Arrêtés municipaux et préfectoraux

Arrêtés municipaux
et préfectoraux

Marchés
publics

Enquêtes
publiques

CODE
DU SPORT

CONTRÔLE
SANITAIRE EAU

CONSULTATION DES ACTES ADMINISTRATIFS

Depuis le 1er juillet 2022, le législateur a supprimé les formalités de publication et d’affichage des actes administratifs en version papier. Le Recueil des Actes Administratifs est supprimé. La publicité sur le site internet de la commune devient donc la formalité obligatoire.

Vous pouvez consulter ci-dessous l’ensemble des arrêtés municipaux, suivi des arrêtés toujours en vigueur.

Arrêtés préfectoraux

2026

AP n° 2026-358 SE — Arrêté n°2026-358 SE instaurant l’état d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur du Réal de Jouques, maintenant l’état d’alerte sur les secteurs Arc amont et Arc aval ainsi que la vigilance sur le reste du département au titre de l’arrêté cadre départemental n°60-2025 du 25 juin 2025 (ACD) et maintenant l’état de vigilance sur le secteur couvert par le système Serre-Ponçon, au titre de l’arrêté -cadre interdépartemental n°13-2024-06-26-00006 du 26 juin 2024 (ACI)
559-2026 — Arrêté portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative aux lapins de garenne sur la commune de Jouques
508-2026 — Arrêté n° 000508 portant prorogation de l’arrêté n° 000467 du 10 juillet 2026 interdisant les feux d’artifices non tirés par des artificiers professionnels, dans le département des Bouches-du-Rhône.
AP n°467-2026 — ARRETE N°000467 PORTANT INTERDICTION DES FEUX D’ARTIFICES NON TIRES PAR DES PROFESSIONNELS DANS LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
29-05-2026 — Arrêté portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative (cages-pièges) aux sangliers
17.04.2026 — Arrêté portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative aux lapins de garenne sur la commune de Jouques
13-04-2026 — Arrêté portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative aux chevreuils sur la commune de Jouques
13-03-2026 — Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues administratives aux sangliers
13.02.2026 — Arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – 2025 (Jouques page 32 : non reconnu)
08-06-2026 — AP n°253-2026 – instaurant l’état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département des Bouches-du-Rhône

2025

AP n°2025-97 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative (cages-pièges) aux sangliers – M. DEHARO
AP n°2025-96 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative (cages-pièges) aux sangliers – Mme CINQUINI
AP n°2025-96 du 12-02-2025 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative aux lapins sur la commune de Jouques
AP n° 142-2025 du 10-07-2025 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative aux chevreuils sur la commune de Jouques
AP n°97 du 02-07-2025 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative (cages-pièges) aux sangliers
AP cadre n°60-2025 — du 25-06-2025 : relatif à la gestion des périodes de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
AP du 24-04-2025 — portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département des Bouches-du-Rhône (25-04 / 06-05)
AP du 23-04-2025 — portant autorisation d’effectuer une opération de destruction administrative de chevreuils sur la commune de Jouques
AP du 22-04-2025 — arrêté réglementant l’accès, la circulation, la présence des personnes et l’usage de matériels ou engins pouvant être à l’origine d’un départ de feu dans les espaces exposés aux risques d’incendies de forêt
AP du 19-06-2025 — portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département des Bouches-du-Rhône
AP du 15-10-2025 — relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d’incendies de forêt
AP n°13 du 07-05-2025 — portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département des Bouches-du-Rhône

2024

AP-2024-06-26 — Arrêté-cadre interdépartemental relatif à la gestion et à la préservation de la ressource en eau stockée dans les systèmes Serre-Ponçon, Sainte-Croix/Castillon et Saint Cassien en période de pénurie
AP N°41-2024 du 24-05-2024 — modifiant l’arrêté cadre N° 82-2022 du 19/05/2022 relatif à la gestion des périodes de sécheresse dans le département des Bouches du Rhône
AP du 26-07-2024 — arrêté permanent de police de circulation de l’autoroute A51 dans sa partie concédée à la société ESCOTA dans le département des Bouches-du-Rhône
AP_19-06-2024 — arrêté portant déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement pour les travaux d’entretien des cours d’eau dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et d’entretien (PPRE) des affluents de la Durance au bénéfice de l’établissement public territorial de bassin (EPTB) Syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les communes de Cabannes, Noves, Jouques, Le Puy-Sainte-Réparade, Meyrargues, Peyrolles-en-Provence, Saint-Paul-lès-Durance et Sénas
AP n°13 du 15-10-2024 — portant création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP) sur la commune de Jouques
AP déclaration achat vendanges et moûts — arrêté Préfectoral définissant pour la campagne 2024 les aires de production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26 avril 2024

2023

AP DU 18-09-23 — arrêté fixant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l’attestation d’aptitude aux propriétaires ou détenteurs de chiens dangereux (1ère et 2ème catégorie)
AP – 05-12-2023 — autorisant la Société du Canal de Provence (SCP) en qualité de concessionnaire de la Région PACA à utiliser l’eau brute issue des ouvrages du Canal de Provence à des fins de consommation humaine
AP – 03-01-2023 – N031-003 : — fixant la composition des membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE), chargée de l’élaboration, révision et suivi de l’application du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) de la Durance.

2022

AP – N°171 – 21-06-2022 — réglementant l’usage des pétards et pièces d’artifices dans le département des Bouches-du -Rhône
AP - 01-02-2022 — Arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Département des Bouches-du-Rhône

2021

AP – 23-12-2021 — portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées, situées sur le territoire des Bouches-du-Rhône… pour mise à jour des données géographiques et inventaires forestier (IGN)…

2019

AP n°125 du 25-04-2019 — relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies dans le département des Bouches-du-Rhône
AP – 13-03-2019 – 03-13-007 — arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 sur le territoire des communes de Meyrargues, Jouques et St Paul-lez-Durance pour le passage des convois ITER de toutes catégories. (> 31-12-2025)

2017

AP – 27-12-2017 — arrêté modifiant l’arrêté 13-2017-08-008 du 08-03-2027 portant interdiction permanente de lâchers de ballons à usage récréatif, commémoratif ou de loisir et de lâchers de lanternes volantes dans le département des Bouches-du-Rhône
AP – 18-10-2017 — portant création du périmètre délimité des abords de l’Église paroissiale Saint-Pierre, de l’Église paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l’Oratoire Notre-Dame de la Roque, l’ancienne résidence des Archevêques d’Aix et la Porte attenante à la Tour de l’horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Jouques (Bouches-du-Rhône)
AP – 08-03-2017 — portant interdiction permanente de lâchers de ballons a usage récréatif, commémoratif ou de loisir et de lâchers de lanternes volantes dans le département des Bouches-du-Rhône

2016

AP – 03-02-2016 – — Réglementant l’accès, la circulation, la présence et les travaux dans les massifs forestiers et les espaces exposés aux risques incendies de forêt

2014

AP du 12-11-2014 — relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d’incendies de forêt
AP – 11 – 09 – 2014 – — Autorisant la pratique de la pêche de nuit de la Carpe sur certains secteurs du domaine public du fleuve Rhône, de la rivière Durance et dans le domaine privé du département de Vaucluse

2013

AP – 2013 – — Portant délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1 et 2)
AP – 151 – 2013 — Relatif aux modalités de mise en œuvre du plan antidissémination des virus du chikungunya et de la dengue par le moustique aedes albopictus dans le département des Bouches-du-Rhône

2011

AP – 09-2011 – — Complément à l’AP du 19 juil. 2011 portant fusion de l’association syndicale autorisée des arrosants du canal de Peyrolles avec l’association syndicale autorisée d’irrigation et d’assèchement de Peyrolles

