2025
Le PV du CM du 27 02 2025 sera approuvé lors du prochain conseil municipal.
Liste des délibérations du CM du 27 02 2025
- Délibération 9 DOB 2025
- Annexe à la délibération 9 Débat d’Orientation Budgétaire 2025
- Délibération 10 Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
- Délibération 11 Création d’un emploi non permanent
- Délibération 12 Convention Lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention de partenariat pour la lutte contre les frelons
- Annexe à la délibération 12 Convention d’engagement pour la mise à disposition de pièges
- Délibération 13 Subvention façades
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades fiche attribution
- Annexe à la délibération 13 Subvention façades partenariat
- Délibération 14 Subvention Fonds Vert éclairage public (tranche 5)
Liste des délibérations du CM du 30 01 2025
- Délibération 1 Autorisation donnée au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2025
- Délibération 2 Approbation du principe de contrat de concession pour la gestion des établissements de la petite enfance
- Délibération 3 Approbation de la Charte du réseau Econome de flux Actee
- Annexe à la délibération n°3_DEL_2025
- Délibération 4 Approbation adhésion au groupement de commandes sur la Prévention et la Protection des Risques entre la Métropole et les communes
- Annexe à la délibération n°4_DEL_2025
- Délibération 5 portant sur la mise à disposition de matériels municipaux
- Délibération 6 Opération de désherbage à la bibliothèque municipale
- Annexe à la délibération n°6_DEL_2025
- Délibération 7 Subvention exceptionnelle à l’école maternelle
- Délibération 8 Attribution subvention dans cadre du dispositif Aide à l’Embellissement des Façades et Paysages de Provence
2024
Liste des délibérations du CM du 03 12 2024
- Délibération 95 portant sur la DM n°3 du budget principal
- Délibération 96 portant autorisation de recruter un agent contractuel
- Délibération 97 portant sur le renouvellement de la CTG 2025 2028 + annexe
- Délibération 98 portant sur le rapport d’activités 2023 de la Métropole
- Délibération 99 portant sur le RPQS déchets 2023
- Délibération 100 portant sur le RPQS eau assainissement 2023
- Délibération 101 portant sur l’avenant à la convention Econome de Flux 2023 2025 + annexe
- Délibération 102 portant sur la convention avec l’IEN + annexe
- Délibération 103 portant sur la convention Lecture par Nature 2024 2025 + annexe
- Délibération 104 portant approbation des rapports de la CLECT + annexe
- Délibération 105 portant clôture caisse des écoles
- Délibération 106 portant sur la subvention exceptionnelle école élémentaire
Liste des délibérations du CM du 07 11 2024
- Délibération 82 portant DM 2
- Délibération 83 portant instauration et modalités d’exercice des fonctions en télétravail
- Délibération 84 portant protection sociale complémentaire et adhésion à la convention prévoyance et santé du CDG 13
- Délibération 85 portant modification du régime indemnitaire de la Commune
- Délibération 86 portant modification régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération 87 portant convention de gestion Tourisme avec la Métropole + annexe
- Délibération 88 portant convention de mise à disposition du stade de football et des vestiaires + annexe
- Délibération 89 portant opération de désherbage à la Bibliothèque municipale + annexe
- Délibération 90 portant convention entre la commune (via le Comité Local pour l’Emploi) et l’association TZCLD pour une subvention de la Fondation Bruneau + annexe
- Délibération 91 portant autorisation d’occupation du territoire pour l’installation de bornes de recharges véhicules électriques + annexe
- Délibération 92 portant convention de partenariat dans le cadre d’un séjour à Paris des élus du CMJ + annexe
- Délibération 93 portant convention de servitude Enedis n°CS 06 + annexe
