membres_ CM_28_03_2014

  • Approbation du PV du 12 décembre 2016;
  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2017;
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er janvier 2017;
  • adoption de la charte de gouvernance de l’élaboration du PLUi;
  • DSP Eau + Assainissement : analyse des contrats en cours, choix et mise en œuvre du futur mode de gestion;
  • renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF des Bouches du Rhône;
  • modification du tracé du GR 9;
  • modalités d’évaluation professionnelle des agents;
  • demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental, au titre du soutien aux crèches communales;
  • demande de subvention au titre de l’OLD;
  • fixation des tarifs de concessions, des caveaux et des cases de Colombarium;
  • fixation des taxes funéraires;
  • transfert de la compétence « infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables au SMED 13;
  • remboursement de frais engagés par M. LIBBRECHT;
  • Questions diverses.
  • Approbation du PV du 16 novembre 2016;
  • tranche 2016 du contrat départemental (modification);
  • déploiement des compteurs LINKY sur la Commune – Principe de précaution;
  • modification de la délibération n°64_DEL_2016 par suite d’erreur matérielle;
  • garantie d’emprunts contractés par LOGEO Méditerranée – Délibération de principe;
  • rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2015;
  • création de postes et modification du tableau des effectifs;
  • questions diverses.
  • Décisions du Maire pour les 2ème et 3ème trimestre 2016
  • approbation du PV du 17 octobre 2016
  • convention entre la Métropole et le BME
  • rétrocession de concession funéraire
  • tenue du marché dominical les 25 décembre 2016 et 1er janvier 2017
  • subvention façade – Annulation pour partie de la délibération n°55_DEL_2016
  • modification par suite d’erreur matérielle DM n°1- budget annexe de l’assainissement
  • prime de fin d’année
  • Questions diverses.
  • Approbation du PV du 5 septembre 2016
  • convention « Saison 13 »
  • rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion pour les exercices 2008 et suivants de la communauté urbaine de Marseille
  • rapport d’activités et compte administratif 2015 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix
  • demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
  • création d’une commission extra communale pour la mise en oeuvre de l’expérimentation « Territoire zéro chomeur longue durée »
  • cession de délaissés
  • remboursement de frais engagés par Mme de LAURADOUR dans le cadre de la réalisation de l’AVAP
  • approbation du dossier relatif à l’AVAP
  • DM n°3- Budget Principal
  • DM n°1- Budget de l’Assainissement
  • Questions diverses

    • Fonctionnement de la Halte-repas
  • Approbation du PV du 4 juillet 2016,
  • subvention « façades »,
  • achat des terrains détenus par l’EPF PACA,
  • cession de terrains à la Société LOGEO (ex SUD-HABITAT),
  • convention cadre avec la Métropole portant collecte des fonds relatifs aux inscriptions aux transports scolaires dans les mairies,
  • don pour les communes sinistrées suite à l’incendie du 10 août 2016,
  • annulation d’un titre de recette,
  • DM n°2 – Budget Principal,
  • avenant n°1 DSP « Accueil Jeunes »,
  • Questions diverses.
  • Approbation du PV du 23 mai 2016
  • fixation des tarifs des droits de place du marché,
  • adoption du principe de subrogation
  • tranche 2016 du contrat départemental
  • convention avec la SCP
  • convention d’adhésion au dispositif « Quiétude 13 »
  • demande de subvention auprès du Conseil de Territoire
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’assainissement,
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’eau potable
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service de l’ALSH « Marie France Gerbaud »
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion du service « Accueil Jeunes »
  • rapport 2015 du délégataire pour la gestion des ALSH « Lou Pitchoun » et « Les Colombes »
  • subventions  « Façades »
  • retrait pour partie de la délibération n°49_DEL_2015
  • DM n°1, Budget Principal,
  • modification de la délibération n066/12 du 23 mai 2012
  • état du stock fancier détenu par l’EPF PACA,
  • convention avec ATD Quart Monde,
  • création d’un poste de contractuel
  • Questions diverses.