Arrêtés municipaux

2026

159_AM_2026 — Travaux Gagneraud construction – Circulation alternée – PM
158_AM_2026 — Augmentation ODP le Bar du Soleil 2026 – PM
157_AM_2026 — Feux d’Artifice Saint Bacchi 2026
156_AM_2026 — Caisse à savon Saint Bacchi 2026
155_AM_2026 — prescrivant l’enquête publique sur le projet de classement, déclassement et d’ouverture des voies communales VC 314 et VC340, VC 310, VC341
154_AM_2026 — prescrivant l’enquête publique sur le projet recensement des chemins ruraux de la commune
153_AM_2026 — prescrivant l’enquête publique de régularisation des procédures d’aliénation, échange, suppression de chemins ruraux CR57 et CR58, CR48, CR6, CR70
152_AM_2026 — Festivité de la ST BACCHI
151_AM_2026 — ODP Fibre Orange 21 et 22 sept 2026 -PM
150_AM_2026 — Débit de boissons temp Comité des fête- 3 – Concours de boules et concert de la Saint Bacchi – PM
149_AM_2026 — Débit de boissons temp Comité des fête- 2 – Bal de la Saint Bacchi – PM
148_AM_2026 — Dérogation de tonnage ST BACCHI 2026 – PM
147_AM_2026 — Echafaudage M. DUVERGER – 1 rue de l’Horloge – PM
146_AM_2026 — Débit Boisson Temp Rentrée de la science 2026 HDV 2 -PM
145_AM_2026 — La RENTREE DE LA SCIENCE 2026 – PM
143_AM_2026 — VIDE GRENIER 06/09/2026 -PM
142_AM_2026 — Débit de boissons – Animaux en Péril (3) – 03/05/2026 Vide grenier – PM
141_AM_2026 — Débroussaillage service techniques bd de la Gare – PM
140_AM_2026 — Travaux TEM rue Saint Pierre – PM
139_AM_2026 — Travaux positionnement benne – M VAN DER BERGHE – 5 impasse de la Burlière -PM
138_AM_2026 — Déménagement Aux Déménageurs Pyrénéens – 132 b Rue Grande – PM
137_AM_2026 — Travaux Circet – Bèdes – PM
136_AM_2026 — Travaux Chemin de derrière l’Eglise + Dérogation de tonnage – PM
135_AM_2026 — Epicerie Sociale Itinérante les 02, 15 et 30/09 – PM
134_AM_2026 — GYNECO BUS du 15/09 et 27/10 – PM
133_AM_2026 — Permission voirie – Travaux ENEDIS Derriere l’eglise- ST
132_AM_2026 — Permission voirie – Travaux Belaich- Allée des carreau D561- ST
131_AM_2026 — Livraison de bois M MASSE – PM
130_AM_2026 — Modif ODP MABOULE été M. DELBAERE -PM
129_AM_2026 — Augmentation ODP le Bar du Soleil 2026 – PM
128_AM_2026 — Augmentation ODP le Bar du Soleil 2026 – PM
127_AM_2026 — Augmentation ODP l’ESSENTIEL 2026 – PM
126_AM_2026 — Fermeture administrative temporaire camping Jas de Sarraire
125_AM_2026 — Travaux canalisation eau CDA route de Rians 1 – PM
124_AM_2026 — Travaux chemin de la Gouirane -PM
124_AM_2026 — Travaux chemin de la Gouirane -PM
123_AM_2026 — Forum des Associations 2026 -PM
123_AM_2026 — Forum des Associations 2026 -PM
122_AM_2026 — ODP Concert Dum Dum De BEBE parc Couloubleau 21/08- PM
121_AM_2026 — ODP Concert siska parc Couloubleau 18/07 – PM
120_AM_2026 — Travaux Circet Route du Maquis de Jouques 13/07 au 27/07 -PM
119_AM_2026 — Travaux Circet Gouirane 13/07 au 27/07 -PM
118_AM_2026 — Défilé du 14 juillet 2026 -PM
117_AM_2026 — Débit Boisson Temp Brasser en Provence SISKA 2 -PM
116_AM_2026 — Débit Boisson Temp Brasser en provence BUM BUM 1 -PM
115_AM_2026 — ODP MABOULE été M. DELBAERE – PM
114_AM_2026 — Débit Boisson Temp Repas républicain HDV 1 -PM
113_AM_2026 — REPAS REPUBLICAIN – PM
112_AM_2026 — Travaux Circet Ch des Bourgades du 06/07 au 20/07-PM
111_AM_2026 — Bal des Pompiers 2026
110_AM_2026 — Tournage du film Chercheurs d’Or
109_AM_2026 — Déménagement 8 rue de l horloge – PM
108_AM_2026 — Dérogation de tonnage M MAROVELLI – PM
107_AM_2026 — Débit Boisson Temp 1 SCS concours Pétanque le 26 juin 2026 -PM
106_AM_2026 — Débit de boisson Temp – 1 -JGR M.FREYDIER -école GYM jouques le 20juin spectacle fin d’année -PM
105_AM_2026 — stationnement interdit Parking SOCIO le 20 juin JGR -Emmanuel FREYDIER -Gym en cadence – PM
104_AM_2026 — Débit de Boissons – Bal des Pompiers – Amical des SP – (1) -PM
103_AM_2026 — Débit de boissons temp Comité des fête- 1 – Fête de la musique PM
102_AM_2026 — FETE DE LA MUSIQUE 2026
101_AM_2026 — Inauguration Bar du soleil stationnement 4 places – 05 juin 2026 -PM
100_AM_2026 — Travaux impasse de la Burlière – PM
99_AM_2026 — Débit de boissons temp COSMOGUINGUETTE – 1 – PM
98_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé TALLON Marius
97_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Sumian Victor 2
96_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Sumian Victor 1
95_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Saint Martin Berthe
94_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Pianetti Angelin
93_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Nardy Paul
92_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé MARTEL Pierre
91_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé MANIGLIER Marius
90_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé MALLET Marius
89_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Laugier Marthe
88_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Laugier Charles
87_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Garcier Jean
86_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Flayol Louis
85_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Fauchier Maria Arrêté
84_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Fanucchi Fernand
83_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé FABRE Gustave
82_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Eyguesier Camille
81_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Decanis Jean Baptiste
80_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé D’Autheman Jeanne
79_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Cartland John
78_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Carbonel Honoré
77_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Blanchard Augustin 2
76_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Blanchard Augustin 1
75_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Baille Georges
74_AM_2026 — Incorporation BVSM présumé Artaud Henri
73_AM_2026 — Débit de boissons temp – Jeunesse des terres – 23/05/2026 (1)
72_AM_2026 — Nettoyons la nature
71_AM_2026 — Abattages de 4 platanes bd de la République à partir du 18/05 – PM
70_AM_2026 — Nettoyons la nature
69_AM_2026 — GynécoBus – 26 mai- Bd de la gare – PM
67_AM_2026 — Inauguration Elytes Immobilier – 04/06 – PM
66_AM_2026 — Déménagement les 15 et 16 mai 2026 – Mme MARCET Myriam et M. POUET Jérôme – 28 et 26 bd de la République – PM
65_AM_2026 — Débit de boissons temp AIL 13/06/2026 (3)- PM
64_AM_2026 — Débit de boissons temp AIL 13/06/2026 (2) – PM
63_AM_2026 — Evènement Emploi Jouques 2026 – Socio – PM
62_AM_2026 — Spectacle Rodéo Cie Grenade 19/04/2026 – PM
61_AM_2026 — Débit de boissons APE KERMESSE des écoles Mme PROUVENT & Mme BOULAY – PM
60_AM_2026 — Stationnement interdit pour travaux L’Essentiel – PM
59_AM_2026 — Cérémonie du 8 mai 1945 – PM
58_AM_2026 — Travaux m. Ciccariello Rue de l’Horloge. – PM
57_AM_2026 — Travaux 5 impasse la Burlière – PM
56_AM_2026 — Vide grenier 03/05/2026 – PM
55_AM_2026 — Débit de boissons – Animaux en Péril (2) – 03/05/2026 Vide grenier – PM
54_AM_2026 — ODP 1ER MAI MME OGET – PM
52_AM_2026 — Travaux ENEDIS – SAURA ELEC – 5 impasse de la burliere – du 18 mai au 16 juin 2026 – ST
50_AM_2026 — Travaux Route du Marquis – PM
48_AM_2026 — Visite M GATINEAU s/Préfet – PM
47_AM_2026 — Travaux hydrocurage Bd du Réal – PM
46_AM_2026 — Travaux Route du Marquis – PM
45_AM_2026 — Travaux CIRCET – 9 impasse des écoles – du 13 avril au 10 mai 2026 – ST
32_AM_2026 — ODP – M DELBAERE Grégory – Ma BOUL glace – Avril à octobre 2026 -PM
31_AM_2026 — Travaux rue des Mésanges – ATP Environnement – PM
30_AM_2026 — Travaux mise de compteur Gardis -PM
29_AM_2026 — Déménagement DUPONT Evelyne lundi 30 mars 2026 N°166 Rue GRANDE -PM
28_AM_2026 — ODP ponctuelle Fideua Bar du Centre samedi 21 mars -PM
27_AM_2026 — Prolongation 14-AM-2026 travaux par OREA le 17/03/2026 Bd real + Répu – PM
26_AM_2026 — Echafaudage CICARRIELLO 81bis Rue Grande/Horloge- du 30 mars au 16 avril 26 -PM
25_AM_2026 — Passation de commandement des SP CONCORS -14/04/2026 -PM
24_AM_2026 — Débit de boissons temp Passation de commandement SP – 14/04/2026 (1)- PM-
23_AM_2026 — Travaux hydrocurage inspection télévisée – 25-03 au 27-03 – PM
22_AM_2026 — Déménagement 1 rue de l’horloge – 14/03/2026 – PM
21_AM_2026 — Débit de boissons temp « Cheval Musique » le 10/04/2026 – (1) – PM
20_AM_2026 — Débit de boissons temp AIL 29/03/2026 (1)- PM-
19_AM_2026 — Travaux Défend coupure de circulation SUEZ – METROPOLE – PM
18_AM_2026 — Stationnement LAPOSTE Bd république du 13 au 20 avril 2026-PM
17_AM_2026 — Débit de boissons – Animaux en Péril (1) – 01/03/2026 Loto – PM
16_AM_2026 — Prolongation 11-AM-2026 chemin du Stade – PM
14_AM_2026 — Travaux désobstruction réseau eaux pluviale Bd République du 02/03/26 au 17/03/26 -PM
13_AM_2026 — Travaux forage pressiométrique 2 b Bd de l’Eglise – PM
12_AM_2026 — Travaux Couloubleau – VRTP – 02/03 – PM
11_AM-2026 — Travaux Chemin du Stade – VRTP 15/02 au 06/03 – PM
10_AM_2026 — Travaux GEOTEC – 2b Bd de l’Eglise – Etude de sol – réalisation sondage pressiométrique – ST
09_AM_2026 — Circulation Travaux AMP/EHTP – Impasse Pins Pignons – 16/02 au 31/03 – PM
08_AM_2026 — Travaux AMP/EHTP – Impasse Pins Pignons – 16/02 au 31/03 – ST
07_AM_2026 — Dérogation de tonnage M; Courbet – Eiffage – NBTP – antenne GSM. – PM
06_AM_2026 — Prolongement travaux avec échafaudage piémont – M Ritz -PM
05_AM_2026 — Travaux ENEDIS M MOLLET – Réseau ENEDIS – Intersection Ch du stade et Ave de la Gare – du 16/01 au 14/02/26 – PM
03_AM_2026 — Dérogation de tonnage M. Rougier 31/01/2026 -PM
02_AM_2026 — Déménagement M. Leclere 35 rue Grande – 05/02/2026 – PM
01_AM_2026 — Arrêté réglementant les interventions sur le territoire communal de SPGS Véolia – 2026

