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Les conseils municipaux 2018-03-28T11:49:57+00:00

membres_ CM_28_03_2014

Délibération du 20 mars 2017 concernant la mise en place d’un dépôt de garantie contre un prêt de matériel de la Mairie. Télécharger la délibération.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 26 février 2018,
  • vote des taux pour l’exercice 2018,
  • adoption du BP 2018 de la Commune,
  • adoption du Budget Annexe de la Caisse des Écoles exercice 2018,
  • adoption du Budget Annexe de la Régie des Caveaux exercice 2018,
  • modification par suite d’erreur matérielle de la délibération n°10_DEL_2018,
  • modification de la délibération n°74_DEL_2017,
  • renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association « Territoires zéro chômeur de longue durée » TZCLD,
  • questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 29 janvier 2018,
  • Rapport d’orientation budgétaire 2018,
  • modalités de collaboration entre la Métropole et les communes dans le cadre de l’élaboration du PLUi,
  • prescription de l’élaboration du PLUi du territoire du pays d’Aix: définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation,
  • contrats d’assurance des risques statutaires,
  • établissement d’une convention de servitude avec la Société du Canal de Provence,
  • modification de la rémunération des agents recenseurs,
  • questions diverses.

Ordre du jour

  • Décisions du Maire prises au 3ème trimestre 2017
  • liste des marchés passés en 2017
  • approbation du PV du 11 décembre 2017
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dès le ler janvier 2018,
  • demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des Travaux de Proximité,
  • approbation du règlement de la Bibliothèque Municipale
  • approbation du règlement intérieur de la nouvelle salle communale,
  • point d’étape Agenda 21
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 30 octobre 2017,
  • approbation des conventions de gestion relatives aux compétences transférées à la Métropole au 1er janvier 2018,
  • convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la Métropole,
  • observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l’ex SAN et de l’ex Syndicat d’Agglomération Nouvelle Ouest Provence,
  • rapport d’activités 2016 de la Métropole,
  • approbation du nouveau tableau de classement des voiries, ainsi que leur dénomination,
  • cession de parcelle à LOGEO,
  • octroi définitif des garanties d’emprunt à LOGEO,
  • DM n°3 Budget Principal,
  • instauration d’un régime d’astreinte et de permanence pour les Services Techniques,
  • avenant n°1 DSP Eau,
  • avenant n°1 DSP Assainissement,
  • modification de la délibération n°75_DEL 2016,
  • modification de la délibération liée au dossier BROUSSE,
  • subvention 2016 JGR,
  • convention avec le CDG 13 pour la médecine professionnelle,
  • demande de subvention de fonctionnement pour les crèches auprès du Conseil Départemental,
  • redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication
  • approbation de l’AVAP (ou à défaut convention de gestion avec la Métropole)
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Décisions du Maire
  • approbation du PV du 28 août 2017
  • convention de partenariat « Saison 13 »
  • ouverture d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
  • prime de fin d’année
  • modification du fonctionnement de la caisse des écoles
  • rétrocession de terrains RD 11
  • rétrocession concessions funéraires
  • recrutement dans le cadre du recensement
  • DM n°2. Budget Principal
  • convention BME
  • demande de subvention
  • règlement intérieur salle du socio-culturel
  • modification par suite d’erreur matérielle de la délibération 59_DEL_2017
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 26 juin 2017,
  • rapport du délégataire pour la gestion des crèches,
  • modification de la délibération n°62_DEL_2015,
  • subvention « façades »,
  • transfert de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité,
  • règlement relatif aux autorisations spéciales d’absence,
  • subvention complémentaire pour l’APE,
  • mise à jour du tableau de classement de la voirie : mise à l’enquête publique du dossier,
  • approbation du choix du délégataire du service public de l’eau potable,
  • approbation du choix du délégataire du service public de l’assainissement,
  • DM n°l Budget Annexe de l’Eau,
  • questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 29 mai 2017
  • rapport du délégataire pour la gestion de l’ALSH « Marie France Gerbaud »
  • rapport du délégataire pour la gestion de « l’Accueil Jeunes »
  • rapport du délégataire de l’assainissement
  • rapport du délégataire de l’eau
  • convention entre la Métropole et la Commune
  • convention entre la Région PACA et la Commune
  • Contrat Départemental
  • affectation des résultats 2016 du Budget Principal de la Commune
  • affectation des résultats 2016 du Budget Annexe de l’Assainissement
  • affectation des résultats 2016 du Budget Annexe de l’Eau
  • affectation des résultats 2016 du Budget Annexe de la Caisse des Écoles
  • Budget Supplémentaire Commune,
  • Budget Supplémentaire Assainissement
  • Budget Supplémentaire Eau
  • Budget Supplémentaire Caisse des Écoles
  • indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
  • contrat départemental
  • contribution FSL
  • remboursement frais de classe transportée
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 3 avril 2017,
  • approbation des comptes de gestion 2016,
  • approbation du compte administratif 2016 de la Commune,
  • approbation du compte administratif 2016 du budget annexe de l’eau,
  • approbation du compte administratif 2016 du budget annexe de l’assainissement,
  • approbation du compte administratif 2016 de la caisse des écoles,
  • adhésion au CBE Sud Lubéron et désignation du représentant de la Commune,
  • adhésion à l’association TZCLD,
  • modification du règlement intérieur de la salle du Réal,
  • modification du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR,
  • subventions façades,
  • demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau,
  • demande de subvention auprès du Conseil Régional,
  • questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 20 mars 2017
  • modification de la délibération n°14_DEL_2047, par suite d’erreur matérielle