- Délibération 94 portant admission en non-valeur
Liste des délibérations du CM du 03 10 2024
- Délibération 75 DM 1 du budget principal
- Délibération 76 Recours au contrat d’apprentissage + annexe
- Délibération 77 Désaffectation et déclassement VC n°314
- Délibération 78 Modification d’assiette des chemins CR n°3, CR n°31 et VC n°314
- Délibération 79 Séjour Paris du CMJJ
- Délibération 80 Modalités de prêt de la scène mobile + annexe
- Délibération 81 Convention Exposition sans vente au Bureau Municipal de Tourisme + annexe
Liste des délibérations du CM du 29 08 2024
- Délibération 67 portant sur l’approbation définitive du périmètre de la zap
- Délibération 68 portant de plein droit de bien vacant sans maître – A1547 et A 1548
- Délibération 69 portant sur la modification de la délibération n°9_DEL82023 subvention façade
- Délibération 70 portant sur la convention de partenariat relative à la gestion des accès de Durance
- Délibération 71 portant sur l’engagement de la commune Actee+ Chêne 2
- Délibération 72 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école maternelle
- Délibération 73 portant sur la subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école maternelle
- Délibération 74 portant sur la charte d’engagement pour le plan d’accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028
Liste des délibérations du CM du 04 07 2024
- Délibération 53 Autorisation de recruter 2 agents
- Délibération 54 Création de poste emploi permanent
- Délibération 55 Recrutement de vacataires
- Délibération 56 Fixation du taux horaire travaux en régie
- Délibération 57 Avenant n°2 SPLA + annexe
- Délibération 58 Règlement intérieur aire de camping cars + annexe
- Délibération 59 AOT du domaine public
- Délibération 60 Convention Provence en scène 2024 2025 + annexe
- Délibération 61 Convention Habitat entre la Commune et la Métropole AMP + annexe
- Délibération 62 Convention redevance spéciale déchets communaux + annexe
- Délibération 63 Convention composteurs collectifs écoles + annexe
- Délibération 64 Convention composteurs collectifs grand Pré + annexe
- Délibération 65 Acquisition parcelle F 393
- Délibération 66 Acquisition parcelle I 390
Liste des délibérations du CM du 23 05 2024
- Délibération 30 Mise à disposition de personnel au CCAS + annexe
- Délibération 31 Création emplois non permanents
- Délibération 32 Plan de formation 2024 2026 + annexe
- Délibération 33 Convention PLIE
- Délibération 34 Convention gestion des déchets
- Délibération 35 Convention prévention incendie + annexe
- Délibération 36 Motion APVF
- Délibération 37 Cession de parcelle C 1704
- Délibération 38 BVSM G 319
- Délibération 39 BVSM D 114
- Délibération 40 BVSM G 347
- Délibération 41 BVSM E 1255
- Délibération 42 BVSM E 190 E 425 E 1237
- Délibération 43 BVSM A 311 A 923 A 924 A 932
- Délibération 44 BVSM F 898
- Délibération 45 BVSM F 787
- Délibération 46 BVSM H 136
- Délibération 47 BVSM A 1166
- Délibération 48 BVSM A 1403
- Délibération 49 BVSM B 586 B 587 B 1414
- Délibération 50 BVSM G 610
- Délibération 51 BVSM F 805
- Délibération 52 BVSM C 678
Liste des délibérations du CM du 11 04 2024
- Délibération n°23 Adoption du budget primitif 2024
- Délibération n°24 Subventions aux associations + annexe
- Délibération n°25 Subvention Comité des Fêtes + annexe
- Délibération n°26 Subvention les P’tits Lou + annexe
- Délibération n°27 Avenant à la convention ETCLD + annexe
- Délibération n°28 Convention bibliothèque Collège + annexe
- Délibération n°29 Tarif aire de camping-cars
Liste des délibérations du CM du 28 03 2024
- Délibération n°14 Taux des 3 taxes
- Délibération n°15 Compte de gestion 2023
- Délibération n°16 Compte administratif 2023
- Délibération n°17 Affectation de résultats 2023
- Délibération n°18 Adhésion dispositif Allodiscrim + annexe
- Délibération n°19 Convention d’occupation de locaux + annexe