2025

275_AM_2025 — Déménagement Mme Cottereau 27 rue de la Treille – PM
274_AM_2025 — Echafaudage Mme REIFFERS Place du PIEMONT du 9 au 30 janvier – PM
273_AM_2025 — Prolongation 225-AM-2025 Echafaudage RJ Rénovation 32 Bd de la République – PM
272_AM_2025 — Livraison FIOUL Société CHARVET au profit de M SILVAGNOLI le 29/12 entre 08H00 et 12H00 – PM
268_AM_2025 — Livraison bois CIFFREO BONA – M ROGER – 03 Pl du Château – 12/01/26 – PM
267_AM_2025 — Travaux – chemin de la ferrage ENEDIS – VRTP du 26/01 au 27/02/26
263_AM_2025 — Livraison FIOUL Société CHARVET au profit de M SILVAGNOLI le 18/12 entre 08H00 et 11H00
248_AM_2025 — Débit de boisson APE – 1 – PM
247_AM_2025 — Débit de boissons – Les rêves de Thalia – Marché de Noel – 1- PM
245_AM_2025 — Dérogation de tonnage 17/12 impasse de la Carraire – Primagaz – PM
243_AM_2025 — ODP travaux M.THUAU SCI 08 Rue de l’horloge le 15 et 16. – PM
242_AM_2025 — Autorisation stationnement CIRCET 2026 -PM
241_AM_2025 — ODP Canavese NOEL 2025 -PM
240_AM_2025 — Dérogation de tonnage M. Rougier -PM
239_AM_2025 — ODP – JM ARTEMIS – 48 Bd République – PM
238_AM_2025 — Travaux circulation alternée CER defend lavandin colle – PM
237_AM_2025 — Marché de Noel 2025
236_AM_2025 — Débit de boissons temporaire Détente Club Peyrollais 14/12/2025 – 2 –
235_AM_2025 — Débit de boissons temporaire Détente Club Peyrollais 29/11/2025 – 1 –
233_AM_2025 — Zone de tournage « Le Mystère de la chambre jaune » – PM
232_AM_2025 — Zone de vie Tournage « Le Mystère de la chambre jaune » -PM
231_AM_2025 — déménagement LAURANT Déménagement le 29/11/2025 -PM
230_AM_2025 — dérogation de tonnage « Le Mystère d ela Chambre Jaune » du 24/11 au 01/12 -PM
229_AM_2025 — KD Maçonnerie ODP 2 « Places de parking pour entreposer matériel » Pkg Anciens Combattants du 17/11 au 28/11/25 – PM
228_AM_2025 — « Technisign Sondage chaussée » « Bèdes » du 24/11 au 05/12/2025 -PM
227_AM_2025 — « Technisign Sondage chaussée » Ch palunette/revelette du 24/11 au 05/122025 -PM
226_AM_2025 — « Réservation du stationnement » Parking Socio Pour Concert JDT 22/11/2025 – PM
225_AM_2025 — « Pose d’échafaudage » 32 bd République – RJ Rénovations – du 01/12 au 10/12 – PM
224_AM_2025 — « Débit de boisson temporaire » -JEUNESSE DES TERRES- (5) le 22/11/2025 -PM
223_AM_2025 — » Retrait anticipé des échafaudages » 158 rue Grande (am 175 et 176-AM-2025) – PM
222_AM_2025 — « Travaux avec chargement et déchargement au 1 rue des Jasses du 04/11 au 11/11 » – PM
221_AM_2025 — « Débit de boissons – Brasser en Provence – 08/11/2025 » – PM
220_AM_2025 — « Curage bd République SPGS SARP METROPOLE » -PM
219_AM_2025 — « Prolongation de l’arrêté 201-AM-2025 travaux Av du Couloubleau jusqu’au 19/11/25 » – PM
218_AM_2025 — « Retrait anticipé de l’échafaudage du 51 rue Grande et 15 rue de la Treille » – PM
216_AM_2025 — « Débit de boissons temp – les boules jouquardes » (3)- PM
215_AM_2025-permanent — « Création places ARRET MINUTE »
213_AM_2025 — « Permission de voirie – Prolongation 140 AM – CIRCET – Baragne + Turquet du 17/11/25 pour 4 semaines – ST »
212_AM_2025 — « Permission de voirie – place dépose minute BD du Réal – 20 au 24oct – ST »
211_AM_2025 — « Travaux places dépose-minute du 20 au 24 oct 25 -PM »
210_AM_2025 — « Travaux chemin de Derrière l’Eglise 15/10 au 03/11 -PM »
209_AM_2025 — « Déménagement Marnetransdev Rue des jasses le 31 oct 25 – PM »
207_AM_2025 — « CIRCET -Remplacement poteau électrique à l’identique- Ch de la Gouiranne à partir du 27/10/25 -PM »
206_AM_2025 — « Déménagement DEM IN FRANCE au 01 Bd de l’église le 23 et 24 octobre -PM »
205_AM_2025-permanent — « Stationnement centre du village »
204_AM_2025 — « Dérogation de tonnage Ch de la Colle 15/10 -PM »
203_AM_2025 — « Travaux cuisine chemin de la Colle – 27/10 au 25/11 -PM »
202_AM_2025 — « Permission Voirie Travaux ENEDIS – Chemin de la colle 27/10 au 28/11/2025 »
201_AM_2025 — « Travaux ENEDIS Ch du Couloubleau 13/10 au 11/11 -PM »
200_AM_2025 — « Travaux Circet Ch de Pey Gaillard 06/10 au 20/10 -PM »
199_AM_2025 — « Pose d’échafaudage 15 rue de la Treille – du 06/10 au 10/10 – PM »
198_AM_2025 — stationnement randonnée cycliste -PM
197_AM_2025 — permission Voirie Travaux ENEDIS – Couloubleau 13/10 au 13/11/2025
196_AM_2025 — débit de boisson temporaire -JEUNESSE DES TERRES- (4) le 04/10/2025 -PM
195_AM_2025 — dérogation de tonnage Colle M Rougier
194_AM_2025 — travaux ORANGE Dépose et pose d’un poteau du 06/10/25 au 20/10/25 ch de PEY GAILLARD – PM
193_AM_2025 — travaux SUEZ bd de la République du 16/10/2025 au 05/11/2025 – PM
192_AM_2025 — travaux et échafaudage – 51 rue Grande et 15 de la Treille – M. BEN YOUSSEF – 08/09 au 1/10 – PM
191_AM_2025 — ODP Permis de stationnement fourgon nacelle 8 mètres au pont des douches du 26/09 -PM
190_AM_2025 — mise en peinture de la conduite d’eau potable en encorbellement au pont des douches du 26/09 -PM
188_AM_2025 — travaux de carottage Bd du Défend du 22/09 au 06/10 -PM
187_AM_2025 — travaux SUEZ BD République Bd de la République du 22 oct au 05 nov oct -PM
186_AM_2025 — travaux SUEZ BD République Bd de la République du 22 oct au 05 nov oct -PM
185_AM_2025 — travaux SUEZ BD République Bd de la République du 22 oct au 05 nov -PM
184_AM_2025 — travaux SUEZ BD République Hotel de ville 15 au 29 oct – PM
183_AM_2025 — travaux SUEZ BD République Fontaine 15 au 29 oct – PM
182_AM_2025 — débit de boissons – Comité des Fêtes – Saint BACCHI – (2) – PM
181_AM_2025 — pose échafaudage 73 rue Grande SAPS – 11/09 au 23/09 -PM
180_AM_2025 — dérogation de tonnage Saint Bacchi 04/10/2025 -PM
179_AM_2025 — travaux Gagneraud Bd de la République du 04/08 au 08/08 -PM
178_AM_2025 — pose échafaudage – Ravalement façade – à gauche du 135 rue Grande (56 rue des Jasses) SAPS – 08/09 au 02/11 -PM
177_AM_2025 — pose échafaudage – Ravalement façade – à gauche du 135 rue Grande (56 rue des Jasses) SAPS – 08/09 au 02/11 -PM
176_AM_2025 — pose échafaudage Réfection de toiture 158 rue Grande coté Bd République SAPS – 11/09 au 12/11 -PM
175_AM_2025 — pose échafaudage Réfection de toiture 158 rue Grande coté Rue Grande SAPS – 11/09 au 12/11 -PM
174_AM_2025 — SAINT BACCHI – CAISSE A SAVON
173_AM_2025 — SAINT BACCHI
172_AM_2025 — positionnement nacelle et fourgon av de la Gare 18 et 19/09 – PM
171_AM_2025 — travaux et échafaudage – 138 rue Grande – M; BEN YOUSSEF – 08/09 au 1/10 – PM
170_AM_2025 — forum des Associations 2025 -PM
169_AM_2025 — travaux SUEZ Rue de la Forge Ch du Stade du 08/09 au 19/09 – PM
168_AM_2025 — VIDE GRENIER 07-09-2025 Animaux en péril
167_AM_2025 — débit de boissons – Animaux en Péril (2) – 07/09/2025 vide greniers – PM
166_AM_2025 — travaux Orange – Circet – 3 impasse de la Burlière – 08/09 au 22/09 – PM
165_AM_2025 — livraison bois – 1 bd du REAL – 08/09- PM
164_AM_2025 — livraison bois – 1 bd du R2AL – 25/08- PM
163_AM_2025 — pose échafaudage – Bd du Réal – M2C du 25/08 au 14/09 -PM
161_AM_2025 — pose échafaudage – Rue du Piémond – AIXIGENCE – 1/09 au 1/10 – PM
160_AM_2025 — prolongement d ‘échafaudage – Les jeunes charpentiers – 87 rue grande – 08/08 au 26/08 – PM
159_AM_2025 — FETE DU CHEVAL 2025 -PM
158_AM_2025 — débit de boissons Cheval Musique – (1) – PM
157_AM_2025 — PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – PM
156_AM_2025 — dérogation de Tonnage Ch du Turquet – jusqu’au 30/11 -PM
155_AM_2025 — travaux Gagneraud Bd de la République du 04/08 -au 08/08 PM
154_AM_2025 — soirée Bar du Centre 25/07/2025 – PM
153_AM_2025 — dérogation de Tonnage Ch du Turquet – jusqu’au 30/11 -PM
152_AM_2025 — débit de boissons temp – les boules jouquardes (2)- PM
151_AM_2025 — débit de boissons temp – les boules jouquardes (1)- PM
150_AM_2025 — ODP Soirée la Chaumière – 02/08- PM
149_AM_2025 — dérogation de tonnage – Chemin de Baragne- 16/07 -PM
148_AM_2025 — travaux Gagneraud Rue Grande – 21/07 au 25/07 -PM
147_AM_2025 — dérogation de Tonnage Ch du Turquet – jusqu’au 30/11 -PM
146_AM_2025 — débit de boissons temp – Jeunesse des terres – 19/06/2025 (3)- PM
145_AM_2025 — prolongement échafaudage 44 Rue Grande jusqu’au 10/07/2025 -PM
144_AM_2025 — défilé SP 14 juillet 2025 – PM
143_AM_2025 — déménagement Mme Dossetto 2/08/2025 5 impasse des Ecoles – PM
142_AM_2025 — pose d ‘échafaudage – Les jeunes charpentiers – 87 rue grande – 17/07 au 08/08 – PM
141_AM_2025 — travaux Circet – Turquet / Baragne – 07/07 au 04/08 – PM
140_AM_2025 — travaux Circet – Turquet / Baragne – 07/07 au 04/08 – ST
139_AM_2025 — Dérogation de tonnage – chemin de Baragne – livraison – 02/07- PM
138_AM_2025 — Pose d ‘échafaudage – Les jeunes charpentiers – 87 rue grande – 25/08 au 12/09 – PM
137_AM_2025 — débit de Boissons – Cosmo Guinguette – Salle de la Gare 28/06/2025 – (1)
135_AM_2025 — REPAS REPUBLICAIN 12/07/2025 -PM
134_AM_2025 — Débit de Boissons – Repas Républicain – Comité des Fêtes – (1) -PM
133_AM_2025 — prolongement travaux OLD Aix Multiservices – jusqu’au 30/09 -PM
132_AM_2025 — bal des POMPIERS CONCORS 2025 -PM
131_AM_2025 — débit de Boissons – Bal des Pompiers – Amical des SP – (1) -PM
130_AM_2025 — travaux orange – chemin du Couloubleau – 23/06 au 26/06 -PM
129_AM_2025 — travaux Chemin Vallon des Asseaux – 30/06 -01/07 – Mr CECCHINI – ST
128_AM_2025 — débit de boissons – SCS – Concours de pétanque 28/06 – PM (2)
127_AM_2025 — débit de boissons – SCS – Kermesse 27/06 – PM (1)
126_AM_2025 — déménagement 46 bd république – 28/06/2025 -PM
125_AM_2025 — débit de Boissons temp – JGR – Gouter spectacle 22/06/2025 – (1) PM
124_AM_2025 — goûter spectacle JGR Centre Socio – 22/06/2025- PM
123_AM_2025 — travaux chemin de la Colle -16/06 au 20/06 -PM