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 23 janvier 2017,
  • vote des taux pour l’exercice 2017,
  • adoption du BP 2017 de la Commune,
  • adoption du Budget annexe de l’assainissement,
  • adoption du Budget annexe de la Caisse des Ecoles,
  • adoption du Budget annexe de l’Eau,
  • souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole,
  • demande de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire,
  • demande de subvention au titre de la DETR,
  • achat des parcelles I 979 et 980,
  • bilan des transactions immobilières – année 2016,
  • mise en place d’un dépôt de garantie contre prêt de matériel,
  • liste des marchés publics passés en 2016,
  • Questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 12 décembre 2016;
  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2017;
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er janvier 2017;
  • adoption de la charte de gouvernance de l’élaboration du PLUi;
  • DSP Eau + Assainissement : analyse des contrats en cours, choix et mise en œuvre du futur mode de gestion;
  • renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF des Bouches du Rhône;
  • modification du tracé du GR 9;
  • modalités d’évaluation professionnelle des agents;
  • demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental, au titre du soutien aux crèches communales;
  • demande de subvention au titre de l’OLD;
  • fixation des tarifs de concessions, des caveaux et des cases de Colombarium;
  • fixation des taxes funéraires;
  • transfert de la compétence « infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables au SMED 13;
  • remboursement de frais engagés par M. LIBBRECHT;
  • Questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 16 novembre 2016;
  • tranche 2016 du contrat départemental (modification);
  • déploiement des compteurs LINKY sur la Commune – Principe de précaution;
  • modification de la délibération n°64_DEL_2016 par suite d’erreur matérielle;
  • garantie d’emprunts contractés par LOGEO Méditerranée – Délibération de principe;
  • rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2015;
  • création de postes et modification du tableau des effectifs;
  • questions diverses.

Ordre du jour

  • Décisions du Maire pour les 2ème et 3ème trimestre 2016
  • approbation du PV du 17 octobre 2016
  • convention entre la Métropole et le BME
  • rétrocession de concession funéraire
  • tenue du marché dominical les 25 décembre 2016 et 1er janvier 2017
  • subvention façade – Annulation pour partie de la délibération n°55_DEL_2016
  • modification par suite d’erreur matérielle DM n°1- budget annexe de l’assainissement
  • prime de fin d’année
  • Questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 5 septembre 2016
  • convention « Saison 13 »
  • rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion pour les exercices 2008 et suivants de la communauté urbaine de Marseille
  • rapport d’activités et compte administratif 2015 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix
  • demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
  • création d’une commission extra communale pour la mise en oeuvre de l’expérimentation « Territoire zéro chomeur longue durée »
  • cession de délaissés
  • remboursement de frais engagés par Mme de LAURADOUR dans le cadre de la réalisation de l’AVAP
  • approbation du dossier relatif à l’AVAP
  • DM n°3- Budget Principal
  • DM n°1- Budget de l’Assainissement
  • Questions diverses