- Délibération n°20 Adhésion groupement de commandes + annexe
- Délibération n°21 Opération de désherbage bibliothèque + annexe
- Délibération n°22 Elaboration du PLUi et contribution Commune + annexe
- Liste des délibérations du CM du 15 02 2024
- Délibération n°1 DOB
- Délibération n°2 Annulation de titre 2023
- Délibération n°3 Ateliers métropolitains pour les agents
- Délibération n°4 Protection sociale complémentaire
- Délibération n°5 Création d’un emploi non permanent
- Délibération n°6 Avenant n°1 convention SEQUOIA
- Délibération n°7 Convention de reversement n°2
- Délibération n°8 Composition du Comité Local pour l’Emploi
- Délibération n°9 Rapport d’activités 2022 de la Métropole
- Délibération n°10 Cession de délaissé
- Délibération n°11 Servitudes avec la SCP
- Délibération n°12 Subvention DSIL
- Délibération n°13 Subvention Fonds vert
2023
Voir la liste des délibérations du CM du 14/12/2023
- Délibération n°98 – DM n°1
- Délibération n°99 – Convention Pôle Santé
- Délibération n°100 – Convention Ulis
- Délibération n°101 – Vente de terre végétale
- Délibération n°102 – RPQS 2022, déchets
- Délibération n°103 – RPQS 2022, eau
- Dossier de convention d’adhésion au pôle santé
- Dossier de convention de participation aux charges de fonctionnement pour les enfants en classe ULIS à Rians
- Voir la liste des délibérations du CM du 09/11/23
- Délibération n°82 – Engagement dépenses d’investissement
- Délibération n°83 + dossier annexe – Adoption-du-RBF
- Délibération n°84 – Mode de gestion des amortissements
- Délibération n°85 – Régime indemnitaire de la Police municipale
- Délibération n°86 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Délibération n°87 – Autorisation de recruter
- Délibération n°88 – Autorisation de recruter
- Délibération n°89 + dossier et annexe – Adhésion au service archives du Cdg13
- Délibération n°90 – Fixation du nombre d’administrateurs
- Délibération n°91 – Composition des commissions communales
- Délibération n°92 + dossier annexe – Tarification du service portage de repas
- Délibération n°93 + dossier et annexe – Dispositif de réservation de logements
- Délibération n°94 – Servitude de passage au Couloubleau
- Délibération n°95 + dossier annexe – Convention SMAVD
- Délibération n°96 + dossier annexe – Approbation des rapports de la CLECT
- Délibération n°97 – Assiette des coupes de la forêt
- Voir la liste des délibérations du CM du 10/10/23
- Délibérations n°70 à 73 (1,6Mo)
- Délibération + annexe n°74 – Avenant convention SPLA cuisine centrale
- Délibération + annexe n°75 – Désherbage Bibliothèque municipale
- Délibérations + annexes n°76 et 77 (1,4Mo)
- Délibération + annexe n°78 – Convention d’occupation de locaux par le Département
- Délibération + annexe n°79 – Convention Econome de Flux avec CPIE du Pays d’Aix (900Ko)
- Délibération + annexe n°80 – Convention partenariale avec EPD Louis Philibert
- Délibération + annexe n°81 – Subvention exceptionnelle école maternelle
- Voir la liste des délibérations du CM du 18/07/23
- Délibérations n°49 à 53 (2Mo)
- Délibérations n°54 à 58 (1,6Mo)
- Délibérations n°59 à 63 (1,8Mo)
- Délibérations n°64 à 66 (1Mo)
- Délibérations n°67 à 69 (1,2Mo)
- Annexes délibération n°57 – Référent déontologue, convention + charte élu
- Annexe délibération n°58 – Sites et cités remarquables, bulletin d’adhésion
- Annexe délibération n°60 – Convention Provence en Scène
- Annexes délibération n°61 – Convention mise à disposition de salle
- Annexe délibération n°64 – Convention EBE ELAN
- Annexe délibération n°69 – Convention 2023 Fondation Bruneau
- Voir la liste des délibérations du CM du 30/05/23
- Délibérations n°31 à 36
- Délibérations n°37 à 42
- Délibérations n°43 à 48
- Annexe délibération n°31 – Critères entretien professionnel
- Annexe délibération n°36 – Partenariat Durance Rive gauche