122_AM_2025 — échafaudage 44 rue Grande – 28/06 au 07/07 -PM
121_AM_2025 — travaux Bd République – Le Givré – 16 et 17/06 – PM
120_AM_2025 — travaux sur la route de Bèdes 23/06/2025 au 08/07/2025 -PM
119_AM_2025 — dérogation de tonnage chemin du Ratacan – PM
118_AM_2025 — débit de boissons temp – comité des fêtes – fête de la musique 21/06/2025- (1) -PM
117_AM_2025 — dérogation de tonnage – ch des Baumettes – 04/06 – PM
114_AM_2025 — dérogation de tonnage – chemin de Baragne – livraison – 31/05 et 04/06 – PM
113_AM_2025 — fête de la musique 2025
112_AM_2025 — débit de boissons temp – Jeunesse des terres – 31/05/2025 (2)
111_AM_2025 — ouverture de chambre pour raccordement d’un client orange – CIRCET – 400 Ch du Couloubleau – 25/06/2025 au 27/05/2025
110_AM_2025 — accueil personnalité politique HDV Jouques 06/06/2025 – PM
109_AM_2025 — ODP Concert Brasseur en Provence – 07/06 – PM
108_AM_2025 — vide grenier Animaux en Péril 27/07/2025 – PM
107_AM_2025 — débit de boissons – Animaux en Péril (1) – 04/05/2025 vide greniers – PM
106_AM_2025 — débit de boissons – Brasser en Provence – Parc du Couloubleau 07/06/2025 – ( 2) – PM
105_AM_2025 — opération NETTOYONS LA NATURE 06/06/2025 – PM
103_AM_2025 — travaux de raccordement ENSIO- ENEDIS – 430 Ch du Couloubleau – 05/06/2025 au 19/06/2025 -PM
102_AM_2025 — dérogation de tonnage – Chemin de la Colle- lgbb espace vert – 27/05 AU 27/06 – PM
101_AM_2025 — dérogation de tonnage et stationnement Impasse de la Burlière – SUD TP2 – 20/05/2025 au 20/06/2025 -PM
100_AM_2025 — travaux ATP ENVIRONNEMENT du 02 au 20/06 – 7 impasse des Perdrix -PM
99_AM_2025 — débit de boissons – Gala de danse – 15/06/2025 – AIL – 3 –
98_AM_2025 — prolongation arrêté 89 Ensio
97_AM_2025 — travaux – SAPS – échafaudage – réfection de toiture – 57 boulevard de la République – 28/04 au 28/05 – Modificatif
96_AM_2025 — dérogation de tonnage François Aguilera – Turquet – jusqu’au 30/11/2025
95_AM_2025 — débit de boissons temp – Jeunesse des terres – 16/05/2025 (1)
94_AM_2025 — déménagement 49 bd république – 24-05-2025
93_AM_2025 — Ballet GUID PREL JOCAJ – bd de la République – 24/05/2025
92_AM_2025 — LPDPM – Débit de boissons – Carnaval – 24/05/2025 (1)
91_AM_2025 — Carnaval du 24/05/2025
90_AM_2025 — travaux – SAPS – échafaudage – réfection de toiture – 57 boulevard de la République – 28/04 au 28/05 – PM
89_AM_2025 — travaux terrassement et branchement borne de rechargement – ENSIO – ENEDIS – parking de l’Eglise – 12/05 au 16/05 – PM
88_AM_2025 — Comité des Fêtes – spectacle humoristique – réservation de 3 places de stationnement parking du socio-culturel – 20/04/25 de 15h00 à 21h00
87_AM_2025 — travaux – échafaudage – réfection de façade – traverse Pousterle – AGUILERA SAS AIXIGENCE – 23/04 au 23/05 – PM
85_AM_2025 — travaux et échafaudage 11 rue Saint Pierre – Ravalement de façade et toiture – TRABELSI Sophien – 08/04/25 au 14/04/25 – PM
84_AM_2025 — manifestation Echos du Réal 30/04 au 04/05 – PM
82_AM_2025 — travaux prolongation déploiement Fibre – Ch Ratacan – 07/04 au 08/05 – CIRCET – ST
81_AM_2025 — vide grenier Animaux en Périls – 04/05/2025 – PM
80_AM_2025 — travaux de livraison de béton – impasse de la Forge – Mme Valérie TORCOL – 25/03 07h00 à 18h00 – PM
78_AM_2025 — travaux de livraison de béton – impasse de la Forge – Mme Valérie TORCOL – 24/03 07h00 à 18h00 – PM
77_AM_2025 — débit de boissons -ART FOR GAIA (1) – du 01 au 05/05/2025 L’Echo du Réal- PM
76_AM_2025 — dérogation de tonnage – chemin de Baragne – Mme GESREL livraison de carrelage – 25/03
75_AM_2025 — travaux de reprise du terrassement + reprise du béton et enrobé pour remise en état – impasse de la Station – 08//04 au 08/05 – PM
74_AM_2025 — travaux terrassement et branchement borne de rechargement – ENSIO – ENEDIS – avenue du Couloubleau – 01/04 au 30/04 – PM
73_AM_2025 — travaux de mise à jour d’une station de mesures hydrologiques – PONT GUILLOT – VORTEX.IO – Autorisation de voirie 81_AM_2024(ST) – 24/03 au 28/03 – PM
72_AM_2025 — travaux de branchement au réseau ENEDIS – Mr SOUMANA Nasser – Autorisation de voirie 70_AM_2025 (ST) – chemin de Tra Lou Bari – 31/03 au 07/04 – PM
71_AM_2025 — travaux de pose de capteur pour crues – PONT GUILLOT – 23/03 au 06/04/25 – ST
70_AM_2025 — travaux branchement compteur suite accord PC – CHEMIN TRA LOU BARI – 31/03 – 07/04/25 – ST
68_AM_2025 — débit de boissons – Animaux en Péril (1) – 04/05/2025 vide greniers – PM
67_AM_2025 — travaux réfection d’un mur – Euro Durance Tracto – Bd du défend – 10/03 au 09/05 – PM
66_AM_2025 — Travaux de remplacement des poteaux téléphoniques Société EPSD – 24/03 au 24/05 – PM
65_AM_2025 — Collecte des déchets – 2025 -PM
64_AM_2025 — travaux OLD voiries communales Aix multiservices Environnement – 11/03/2025 à 30/06/2025 – PM
63_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – TALLON Marius-Thérèse
62_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – SUMIAN Victor_2
61_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – SUMIAN Victor_1
60_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – SAINT MARTIN Berthe épouse ARENE
59_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – PIANETTI Angelin
58_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – NARDY Paul
57_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – MAUNIER Paul
56_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – MARTEL Pierre Paul
55_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – MANIGLIER Marius
54_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – MALLET Marius
53_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – LAUGIER Marthe
52_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – LAUGIER Charles-PONTAL Clovis
51_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – GARCIER Jean
50_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – FLAYOL Louis
49_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – FAUCHIER Maria
48_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – FANUCCHI Fernand
47_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – FABRE Gustave
46_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – EYGUESIER Camille
45_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – DECANIS Jean Baptiste Augustin
44_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – D’AUTHEMAN Jeanne
43_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – CARTLAND John
42_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – CARBONNEL Honoré
41_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – BLANCHARD Augustin Pierre
40_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – BLANCHARD Augustin Pierre
39_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – BAILLE Georges
38_AM_2025 — portant présomption d’un bien vacant et sans maître – ARTAUD-CAILLAT
37_AM_2025 — déménagement M. LETELLIER 114 rue grande – 17/03/2025 -PM
35_AM_2025 — débit de boissons – Brasser en Provence – Bal de Carnaval 2025 – salle de l’ancienne gare de Jouques – avenue de la Gare – 08/03 de 19h00 à 02h00 – ( 1) – PM
34_AM_2025 : annulé
33_AM_2025 — travaux – CLOACA MAXIMA – Bd de la République – curage et inspection du réseau eaux usées – 24/03 au 28/03 – PM
32_AM_2025 — travaux TPLG – SUEZ – Rue des Muriers – 10/03/2025 au 10/06/2025 -PM
31_AM_2025 — travaux – CDA Renouvellement d’une bouche à incendie Bd de la République à proximité de la Maire à la hauteur de l’arrêt du bus – du 27/02/2025 au 08/03/2025 – PM
30_AM_2025 — travaux – CIRCET – Route de Rians en agglo – Réfection d’enrobé – 03/03/2025 au 16/03/2025 – 07h00 à 19h00 – PM
29_AM_2025 — arrêté de stationnement – Monsieur Coquerel, député – 2 places zone bleue au droit de la Mairie – 07/03/2025 de 08h30 à 12h00 – PM
27_AM_2025 — travaux Madame TORCOL Valérie – Livraison de matériaux – Impasse de la Forge – 19 et 24/02 07h00 à 13h00 – PM
26_AM_2025 — travaux Madame TORCOL Valérie – Livraison de matériaux – Impasse de la Forge – 17/02 07h00 à 13h00 – PM
25_AM_2025 — permis de détention d’un chien de 1ère catégorie
24_AM_2025 — travaux Les Couvreurs de Proximité – Reprise de gouttières – 24 Bd de la République – 06/03/2025 – 07h00 à 19h00 – PM
23_AM_2025 — travaux CIRCET – remplacement de câbles télécom – Orange – chemin de Baragne – 17/02 au 18/03 – PM
22_AM_2025 — travaux CIRCET – Fibre Canet – 07/03 – ST
21-AM-2025 — travaux VORTEX-IO du 10 au 14/02 Pont des douches -PM
20_AM_2025 — déménagement Mme DURIEZ 43 rue grande – 14/02 -PM
19_AM_2025 — dérogation de tonnage – Famille et Provence – Les Charmilles -Le Défend – 19/02/25 – PM
18_AM_2025-permanent — ZONE BLEUE
17_AM_2025 — travaux – SAURAELEC 100 rue Grande – Branchement EDF 04/02/2025 – PM
16_AM_2025 — débit de boissons temp AIL 15/03/2025 (1)
15_AM_2025 — débit de boissons temp AIL 29/03/2025 (2)
14_AM_2025 — permis de détention de chien de 2ème catégorie
13_AM_2025 — travaux Alpes Sud Canalisation SAS – Raccordement des parcelles 1452/1433/1432 traverse Loubari et chemin de Tra lou Barri 20/01/2025 au 13/02/2025 – PM
12_AM_2025 — travaux de maintenance du réseau télécom 20/01/2025 au 20/06/2025 – PM
11_AM_2025 — travaux – entreprise FAUCHE Campagne d’inspection des poteaux incendies – 15/07/25 au 18/07/25 – PM
10_AM_2025 — travaux – CHANTIERS COURANTS RELATIFS AUX INTERVENTIONS REALISEES SUR LA VOIRIE COMMUNALE PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX – 2025 – PM
09_AM_2025 — travaux EHTP stationnement matériaux Pont des Douches 13-01 au 03-03 – PM
08_AM_2025 — travaux EHTP Pont des Douches 13-01 au 03-03 – PM
07_AM_2025 — DPV – EHTP – Pont des douches – fin février
03_AM_2025 — livraisons – CHARVET FIOUL Pertuis – Mme LABAU 133 rue Grande – 17/01/2025 – PM