    • Fonctionnement de la Halte-repas

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 4 juillet 2016,
  • subvention « façades »,
  • achat des terrains détenus par l’EPF PACA,
  • cession de terrains à la Société LOGEO (ex SUD-HABITAT),
  • convention cadre avec la Métropole portant collecte des fonds relatifs aux inscriptions aux transports scolaires dans les mairies,
  • don pour les communes sinistrées suite à l’incendie du 10 août 2016,
  • annulation d’un titre de recette,
  • DM n°2 – Budget Principal,
  • avenant n°1 DSP « Accueil Jeunes »,
  • Questions diverses.

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 23 mai 2016
  • fixation des tarifs des droits de place du marché,
  • adoption du principe de subrogation
  • tranche 2016 du contrat départemental
  • convention avec la SCP
  • convention d’adhésion au dispositif « Quiétude 13 »
  • demande de subvention auprès du Conseil de Territoire
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’assainissement,
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’eau potable
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’ALSH « Marie France Gerbaud »
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service « Accueil Jeunes »
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion des ALSH « Lou Pitchoun » et « Les Colombes »
  • subventions  « Façades »
  • retrait pour partie de la délibération n°49_DEL_2015
  • DM n°1, Budget Principal,
  • modification de la délibération n066/12 du 23 mai 2012
  • état du stock fancier détenu par l’EPF PACA,
  • convention avec ATD Quart Monde,
  • création d’un poste de contractuel
  • Questions diverses.

Ordre du jour

  • Décisions du maire pour le 1er trimestre 2016
  • approbation du PV du 14 avril 2016
  • modification de la délibération n°28_DEL_2016 par suite d’erreur matérielle,
  • approbation de la modification n°2 du PLU,
  • modification du règlement cantine
  • adoption de la charte du Grand Site Sainte Victoire,
  • motion de soutien au Grand Site Sainte Victoire
  • approbation de l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public pour l’assainissement
  • subvention « Façades »
  • désignation des représentants à la CLET métropolitaine
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 22 mars 2016
  • modification de la délibération n°11_DEL_2016
  • modification de la délibération n°15_DEL_2016
  • affectation des résultats 2015 du budget de la Commune
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de l’Eau
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de l’Assainissement
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de la Caisse des Ecoles
  • vote des taux pour 2016
  • adoption du Budget 2016 de la Commune
  • adoption du Budget annexe 2016 de l’Eau
  • adoption du Budget annexe 2016 de l’Assainissement
  • adoption du Budget annexe 2016 de la Caisse des Ecoles
  • Contrat de Mixité Sociale
  • instauration du RIFSEEP
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 22 février 2016
  • approbation des comptes de gestion 2015
  • approbation des comptes administratifs 2015
  • contrat de Mixité Sociale
  • mandat spécial donné au Maire
  • demande de prolongation de la DSP Assainissement
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 25 janvier 2016,
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Approbation du compte de gestion 2015 de la Commune,
  • Approbation du compte de gestion 2015 de la caisse des écoles,
  • Approbation du compte de gestion 2015 du service public de l’assainissement,
  • Approbation du compte de gestion 2015 du service public de l’eau potable,
  • Approbation du compte administratif 2015 de la Commune,
  • Approbation du compte administratif 2015 de la caisse des écoles,
  • Approbation du compte administratif 2015 du service public de l’assainissement,
  • Approbation du compte administratif 2015 du service public de l’eau potable,
  • Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un Contrat de Développement Local pour l’exercice 2015
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes,
  • Tarifs d’occupation du domaine public
  • Questions diverses

Ordre du jour

  • Liste des marchés passés en 2015 (article 133 du CMP)
  • décisions du Maire de septembre à décembre 2015
  • approbation du PV du 30 novembre 2015
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er janvier 2016
  • modification de la délibération n°74_DEL_2015 – (rachat des terrains acquis par l’EPF)
  • modification du règlement interne de la commande publique
  • tarifs pour 1’occupation du Domaine Public
  • délibération cadre pour le recrutement d’agents non titulaires
  • demande de subvention pour l’acquisition d’une desherbeuse à eau chaude
  • questions diverses
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