- Annexes des délibérations n°37, 38 et 48 – Mission Locale
- Annexes délibération n°39 (1 et 2) – Cantine
- Annexe délibération n°40 – Convention-PIG4 (6Mo)
- Délibérations n°10 à 19
- Délibérations n°20 à 29
- Annexes des délibérations n°12 à 19
- Annexes des délibérations n°21 à 26
- Voir la liste des délibérations du CM du 15/02/23
- Délibération n°01 – Dépenses/investissements – CM 15-02-2023
- Délibération n°02 – Charges exceptionnelles – CM 15-02-2023
- Délibération n°03 – Tarifs – CM 15-02-2023
- Délibération n°04 – DOB – CM 15-02-2023
- Délibération n°05 – Foncier – CM 15-02-2023
- Délibération n°06 – SMAVD – CM 15-02-2023
- Délibération n°07 – Éclairage – CM 15-02-2023
- Délibération n°08 – Placier – CM 15-02-2023
- Délibération n°09 – Façades – CM 15-02-2023
- Annexe délibération n°04 – DOB
- Annexe délibération n°6 – SMAVD
- Annexe délibération n°09 – Façades
- Annexe 2 délibération n°09 – Façades
2022
CR du 18 janvier
- Voir la liste des délibérations du CM du 11/07/22
- Délibération n°61 du 11-07-2022 – Désignations Représentants à la CLI de Cadarache
- Délibération n°62 du 11-07-2022 – Fixation tarifs repas restauration collective
- Délibération n°63 du 11-07-2022 – Fixation tarifs droits de place marché
- Délibération n°64 du 11-07-2022 – Convention Provence en scène 2022 / 2023
- Délibération n°65 du 11-07-2022 – Cession gratuite parcelle S°F n°1106
- Délibération n°66 du 11-07-2022 – Création de 2 emplois non permanents
- Délibération n°67 du 11-07-2022 – Création d’un emploi non permanent
- Délibération n°68 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Parents Unis Jean Jaurès
- Délibération n°69 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle à la Cli de Cadarache
- Délibération n°70 du 11-07-2022 – Subvention exceptionnelle Amicale Forestiers Sapeurs
- Voir la liste des délibérations du CM du 11/10/22
- Délibération n°71 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°71-2022 – Annexe Règlement APB Adaouste.pdf
- Délibération n°72 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°72-2022 – Annexe Convention Esat Louis Philibert
- Délibération n°73 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°74 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°75 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°76 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°77 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°78 du CM du 11 octobre 2022
- Délibération n°79 du CM du 11 octobre 2022
- Voir la liste des délibérations du CM du 15/11/22
- Délibération n°80 du CM du 15 novembre 2022
- Délibération n°81 du CM du 15 novembre 2022
- Délibération n°82 du CM du 15 novembre 2022
- Délibération n°83 du CM du 15 novembre 2022
- Délibération n°84 du CM du 15 novembre 2022
- Voir la liste des délibérations du CM du 19/12/22
- Délibération n°85 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°86 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°87 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°88 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°89 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°90 du CM du 19 décembre 2022
- Délibération n°91 du CM du 19 décembre 2022
– Annexe de délibération n°91 -Périmètre ZAP Nord
– Annexe de délibération n°91 – Périmètre ZAP Sud
– Délibération n°92 du CM du 19 décembre 2022
– Délibération n°93 du CM du 19 décembre 2022
– Délibération n°94 du CM du 19 décembre 2022
– Délibération n°95 du CM du 19 décembre 2022
– Délibération n°96 du CM du 19 décembre 2022
– Délibération n°97 du CM du 19 décembre 2022
– Annexe de délibération n°97 – Avenant n°5 convention gestion Tourisme
– Délibération n°98 du CM du 19 décembre 2022
– Annexe de délibération n°98 – Convention délégation eaux pluviales urbaines
– Délibération n°99 du CM du 19 décembre 2022
– Annexe de délibération n°99 – Annexe n°1