2024

304-2024 — travaux de l’entretien et de travaux sur l’éclairage public – marché public – EURL LUMILEC – 2025 – PM
303-2024 — ODP – ML CAFE – M. CHAIB – 2025 -PM
302-2024 — ODP BAR DU SOLEIL – 2025 – PM
301-2024 — travaux Circet – Ch de la Colle blanche – 01/06/2025 au 15/06/2025 – PM
300-2024 — ODP – AU PRE DE MA VACHE – M. NASI – 2025 -PM
299-2024 — ODP – UTILE -M. VITAL -2025 -PM
298-2024 — ODP – SPAR -M. MANZON -2025 -PM
297-2024 — arrêté sup Travaux voirie prolongation – Pont des Douches- 06/01 au 06/03 -PM
296-2024 — travaux voirie prolongation – Pont des Douches- 06/01 au 06/03 -PM
295-2024 — ODP – AUX DEUX SAVEURS 2025 – PM
294-2024 — ODP J-M ARTHEMIS 2025 PM
293-2024-permanent — portant réglementation Livraisons – PM
292-2024 — EHTP Pont des douches – 06/01 au 06/03 – PM
291-2024 — ODP LA CHAUMIERE 2025 – PM
290-2024 — ODP IONDORO Noel et jour de l’an – PM
289-2024 — Bord de Durance expérimentation 10/2025 – PM
288-2024 — Aguilera – Dérogation de tonnage – PM
287-2024-permanent — Portant règlementation Stationnement PMR – PM
286-2024 — Stationnement Aguliera Nacelle – Bd République 17/12-23/12 PM
285-2024 — Remplacement d’un poteau télécom – CIRCET – route de Vauvenargues – du 30/12/24 au 12/01/25 PM
284-2024 — Autorisation de stationnement 2 d’un véhicule Taxi sur la commune de Jouques
283-2024 — Dérogation de tonnage – Famille et Provence – Les Charmilles -Le Défend – 20/12/24 – PM
282-2024 — Dérogation de tonnage sociétés AIXIGENCE – SIMC – CIFFREO BONA – UNIBETON – HEIDELBERG – chemin du Turquet – du 09/12/24 au 30/11/25 PM
281-2024 — ODP Canavese Noel – 24/12 PM
280-2024 — escape Game du Marché de Noel – 15/12 PM
279-2024 — travaux SUEZ arrêté annuel 2025 PM
278-2024 — travaux CIRCET arrêté annel 2025 PM
277-2024 — déménagement SANCHEZ Fanny 174 rue Grande et boulevard de la République – 21/12 et 22/12 de 07h00 à 18h00 PM
276-2024 — dérogation de tonnage – Vallon des Asseaux 06/12 au 21/12 PM
275-2024 — Déménagement 40 bd République – 07/12 Mme BOUVY PM
274-2024 — dérogation de tonnage Total Energies ANNUEL 2025 PM
273-2024 — téléthon 2024 Unité Forestiers Sapeurs -01/12/2024 PM
272-2024 — travaux Impasse de la Station ENSIO 16/12 au 20/12 PM
271-2024 — travaux de 8 poteaux télécom – CIRCET – chemin de Saint-Paul – du 09/12 au 29/12 PM
270-2024 — déménagement de Mr MELIA Michel – 162 rue Grande – 30/11 – 10h00 à 13h00 PM
269-2024 — travaux de remplacement d’un poteau télécom – CIRCET – 1103 chemin des Bourgades – du 02/12 au 16/12 PM
268-2024 — travaux d’urgence – pont des pigeonniers – 20/11/2024 PM
267-2024 — permis de stationnement – Ets ARBAUD 85 Bd de la République – Raccordement eau pluviale – 26/11 PM
265-2024 — travaux sur les eaux usées – Bd de la République – 18/11/2024 au 22/11/2024 PM
264-2024 — ODP soirée événementielle JM Artémis 11/12/2024 PM
263-2024 — marché de Noel – 15/12 PM
262-2024 — travaux CIRCET ORANGE – Allée des Carreaux et D561 en agglo – 12/11 au 30/11
261-2024 — travaux CITEC ASSAINISSEMENT – Passage de caméras dans le réseau d’assainissement – 12/11 au 12/12
260-2024 — déménagement de Mme MIROGLIO Nicole 150 rue Grande – Ets Manosque Déménagements – 26/11 de 08h00 à 12h00
259-2024 — permission voirie CIRCET – annule et remplace l’AM 255
258-2024 — permission voirie – CIRCET – Chemin de St Paul lez Durance / bedes – 09/12/2024 au 08/01/2025 – fin travaux 14/01/25
257-2024 — permission voirie – ENEDIS – Raccordement HAMEL impasse de la station- Fin travaux au 14 janvier 2025
256-2024 — ODP Pose d’un échafaudage en encorbellement 60 rue Grande – Mr ARBAUD – Ets SAS MJE ECHAFAUDAGE – 20/11 au 06/12
255-2024 — permission voirie – CIRCET – réparation conduite cassée Chemin du ratacan – 12/11au 20/11/2024
254-2024 — déménagement Mme MORENO Elodie – 4 rue des Jasses – 02/11/24 – 09h00 à 12h00
253-2024 — ODP société GAGNERAUD CONSTRUCTION – Cuisine Centrale de Jouques – 04/11/2024 au 04/12/2024
252-2024 — dérogation de tonnage société GAGNERAUD CONSTRUCTION – Cuisine Centrale de Jouques – 04/11/2024 au 04/12/2024
251-2024 — ODP Cirque MASSARDIER du 04/11 au 06/11 – PM
250-2024 — travaux Circet – Ch du Ratacan – Réparation conduite cassée Orange – 12/11 au 11/12 – PM
248-2024 — travaux EHTP stationnement benne du 04/11 au 9/12 Pont des Douches PM
247-2024 — travaux EHTP du 04/11 au 9/12 Pont des Douches PM
246-2024 — débit de boissons temp – APE – (3)- 31/10/2024 PM
245-2024 — débit de boissons temp – APE – (2)- 15/12/2024 PM
244-2024 — débit de boissons temp – Tournoi de foot – FDTR – (4) 15/11/2024 PM
243-2024 — débit de boissons temp – Tournoi de foot – FDTR – (3) 8/11/2024 PM
242-2024 — arrêté de travaux Bd de l’Eglise 04/11 au 11/11/2024 PM
241-2024 — ODP M. TIR Habib Food Truck du 1/11 au 31/12/2024 PM
240-2024 — permission voirie – AMP – Pont des douches – 04/11 au 31/12/2024
239-2024 — autorisation débit de boissons temporaire – Boule Renaissante – 19/10 (4) PM
238-2024 — déménagement 75 bd République – Mme POUPIN – 19/10 -PM
237-2024 — pose chambre Orange – Circet – 38 Bd République – 28/10 au 11/11 -PM
236-2024 — pose de chambre Orange – Circet – Rte Rians – 28/10 au 11/11 -PM
235-2024 — dérogation de tonnage – Famille et Provence – Les Charmilles -Le Défend – 16/10/24 – PM
234-2024 — travaux CIRCET CAB1580 – ORANGE – D561 – AP ok – du 14/10/24 au 01/11/24 – PM
233-2024 — travaux AZURCONNECT TECHNOLOGIES – SFR – D561- Chemin et avenue du Couloubleau et Rte de Vauvenarges en agglo – du 14/10 au 25/10 – PM
232-2024 — débit de boissons temp – Tournoi de foot – FDTR – (2) PM
231-2024 — travaux de raccordement ENEDIS chemin de Tra lou Barri du 04/11/24 au 08/11/24 – PM
230-2024 — permission voirie – SCP – Chemin rural N51 – Mr Ortega – 28/10 au 29/11/2024
229-2024 — déménagement – Madame MENEZES Ausgusta – 162 rue Grande et 12 rue St Pierre – 09/10 et 11/10 PM
228-2024 — débit de boissons temp – Brasser en Provence 09/11 (5) PM
227-2024 — déménagement 40 Bd République – 5/10 PM
226-2024 — permission voirie – ENEDIS – Raccordement TraLouBari – 01/11 au 30/11
225-2024 — permis de stationnement dans le cadre d’un déménagement le 04/10
224-2024 — déménagement – M. FREZE Marc – 120 Rue Grande – 04/10 – 11h00 14h00
223-2024 — travaux Chemin de Blanchon du 07/10 au 15/11 Fermeture de circulation
222-2024 — permission voirie – SCP- 390/840 Chemin de blanchon du 07/10 au 10/11/2024
221-2024 — permis de détention d’un chien de 1ère catégorie – M. DEMARIA Michel
220-2024 — permission voirie – CIRCET – pose poteaux Pey Gaillard
219-2024 — dérogation de tonnage 1er semaine d’octobre – Famille et Provence – Les Charmilles -Le Défend
218-2024 — autorisation débit de boissons temporaire – Boule Renaissante – 21/09 (3)
217-2024 — déménagement – Mme FILLIOL Sylvia -2 bis place de l’Église – 21/09 – 08h00 18h00
216-2024 — démonstration Caisse à Savon Saint Baqui
215-2024 — festivités de la St Baqui
214-2024 — travaux de réparation d’une gouttière au moyen d’une nacelle – 101 rue Grande – SAS AIXTOIT ARECOME – entre le 07/10 et le 09/10
213-2024 — travaux CIRCET – Pose de foureaux – Allée des Carreaux – 23/09 au 07/10
212-2024 — feu d’artifice de la St bacchi -05/10
211-2024 — travaux bibliothèque – du 04/09 au 25/09 – SARL M2C pour le compte de la Commune – bd du Réal
210-2024 — permis de détention de chien de 2ème catégorie – Mme Sandrine HONNORAT
209-2024 — Circet – Travaux Bd République – 16/09 au 30/09
208-2024 — SUEZ – Ets TPGL – assainissement et alimentation en AEP – trav de Trav Lou Bari et rue des Ruines – 09/09 au 09/12
207-2024 — bal trad créole de Begui Begui Bang – Parc Couloubleau – 07/09
206-2024 — débit de boissons temp – Brasser en Provence 07/09 – (4)
205-2024 — permis de stationnement – Mr GIRAUD Aurélien – Livraison de béton – 3 Impasse de la Burlière – 04/09
204-2024 — Forum des Associations 7/09/2024
203-2024 — GAILLARDET Joris – Déménagement 45 rue des Jasses – 01/09 – 08h00 à 18h00
202-2024 — SARL MOV COQUIN Pose d’un échafaudage 134 rue Grande et Traverse du Portail du 10/10 au 08/12
201-2024 — SARL MOV COQUIN livraisons de matériaux 134 rue Grande et Traverse de Portail du 03/09 au 03/12
200-2024 — SARL MOV COQUIN livraisons de matériaux 134 rue Grande du 03/09 au 03/10
199-2024 — mise en demeure d’évaluation comportementale chien mordeur
198-2024 — arrêté annuel travaux Hydrocurage Eau pluvial SPGS 2024
197-2024 — ODP – Extension de terrasse ML Café
196-2024 — diagnostic façade Platanette – Tansir CISS – 27/08
195-2024 — travaux d’hydrocurage bd de la République 09/09 au 13/09
194-2024 — déménagement – Mme CALMELS Laure – 49 rue Grande – 20/08 – 10h00 17h00
193-2024 — Monsieur MASSE Gérard – livraison de bois de chauffage – placette de la fontaine à proximité de la PM – 21-08 – 08h00 à 13h00
192-2024 — Mr SANTERAMO Jonathan – 1 place de stationnement face à la boulangerie Le Fournil du Boulanger pour des travaux – 30-09 – 07h00 à 13h00
191-2024 — CIRCET ORANGE Allée des Carreaux – D561 en agglo – à partir du 19/08 durée 15 jours
190-2024 — délégation état civil Gorris Pierre – Mariage 24 août 2004
189-2024 — livraison béton – Permis de stationnement 33 Bd de la République M. DIDIER julien – 21/08 – 07h30 à 12h00
188-2024 — dérogation de tonnage Mr BRASQUIES Bernard 1325 chemin du Ratacan 19/08 – Ets CHARVET
187-2024 — travaux réparation réseau d’eau – 28/08 au 30/08 République
186-2024 — déménagement – Les Gentlmen du Déménagement – 76 rue des Jasses – 19/08 – 08h00 14h00
185-2024 — création d’un réseau d’eau pluvial – Ch du Couloubleau – 02/09 au 21/10
184-2024 — déménagement – Le Déménageur Provençal – 69 rue des Jasses – 08/08 – 1 jour
183-2024 — échafaudage + travaux bibliothèque – du 26/08 au 30/09
182-2024 — Vide grenier – Animaux en Péril – 01/09
181-2024 — débit de boissons temp – Vide grenier – APE – 1/09 – (3)
180-2024 — lutte contre les nuisances sonores
180_AM_2024 — Portant lutte contre les nuisances sonores
179-2024 (174) — permission voirie – Techni park horodateur 29/07 au 30/07
178-2024 — travaux de curage – SUEZ – 75 bd de la République – 26/07
177-2024 — débit de boissons temp – Comité des Fêtes – St Baqui du 04 au 08/10 – (4)
176-2024 — mise en place horodateur parking Camping Car – 29/07 au 30/07
175-2024 — déménagement 140 rue grande – 05/09
174-2024 — travaux coupe arbre – Bd de la République – 22/07 au 26/07
173-2024 — dérogation de tonnage- M. CUVELIER -24/07- D11
172-2024 — Circet – Pose de Fourreaux – Route de Rians – 29/07 au 12/08
171-2024 — concert El Colectivo – Parc Couloubleau – 27/07
170-2024 — débit de boissons temp – Brasser en Provence 27/07 – (2)bis
169-2024 — permis de détention de chien de 2ème catégorie – Mme CASQUEL Aurélie
168-2024 — CIRCET ORANGE Pey Gaillard – 30/07 pour 3 jours
167-2024 — délégation état civil Bomo Jonathan – Mariage 2004
166-2024 — raccordement fibre optique Mr Hervé BEDU – 65 rue Grande – Free – 11/07 – 11h00 à 13h00
165-2024 — livraison – ART menuiserie- 1 rue des Jasses – 08/07 et 09/07 08h00 -12h00 durée max 02h00
164-2024 — dérogation de tonnage – Mr FIGUEIRINHA 323 chemin du turquet – 10/07
