération n°27 Avenant à la convention ETCLD + annexe
- Délibération n°28 Convention bibliothèque Collège + annexe
- Délibération n°29 Tarif aire de camping-cars
Conseil municipal du 28 mars 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°14 Taux des 3 taxes
- Délibération n°15 Compte de gestion 2023
- Délibération n°16 Compte administratif 2023
- Délibération n°17 Affectation de résultats 2023
- Délibération n°19 Convention d'occupation de locaux + annexe
- Délibération n°20 Adhésion groupement de commandes + annexe
- Délibération n°21 Opération de désherbage bibliothèque + annexe
- Délibération n°22 Elaboration du PLUi et contribution Commune + annexe
Conseil municipal du 15 février 2024
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°1 DOB
- Délibération n°2 Annulation de titre 2023
- Délibération n°3 Ateliers métropolitains pour les agents
- Annexe à la délibération n°3 : convention ateliers métropolitains
- Délibération n°4 Protection sociale complémentaire
- Délibération n°5 Création d'un emploi non permanent
- Délibération n°6 Avenant n°1 convention SEQUOIA
- Annexe à la délibération n°6 AVT_n°1 SEQUOIA_2
- Délibération n°7 Convention de reversement n°2
- Annexe à la délibération n°7 convention de reversement
- Délibération n°8 Composition du Comité Local pour l'Emploi
- Délibération n°9 Rapport d'activités 2022 de la Métropole
- Délibération n°10 Cession de délaissé
- Délibération n°11 Servitudes avec la SCP
- Annexe à la délibération n°11 convention de servitudes SCP
- Délibération n°12 Subvention DSIL
- Délibération n°13 Subvention Fonds vert
2023
Conseil municipal du 14 décembre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°98 – DM n°1
- Délibération n°99 – Convention Pôle Santé
- Délibération n°100 – Convention Ulis
- Délibération n°101 – Vente de terre végétale
- Délibération n°102 – RPQS 2022, déchets
- Délibération n°103 – RPQS 2022, eau
- Dossier de convention d’adhésion au pôle santé
- Dossier de convention de participation aux charges de fonctionnement pour les enfants en classe ULIS à Rians
Conseil municipal du 9 novembre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°82 – Engagement dépenses d’investissement
- Délibération n°83 + dossier annexe – Adoption-du-RBF
- Délibération n°84 – Mode de gestion des amortissements
- Délibération n°85 – Régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération n°86 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Délibération n°87 – Autorisation de recruter
- Délibération n°88 – Autorisation de recruter
- Délibération n°89 + dossier et annexe – Adhésion au service archives du Cdg13
- Délibération n°90 – Fixation du nombre d’administrateurs
- Délibération n°91 – Composition des commissions communales
- Délibération n°92 + dossier annexe – Tarification du service portage de repas
- Délibération n°93 + dossier et annexe – Dispositif de réservation de logements
- Délibération n°94 – Servitude de passage au Couloubleau
- Délibération n°95 + dossier annexe – Convention SMAVD
- Délibération n°96 + dossier annexe – Approbation des rapports de la CLECT
- Délibération n°97 – Assiette des coupes de la forêt
Conseil municipal du 10 octobre 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°70 à 73 (1,6Mo)
- Délibération + annexe n°74 – Avenant convention SPLA cuisine centrale
- Délibération + annexe n°75 – Désherbage Bibliothèque municipale
- Délibérations + annexes n°76 et 77 (1,4Mo)
- Délibération + annexe n°78 – Convention d’occupation de locaux par le Département
- Délibération + annexe n°79 – Convention Econome de Flux avec CPIE du Pays d’Aix (900Ko)
- Délibération + annexe n°80 – Convention partenariale avec EPD Louis Philibert
- Délibération + annexe n°81 – Subvention exceptionnelle école maternelle
Conseil municipal du 18 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°49 à 53 (2Mo)
- Délibérations n°54 à 58 (1,6Mo)
- Délibérations n°59 à 63 (1,8Mo)
- Délibérations n°64 à 66 (1Mo)
- Délibérations n°67 à 69 (1,2Mo)
- Annexes délibération n°57 – Référent déontologue, convention + charte élu
- Annexe délibération n°58 – Sites et cités remarquables, bulletin d’adhésion
- Annexe délibération n°60 – Convention Provence en Scène
- Annexes délibération n°61 – Convention mise à disposition de salle
- Annexe délibération n°64 – Convention EBE ELAN
- Annexe délibération n°69 – Convention 2023 Fondation Bruneau
Conseil municipal du 30 mai 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibérations n°31 à 36
- Délibérations n°37 à 42
- Délibérations n°43 à 48
- Annexe délibération n°31 – Critères entretien professionnel
- Annexe délibération n°36 – Partenariat Durance Rive gauche
- Annexes des délibérations n°37, 38 et 48 – Mission Locale
- Annexes délibération n°39 (1 et 2) – Cantine
- Annexe délibération n°40 – Convention-PIG4 (6Mo)
Conseil municipal du 5 avril 2023
Conseil municipal du 15 février 2023
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°01 – Dépenses/investissements – CM 15-02-2023
- Délibération n°02 – Charges exceptionnelles – CM 15-02-2023
- Délibération n°03 – Tarifs – CM 15-02-2023
- Délibération n°04 – DOB – CM 15-02-2023
- Délibération n°05 – Foncier – CM 15-02-2023
- Délibération n°06 – SMAVD – CM 15-02-2023
- Délibération n°07 – Éclairage – CM 15-02-2023
- Délibération n°08 – Placier – CM 15-02-2023
- Délibération n°09 – Façades – CM 15-02-2023
- Annexe délibération n°04 – DOB
- Annexe délibération n°6 – SMAVD
- Annexe délibération n°09 – Façades
- Annexe 2 délibération n°09 – Façades
2022
Conseil municipal du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°85 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°86 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°87 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°88 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°89 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°90 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°91 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°91 -Périmètre ZAP Nord
- Annexe de délibération n°91 – Périmètre ZAP Sud
- Délibération n°92 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°93 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°94 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°95 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°96 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°97 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°97 – Avenant n°5 convention gestion Tourisme
- Délibération n°98 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°98 – Convention délégation eaux pluviales urbaines
- Délibération n°99 du CM du 19 décembre 2022
- Annexe de délibération n°99 – Annexe n°1
- Annexe de délibération n°99 – Annexe n°2
- Délibération n°100 du CM du 19 décembre 2022
Conseil municipal du 15 novembre 2022
Conseil municipal du 11 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°71 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°71-2022 – Annexe Règlement APB Adaouste.pdf
- Délibération n°72 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°72-2022 – Annexe Convention Esat Louis Philibert
- Délibération n°73 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°74 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°75 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°76 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°77 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°78 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°79 du CM du 11 octobre 2022
Conseil municipal du 11 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance
- Liste des délibérations
- Délibération n°61 du 11-07-2022 – Désignations Représentants à la CLI de Cadarache
- Délibération n°62 du 11-07-2022 – Fixation tarifs repas restauration collective
- Délibération n°63 du 11-07-2022 – Fixation tarifs droits de place marché
- Délibération n°64 du 11-07-2022 – Convention Provence en scène 2022 / 2023
- Délibération n°65 du 11-07-2022 – Cession gratuite parcelle S°F n°1106
- Délibération n°66 du 11-07-2022 – Création de 2 emplois non permanents
- Délibération n°67 du 11-07-2022 – Création d’un emploi non permanent
- Délibération n°68 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Parents Unis Jean Jaurès
- Délibération n°69 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle à la Cli de Cadarache
- Délibération n°70 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Amicale Forestiers Sapeurs