163-2024 — ADS n° 3 LORENZATTI Lise
162-2024 — déménagement 67 rue de la République – 2/07 au 03/07
161-2024 — autorisation débit de boissons temporaire – Cosmographique Records – 06/07 (1)
160-2024 — travaux OLD pour le compte de la Commune – Société AMS – 01/07 au 30/09
159-2024 — prolongation SAPS Ravalement de façade 120 rue Grande – DP01304822M0012 – 26-06 au 03-07
158-2024 — pose fourreaux Orange – Circet – Route de Rians – 08/07 au 22/07
157-2024 — dérogation de tonnage – Piscine Marine – chemin du Turquet – 01/07 au 31/07
156-2024 — travaux eau fluvial – Bd de la République – du 24/06 au 28/06
155-2024 — prolongation SAPS Ravalement de façade 120 rue Grande – DP01304822M0012 – 19-06 au 25-06
154-2024 — prolongation ODP échafaudage 9 rue Grande – Entreprise SAS Aixigence – 04/06 – 21/06
153-2024 — travaux urgents sur une fuite d eau du réseau potable SUEZ 34 bd de la République – ST J2TM – 11-06
152-2024 — travaux CER 38 bd de la République 17/06
151-2024 — travaux TPLG SUEZ Allée des Carreaux du 24/06 au 28/06
150-2024 — travaux urgents fuite d’eau potable SUEZ 15 bd de la République – SAS T2JM – 11/06
149-2024 — autorisation débit de boissons temporaire – Boule Renaissante – 15/06
148-2024 — remplacement Poteau télécom – Chemin Gardis – 13/08 au 27/08
147-2024 — entreprise SARL L.J.C. Livraisons de matériaux et matériels Traverse du Portail pour le chantier 134 rue Grande – 07/06 – 23/06
146-2024 — Autorisation de stationnement pour un camion-benne place de l’Eglise – Mme Sabine POUPIN – 17/06 au 21/06
145-2024 — Repas républicain 13/07
144-2024 — Débit de boissons temp – Repas Républicain – Comité des Fêtes 13/07
143-2024 — SAPS Ravalement de façade 120 rue Grande – DP01304822M0012 – 30-05 au 18-06
142-2024 — Autorisation tournage film « Rien Frère » -03 au 09/06
141-2024 — Concert Réal to Brazil – Couloubleau – Brasser en Provence – 07/06
140-2024 — ODP – ARTEMIS – Madame Jennifer MOTTET du 07/06 09h00 au 08/06 08h00
139-2024 — Travaux orange – Route de Rians – 10/06 au 24/06
138-2024 — Travaux – AGILIS – chemin de la Palunette – mise en place d’écluses 03/06 au 28/06
137-2024 — Débit de boissons temp – Brasser en Provence 07/06
136-2024 — Fête de la musique -22/06/2024
135-2024 — Travaux chemin du Couloubleau – 27/05 au 29/05
134-2024 — Débit de boissons temp – Tournoi de foot – FDTR
133-2024 — Gregory TROUGNOU (CIRCET CAB1580) FOND DE PRE – ROUTE DE VAUVANARGUES (JOUQUES)
132-2024 — Samuel BIRKNER (CIRCET CAB1580) Allée des Carreaux et D561 – Route de Rians (JOUQUES)
131-2024 — Tournage du film « On ira » – 11 et 12/06
130-2024 — Déménagement 16 bd de la République – 29/05 PYC DEMENAGEMENTS
129-2024 — Débit de boissons temp – Fête de la musique – Comité des Fêtes 22/06
128-2024 — Pose de fourreaux – Route de Bèdes – Circet – 03/06 au 15/06
127-2024 — Branchement Compteur Enedis – 2 rue de la Treille – 18/06 au 17/07
126-2024 — Déménagement 64 rue Grande – 09/06/2024
125-2024 — Débit de boissons temp – Brasser en Provence 27/07
124-2024 — Opération « Nettoyons la nature » – 7/06
123-2024 — Dérogation de tonnage Mr BRASQUIES Bernard 1325 chemin du Ratacan 04/06 – Ets CHARVET
122-2024 — Travaux Circet – Route de Rians – 20/05 au 03/06
121-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Amical SP – 25/05
120-2024 — Déménagement 9 rue des muriers – 18/05
119-2024 — Pose d’échafaudage 134 rue Grande – Entreprise SARL L.J.C. – 03/06 au 23/06
118-2024 — Bal des Pompiers – 29/06
117-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Amical SP – 29/06
116-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Amical SP- 29/06
115-2024 — PMV – Travaux SATR – Chemin du turquet – 07/05
114-2024 : Règlementation accès bord de Durance
113-2024 — EUROVIA PACA rabotage, enrobés, signalisation, bordures D561 pk31+550 – 34+250 13/05 au 10/06
112-2024 — SAPS Ravalement de façade 120 rue Grande – DP01304822M0012 – 10/05 au 29/05
111-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – APE – 25/05
110-2024 — Installation d’une station de mesure d’eau
109-2024 — Pose d’échafaudage pour la pose de volets 8 rue Saint Pierre
108-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – AIL
107-2024 — Vide grenier – Animaux en Péril
106-2024 — Débit de boissons temp – Animaux en péril – 05/04
105-2024 — Installation d’une station de mesure d’eau – 22/04 au 29/04
104-2024 — Pose d’échafaudage 134 rue Grande – Entreprise SARL L.J.C. – 13/05 – 02/06
103-2024 — Déménagement 15 rue des Baumes – 23/04
102-2024 — Manifestation Tour de France Plein emploi – 29/04
101-2024 — ODP Baudino – vente matelas – 27/04
100-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Foire Agricole
099-2024 — Foire Agricole 18 et 19/05
098-2024 — Livraison – ART menuiserie- 1 rue des Jasses – 29 et 30/04
097-2024 — Déménagement 37 République – 29/04
096-2024 — CIRCET C0302 – D11 – 58 Route de Bedes 29/04 – 19/05
095-2024 — PMV Travaux CER – 2 rue des lavandins – 22/04 au 31/05
094-2024 — Vente muguet 1er mai – Mme OGET
093-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Boule Renaissante – 20/04
092-2024 — Livraison – ART menuiserie- 1 rue des Jasses -16 et 17/04
091-2024 — Pose d’échafaudage 9 rue Grande – Entreprise SAS Aixigence – 26/04 – 03/06
090-2024 — Délégation état civil Bomo Jonathan – Mariage 2004
089-2024 — Déchargement de matériel 120 rue Grande
088-2024 — Déménagement 16 République
087-2024 — Travaux de carottage de chaussée – AUROVIA PACA – D561 PK34
086-2024 — Dérogation de tonnage – Mme Anne Reiffers Place du Piémont
085-2024 — Dérogation de tonnage
084-2024 — Travaux circet – Bd de la République
083-2024 — ODP « Bas de l’Etang » 2024
082-2024 — Péril imminent Fenouil
081-2024 — Travaux pose capteurs mesure eau – Pont des Douches – 15/04 au 30/04
080-2024 — Travaux Circet/ Orange – Route des Estrets – 15/04 au 29/04
079-2024 — Déménagement Peisson – 16 République- 25 et 26/04
078-2024 — Commissionnement Urba Luc Spony
Pas de 77
076-2024 — Travaux SUEZ – Rue des Iris – 08/04 au 22/04
075-2024 — Démonstration militaire – 30/03
074-2024 — Travaux ENSIO – Impasse du Rouge Gorge – 15/04 au 15/05
073-2024 — Travaux Circet – Route de Bèdes – 01/04 au 15/05
072-2024 — Travaux Circet – Allée des Carreaux – 01/04 au 15/04
071-2024 — Travaux Orange – Route de Rians – 01/04 au 15/04
070-2024 — Déménagement Peisson – 16 République- 25 et 26/04
069-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Boule Renaissante
068-2024 : — Autorisation débit de boissons temporaire – AIL
067-2024 : — Travaux Orange – Route de Rians
066-2024 : — Travaux CER Montée du Défend
065-2024 : — Déménagement 13 rue des Baumes
064-2024 : — PMV – SUEZ /TPGL Impasse de la Station
063-2024 : — Travaux OLD – Société AMS
062-2024 — ODP les Arpents verts – 2024
061-2024 — Manifestation Carnaval + défilé 23/03
060-2024 — Débit de boissons temp – LPDMP Carnaval
059-2024 — Débit de boissons temp – Brasser en Provence
058-2024 — ODP Au pre de ma vache 2024
057-2024 — ODP Jardin de Florette 2024
056-2024 — Travaux SUEZ Impasse de la Station – 04/03 au 01/05
055-2024 — ODP JM Artémis 2024
054-2024 — Déménagement – 50 Bd République – 9/04
053-2024 — PMV – SATR – chemin couderie 04/03 au 15/03
052-2024 — PMV – SATR – chemin plaine de courneironne 04/03 au 15/03
051-2024 — Débit de boissons temp – Animaux en péril – 03/03
050-2024 — Travaux Circet – Route de Rians – 04/03 au 18/03
049-2024 — Déménagement PEISSON – 16 Rue République 15-16/04
048-2024 — Raccordement eau potable / assainissement Imp de la Station 19/02 au 21/02
047-2024 — Enrobés Ch de la Forge EHTP 22/02 au 02/03
046-2024 — EHTP – Route de Peyrolles – 19/02 au 23/02
045-2024 — Journée pédagogique – Crèche Lou Pitchoun – 7/03
044-2024 — Branchement Canal de Provence – Ch de citrani – 19/02 au 09/03
043-2024 — Branchement télécom – 2 rue des Lavandins-19/02 au 21/02
042-2024 — PMV ARTP – 2 av des lavandins 19/02 au 21/02
041-2024 — PMV SCP – 479 chemin de citrani 19/02 au 18/03
040-2024 — Autorisation débit de boissons temporaire – Brasserie Interdite 30/04
039-2024 — ODP Bar du Centre 2024
038-2024 — ODP Bar du Soleil 2024
037-2024 : — ODP Aux deux Saveurs 2024
036-2024 : — ODP Poissonnerie Iandiorio 2024
035-2024 : — ODP Comptoir à Sushis 2024
034 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement Avenue des Lavandins (Jouques)
033 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement au n°D561 Route de Rians (Jouques)
032 - 2024 — Travaux SATR – Ch du Turquet 30/01 au 02/02
031 - 2024 — Travaux réparation réseaux eaux. SUEZ Rue de la Treille 30/01 au 03/02
030 - 2024 — PMV Travaux SATR – Chemin du TURQUET 29/01 au 02/02
029 - 2024 — Permis de stationnement Bd de la République M. DIDIER 31/01
028 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement 305 chemin du Pey de Durance (Jouques)
027 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement 75 route de Rians (Jouques)
026 - 2024 — Exercice PPMS Gendarmerie – Sapeurs Pompiers 31/01
025 - 2024 — V – Pose d’un panneau solaire sur lampadaire D561 – VORTEX IO
024 - 2024 — Déménagement 22 République 01/02 – M. RABAI
023 - 2024 — Permis de stationnement Bd de la République M. DIDIER 25/01
022 – 2024 – — Portant permission de voirie au n°347 Avenue de la Gare (Jouques)
021 - 2024 — Travaux sur fuite av. de la Gare – SUEZ -23/01 au 27/01
020 - 2024 — Travaux de signalisation horizontale Proximark 25/01 au 03/02
019 - 2024 — PMV – Travaux Suez – Av de la Gare – 17/01 au 31/01
018 – 2024 – — Portant permission de voirie Chemin de la Colle (Jouques)
017 - 2024 — ODP Ponctuelle BAUDINO 27/01
016 - 2024 — Déménagement 28 Rue des Jasses – 20 – 21/01
015 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Colle (Jouques)
014 - 2024 — Travaux Campoumal CER
013 – 2024 – — Portant permis de stationnement dans le cadre de travaux de signalisation horizontale
012 - 2024 — Création emplacement PMR bd République – BRAJA SATR – 18 et 19/01
011 – 2024 – — Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales délivrée à la SARL Vital
010 – 2024 – — Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales délivrée à Monsieur Frédérick Manzon
009 – 2024 – — Portant réglementation applicable au droit des chantiers courants relatifs aux interventions réalisées sur le territoire de la commune par l’entreprise CIRCET, en agglomération, pour l’année 2024
008 – 2024 – — Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales délivrée à Monsieur Michel Canavese
007 – 2024 – — Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales délivrée à Monsieur Étienne Menard
006 - 2024 — ODP benne TORCOL – 09/01 AU 12/01
005 - 2024 — Vente au déballage – LONG -12/02
004 – 2024 – — Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire délivré à Association « AIL »
003 – 2024 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement 75 route de Rians (Jouques)
002-2024 : — Portant réglementation de la circulation et du stationnement 51 boulevard de la république
001-2024 : — Portant réglementation de la circulation et du stationnement au n°479 Chemin de Citrani

2023

267 – 2023 – — Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales délivré à Madame Carole Tournefier
266 – 2023 – — Portant réglementation applicable au droit des chantiers courants relatifs aux interventions réalisées sur la voirie communale par les services techniques municipaux, en agglomération, pour l’année 2024
265 – 2023 – — Portant réglementation applicable au droit des chantiers courants relatifs aux interventions réalisées sur le territoire de la commune par l’entreprise Lumilec, en agglomération, pour l’année 2024
246 – 2023 – — Portant permis de stationnement dans le cadre de travaux sur immeuble
231 – 2023 – — Portant modification de l’article 24 du règlement du marché
219 – 2023 – — Portant permis de stationnement et réglementation du stationnement au 40 Boulevard de la République
207 – 2023 – — Portant réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Forge (Jouques)
206 – 2023 – — Portant permis de stationnement Chemin de la Forge (Jouques)
183 – 2023 – — Portant autorisation exceptionnelle de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur
168 – 2023 – — Portant abrogation de l’arrêté municipal n° 165_am_2023 du 08 août 2023
167 – 2023 – — Portant abrogation de l’arrêté municipal n° 161_am_2023 du 31 juillet 2023
117 – 2023 – — Portant fixation du nombre d’autorisations de stationnement de taxi sur la commune

Arrêtés annuels

2026

15_AM_2026 — Arrêté des bords de Durance – SMAVD – PM

2024

279_AM_2024 — travaux SUEZ arrêté annuel 2025 PM
278_AM_2024 — travaux CIRCET arrêté annuel 2025 PM
276_AM_2025 — Autorisation annelle ST 2026
271_AM_2025 — ODP – Mme MEUNIER Myriam – Les Arpents verts – 2026 – PM
270_AM_2025 — ODP – LUMILEC – Eclairage public annuel – 2026 -PM
269_AM_2025 — ODP – SUEZ – Intervention urgente année 2026 – PM
266_AM_2025 — ODP – M CHAIB Yoann – ML Café – 2026 -PM
265_AM_2025 — ODP – Mme LAMAL Line – Aux deux saveurs – 2026 – PM
264_AM_2025 — ODP – Mme TOURNEFIER Carole – Bar La CHAUMIERE – 2026 – PM
262_AM_2025 — ODP – Mme NAPOLITANO Laura – Rotisserie NAPOLITANO – 2026 -PM
261_AM_2025 — ODP – M. BLANC Loïc – Le comptoir à Sushis – 2026 – PM
260_AM_2025 — ODP – Mme CANAVESE Ornella – La Poissonnerie – 2026 – PM
259_AM_2025 — ODP – M. IANDIORIO Pascal – Poissonnerie MANOSQUE MAREE – 2026 – PM
258_AM_2025 — ODP Mme OGET Christelle – Les Jardins de Florette – 2026 – PM
257_AM_2025 — ODP M TIR Habib – FAT BILLY – 2026 – PM
256_AM_2025 — ODP Mme BONO Carla – PIZZA Carla – 2026 -PM
255_AM_2025 — ODP BAR DU CENTRE MME BREME 2026 – PM
254_AM_2025 — ODP AU PRE DE MA VACHE 2026 – PM
253_AM_2025 — ODP VITAL 2026 – PM
252_AM_2025 — ODP M MAZON SPAR 2026 -PM
251_AM_2025 — ODP J-M ARTHEMIS 2026 – PM
250_AM_2025 — ODP LESSENTIEL 2026 -PM
249_AM_2025 — ODP Manosque marais- 24 et 31 décembre 2025 – PM
115_AM_2025 — ODP L ESSENTIEL – M. LACROIX 2025
104_AM_2025 — ODP Les Jardins de Florette – 2025 – PM
86_AM_2025 — ODP Mme OGET 1er mai – PM
79_AM_2025 — ODP Pizza Carla Ste Marguerite 2025 – PM
69_AM_2025 — ODP M. TIR – Fat Billy – Lundis midi et Vendredis Soir – PM
65_AM_2025 — Collecte des déchets – 2025 -PM
36_AM_2025 — ODP Les Arpents Verts – du 19/04 au 07/06 2025 PM
28_AM_2025 — ODP NAPOLITANO – Rôtisserie – 2025 -PM
06_AM_2025 — ODP – M. BLANC Loïc – Le comptoir à Sushis – 2025 – PM
05_AM_2025 — ODP – M. IANDIORIO Pascal – Poissonnerie MANOSQUE MAREE – 2025 – PM
04_AM_2025 — ODP – M. CANAVESE Ornella – La Poissonnerie – 2025 – PM
02_AM_2025 — ODP – M. MENARD Etienne – L’Affûteur Provencal- 2025 – PM
01_AM_2025 — ODP – M. TIR Habib Foodtruck – 2025 – PM

2021

152 – 2021 — Portant permission de voirie Nouveau Chemin du Cannet (2031)
151 – 2021 — Portant permission de voirie Chemin des Gardis (2031)

2017

224 – 2017 — Portant permission d’implantation d’arrêts de bus sur le territoire de la commune de Jouques

Arrêtés permanents

2026

53_AM_2026 — Délégation de fonction de Mme Sandrine MOUTON-PLOUHINEC
44_AM_2026 — Délégation de fonction de Mme Anne DE LAURADOUR
43_AM_2026 — Délégation de fonction de M. Frédéric ASTICH-BARRÉ
42_AM_2026 — Délégation de fonction de M. Frédéric RACINE
41_AM_2026 — Délégation de fonction de Mme Marie-Dominique GONCE
40_AM_2026 — Délégation de fonction M. Bernard JOURDAN
39_AM_2026 — Délégation de fonction Mme Daria DESGRANDCHAMPS
38_AM_2026 — Délégation de fonction du 6ème adjoint au maire
37_AM_2026 — Délégation de fonction du 5ème adjoint au maire
36_AM_2026 — Délégation de fonction du 4ème adjoint au maire
35_AM_2026 — Délégation de fonction du 3ème adjoint au maire
34_AM_2026 — Délégation de fonction du 2ème adjoint au maire
33_AM_2026 — Délégation de fonction du 1er adjoint au maire

2025

255_AM_2025 — ODP BAR DU CENTRE MME BREME 2026 – PM
254_AM_2025 — ODP AU PRE DE MA VACHE 2026 – PM
253_AM_2025 — ODP VITAL 2026 – PM
252_AM_2025 — ODP M MAZON SPAR 2026 -PM
251_AM_2025 — ODP J-M ARTHEMIS 2026 – PM
250_AM_2025 — ODP LESSENTIEL 2026 -PM
249_AM_2025 — ODP Manosque marais- 24 et 31 décembre 2025 – PM
234_AM_2025 — Limitation de TONNAGE / HAUTEUR / LARGEUR / LONGUEUR -PM
217_AM_2025 — Circulation CENTRE ANCIEN
215_AM_2025 — « Création places ARRET MINUTE »
205_AM_2025 — « Stationnement centre du village »
116_AM_2025 — « Règlementation des déchets ménagers ville de JOUQUES 2025 »
18_AM_2025 — ZONE BLEUE

2023

257 – 2023 – — Portant réglementation applicable à la gestion des objets trouvés
231 – 2023 – — Portant modification de l’article 24 du règlement du marché
157 – 2023 – — Fixant les limites d’agglomération de la commune de Jouques sur l’ensemble du territoire
117 – 2023 – — Portant fixation du nombre d’autorisations de stationnement de taxi sur la commune

2022

092 – 2022 – — Portant règlement général du marché de la commune du Jouques
063 – 2022 – — Portant réglementation et obligation des propriétaires de chiens dans les espaces publics
008 – 2022 – — Portant délivrance d’un permis de détention à Monsieur Castanier Julien et Madame Manna Mélissa

2021

152 – 2021 – — Portant permission de voirie Nouveau Chemin du Cannet (Jouques)
151 – 2021 – — Portant permission de voirie Chemin des Gardis (Jouques)
082 – 2021 – — Portant création d’une aire de stationnement pour deux emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides
026 – 2021 – — Portant réglementation de la circulation aux deux roues motorisés Passage de la Burlière

2020

140 – 2020 – — Portant nomination des membres du conseil d’administration du CCAS

2019

119 – 2019 – — Portant interdiction de stationnement sur le Chemin de la Colle
076 – 2019 – — Portant prise de possession d’immeubles sans maître
036 – 2019 – — Portant règlement intérieur de l’aire de camping-car

2018

236-2018 — Portant délivrance d’un permis de détention
176 – 2018 – — Portant réglementation du stationnement des véhicules de livraison de marchandise, le long du Boulevard de la République
170 – 2018 — Portant mise en œuvre du plan de lutte contre la propagation des maladies vectorielles transmises par le moustique Aedes Albopictus sur le territoire de la commune de Jouques
130 – 2018 – — Portant délivrance d’un permis de détention à Monsieur Jérémie Chassan et Madame Maryline Cazals
126 – 2018 – — Portant création d’une aire de stationnement pour cycles sur le Boulevard de la République
050 – 2018 – — Portant délivrance d’un permis de détention provisoire à Monsieur Joffrey Barboni
024 – 2018 – — Portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public

2017

222 – 2017 – — Portant délivrance d’un permis de détention provisoire à Monsieur Jérémie Chassan et Madame Maryline Cazals
221 – 2017 – — Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme par l’intégration aux annexes des servitudes publiques
164 – 2017 – — Portant modification de la circulation à l’occasion des rentrées et sorties de l’école primaire
135 – 2017 – — Portant interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage sur la voie communale n°107, dénommée Rue des Jasses
090 – 2017 — Portant organisation de la collecte des déchets
AM – 08-12-2017 – — Portant sur la réglementation de l’entretien et du nettoiement des voies publiques

2016

180 – 2016 – — Portant modification de l’arrêté n°161-2016 du 13 septembre 2016 portant interdiction permanente aux troupeaux d’emprunter le Chemin de La Palunette
141 – 2016 – — Portant instauration d’un panneau stop et d’un ralentisseur de type coussin berlinois sur la voie communale 157 dite Chemin de Citrani
134 – 2016 – — Portant délivrance d’un permis de détention à Madame Justine Martin
072 – 2016 – — Portant interdiction de circuler des véhicules d’un tonnage supérieur à 3,5 tonnes sur le Pont de la Calade, sis Boulevard du Réal, en agglomération
055 – 2016 – — Portant délivrance d’un permis de détention à Madame Sylvie Nevière
053 – 2016 – — Portant fixation du nombre d’autorisations de stationnement taxi
004 – 2016 – — Portant interdiction de circuler des véhicules d’un tonnage supérieur à 3,5 tonnes sur certaines voies de la commune, hors agglomération

2015

212 – 2015 – — Portant création d’emplacement de stationnement réservés aux services publics
194-2015 — Portant délivrance d’un permis de détention à Monsieur
162 – 2015 – — Portant instauration d’un panneau stop sur la voie communale 312 dite Chemin de Couloubrière
137 – 2015 – — Portant interdiction de stationnement à l’occasion du marché dominical
056 – 2015 – — Portant instauration de panneaux STOP Chemin du Turquet
010 – 2015 – — Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Jouques

2014

218 – 2014 – — Portant création de ralentisseurs de type coussins berlinois
204 – 2014 – — Portant réglementation du stationnement sur les voies communales 123, 138 et 140
191 – 2014 – — Portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Jouques
175 – 2014 – — Portant réglementation de l’emploi du feu sur l’ensemble du territoire de la commune de Jouques
162 – 2014 – — Portant instauration d’une « zone 30 » à l’intérieur de l’agglomération
015 – 2014 — Portant réglementation de la circulation sur la voie communale n° 155 – Chemin de la Colle

2013

225 – 2013 – — Portant création d’une place de stationnement réservée aux convoyeurs de fonds sur le Boulevard de la République
224 – 2013 – — Portant modification de l’arrêté 15-2011 relatif à la création d’emplacement de stationnement réservés aux services publics
223 – 2013 – — Portant limitation de vitesse sur l’ensemble des chemins communaux et ruraux situés hors agglomération
187 – 2013 – — Portant implantation d’un poteau d’arrêt de bus sur le Chemin du Couloubleau
186 – 2013 – — Portant limitation de vitesse sur des chemins communaux et ruraux situés hors agglomération
185 – 2013 – — Portant instauration de panneaux stop
171 – 2013 – — Portant mise en place de ralentisseurs trapézoïdaux de type passages piétons surélevés
161 – 2013 – — Portant instauration d’un panneau stop
160 – 2013 – — Portant limitation de vitesse sur l’ensemble des chemins communaux et ruraux situés hors agglomération
120 – 2013 – — Portant création de ralentisseurs de type coussins berlinois
114 – 2013 – — Portant réglementation du stationnement sur la voie communale n° 325
113 – 2013 – — Portant instauration d’un panneau stop
112 – 2013 – — Ordonnant l’interruption de travaux
086 – 2013 – — Portant création de ralentisseurs de type coussins berlinois
075 – 2013 – — Portant attribution d’une concession dans le cimetière communal au titre d’une transmission successorale en indivision
039 – 2013 – — Portant instauration d’un panneau stop
038 – 2013 – — Portant instauration d’une « zone 30 » sur la voie communale n° 155 – Chemin de la Colle

2012

263 – 2012 – — Portant règlement du site cinéraire
262 – 2012 – — Portant règlement du cimetière communal de Jouques
230 – 2012 – — Portant réglementation de la vitesse sur la voie communale n° 309 – Chemin de Mallevieille
196 – 2012 – — Portant instauration de panneaux STOP
163 – 2012 – — Portant réglementation du stationnement lors des cérémonies de mariage sur le Boulevard de la République
115 – 2012 – — Portant création d’une place de stationnement réservée aux Gig / Gic sur le Boulevard de la République
081 – 2012 – — Portant organisation de la collecte des déchets
077 – 2012 – — Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
067 – 2012 – — Portant création d’un caveau provisoire dans le cimetière n° 3
055 – 2012 – — Portant autorisation permanente de circulation des véhicules de collecte des déchets ménagers de la CPA sur l’ensemble des voies communales limitées en tonnage
034 – 2012 – — Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la voie communale n° 15 – Boulevard du Deffend

2011

131 – 2011 – — Portant permis de stationnement à des fins commerciales sur le parking des Anciens Combattants
123 – 2011 – — Portant limitation de durée du stationnement
112 – 2011 – — Portant interdiction de baignade dans les ouvrages du Canal de Provence sur le territoire communal
050 – 2011 – — Portant réglementation du stationnement dans le Centre Village
020 – 2011 – — Portant modification des limites d’agglomération de la commune de Jouques sur les routes départementales 11 et 561
015 – 2011 – — Portant création d’emplacements de stationnement réservés aux services publics

2010

291 – 2010 – — Portant création d’un emplacement réservé aux livraisons
100 – 2010 – — Portant réglementation de la vitesse sur la voie communale n° 315 dite chemin de la Palunette

2009

304 – 2008 – ed.2012 – — Portant lutte contre les nuisances sonores
138 – 2009 – — Portant modification des limites d’agglomération de la commune de jouques sur les voies communales n° 155 – 156 – 157 et 303
127 – 2009 – — Portant création de places de stationnement réservés au GIG / GIC

2005

033 – 2005 – — Portant instauration d’un panneau de limitation d’accès en hauteur
019 – 2005 – — Portant réglementation de la circulation sur le chemin communal n° 303 , dit chemin du vallon de Cavaillon

2004

023 – 2004 – — Portant réglementation du stationnement sur le hameau de Bèdes

2002

008 – 2002 – — Portant réglementation de la circulation sur les voies communales : CD11 et la RD 561 au lieu dit Saint Esprit
007 – 2002 – — Portant réglementation de la circulation sur la voie communale desservant le Centre Socio Culturel et un parking
006 – 2002 – — Portant interdiction des déjections canines sur le domaine public communal , et en particulier le jardin des platanettes et au socio-culturel
005 – 2002 – — Portant modification d’une portion du parcours emprunté sur le territoire de la commune de Jouques par le sentier grande randonnée, ou GR9
002 – 2002 – — Portant réglementation du stationnement sur des places réservées à certains véhicules

2001

2001-12-20 — Portant réglementation de l’entretien et du nettoiement des voies publiques
2001-05-27 – — Portant réglementation de la circulation sur la voie communale du Chemin de la Colle

Recueil des Actes Administratifs (RAA)

2022

2021

Recueil chronologique — 1er trimestre :
Recueil RAA spécial