  • Décisions du maire pour le 1er trimestre 2016
  • approbation du PV du 14 avril 2016
  • modification de la délibération n°28_DEL_2016 par suite d’erreur matérielle,
  • approbation de la modification n°2 du PLU,
  • modification du règlement cantine
  • adoption de la charte du Grand Site Sainte Victoire,
  • motion de soutien au Grand Site Sainte Victoire
  • approbation de l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public pour l’assainissement
  • subvention « Façades »
  • désignation des représentants à la CLET métropolitaine
  • questions diverses
  • Approbation du PV du 22 mars 2016
  • modification de la délibération n°11_DEL_2016
  • modification de la délibération n°15_DEL_2016
  • affectation des résultats 2015 du budget de la Commune
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de l’Eau
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de l’Assainissement
  • affectation des résultats 2015 du budget annexe de la Caisse des Ecoles
  • vote des taux pour 2016
  • adoption du Budget 2016 de la Commune
  • adoption du Budget annexe 2016 de l’Eau
  • adoption du Budget annexe 2016 de l’Assainissement
  • adoption du Budget annexe 2016 de la Caisse des Ecoles
  • Contrat de Mixité Sociale
  • instauration du RIFSEEP
  • questions diverses
  • Approbation du PV du 22 février 2016
  • approbation des comptes de gestion 2015
  • approbation des comptes administratifs 2015
  • contrat de Mixité Sociale
  • mandat spécial donné au Maire
  • demande de prolongation de la DSP Assainissement
  • questions diverses
  • Approbation du PV du 25 janvier 2016,
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Approbation du compte de gestion 2015 de la Commune,
  • Approbation du compte de gestion 2015 de la caisse des écoles,
  • Approbation du compte de gestion 2015 du service public de l’assainissement,
  • Approbation du compte de gestion 2015 du service public de l’eau potable,
  • Approbation du compte administratif 2015 de la Commune,
  • Approbation du compte administratif 2015 de la caisse des écoles,
  • Approbation du compte administratif 2015 du service public de l’assainissement,
  • Approbation du compte administratif 2015 du service public de l’eau potable,
  • Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un Contrat de Développement Local pour l’exercice 2015
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes,
  • Tarifs d’occupation du domaine public
  • Questions diverses
  • Liste des marchés passés en 2015 (article 133 du CMP)
  • décisions du Maire de septembre à décembre 2015
  • approbation du PV du 30 novembre 2015
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er janvier 2016
  • modification de la délibération n°74_DEL_2015 – (rachat des terrains acquis par l’EPF)
  • modification du règlement interne de la commande publique
  • tarifs pour 1’occupation du Domaine Public
  • délibération cadre pour le recrutement d’agents non titulaires
  • demande de subvention pour l’acquisition d’une desherbeuse à eau chaude
  • questions diverses
  • Approbation du PV du 28 septembre 2015
  • garantie d’emprunt au bénéfice de la société HLM « Famille & Provence »
  • validation des rapports de la CLET des 16 juin, 20 octobre et 10 novembre 2015,
    (visibles depuis le lien suivant : http://www.dropbox.com/sh/rypn4qmr9xzvq39/AACV7djhse9qjEM85zf6ZOX4a?dl=O
  • adhésion au groupement de commande pour le dispositif  d’automate relatif à l’alerte automatisée des populations de la CPA
  • convention de collaboration entre la CPA et le Bureau Municipal de l’Emploi
  • questions diverses
  • Occupation du domaine public (terrasses)
  • Approbation du PV du 28 septembre 2015
  • DM n°2 Budget Principal
  • création d’une métropole Aix Pays d’Aix
  • demande de subvention au titre de l’obligation légale de débroussaillement
  • création d’un poste de garde-champêtre
  • modification du règlement interne de la commande publique
  • attribution d’une prime de fin d’année
  • questions diverses
  • Approbation du PV du 15 juillet 2015
  • décisions du Maire
  • approbation du transfert de la zone d’activités de Rousset à la Communauté du Pays d’Aix
  • convention de partenariat culturel avec le Département des Bouches-du-Rhône (dispositif « Saison 13 »)
  • rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2014 – Rapport consultable sur le site de la CPA, rubrique SPANC.
  • rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’élimination des déchets pour l’année 2014 – Rapport consultable sur le site de la CPA, rubrique Environnement Déchets.
  • modification de la délibération portant demande de fonds de concours pour l’achat d’un véhicule électrique
  • attribution d’une subvention à l’association « Jouq’ cars »
  • adoption d’un règlement relatif à l’attribution de subventions communales
  • bien sans maître-renonciation
  • achat des terrains appartenant à l’EPF
  • passation d’un bail emphytéotique avec la société HLM « Famille & Provence »
  • agenda accessibilité programmée
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 15 juin 2015
  • modification de la délibération portant affectation des résultats – Budget Principal
  • avenant n°2015-1 au contrat pluriannuel signé avec la CPA
  • modification de la délibération n°08/11 du 24 janvier 2011
  • rapport d’activités 2014 de la CPA
  • demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Mme Jouve
  • rapport du délégataire du service ALSH « Marie-France Gerbaud »
  • rapport du délégataire pour le service « Accueil Jeunes »
  • adoption du règlement municipal concernant l’indemnisation des frais de déplacements
  • location de la salle du socio-culturel
  • tarifs pour la Fête Votive
  • désignation des délégués de la Commune au SMAVD
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 18 mai 2015
  • DM n°1 – Budget Principal
  • adhésion au groupement d’achat électricité du SMED 13
  • subvention« Façades »
  • cessions de délaissés
  • rapport du délégataire du service Public de l’Eau
  • rapport du délégataire pour le service public de l’assainissement
  • rapport du délégataire pour le service public des crèches
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 13 avril 2015
  • avis sur le projet de SCOT du Pays d’Aix
  • avis sur le Plan de Déplacement Urbains de la Communauté du Pays d’Aix
  • avis sur le projet de Plan Local de l’Habitat de la Communauté du Pays d’Aix
  • approbation de la convention passée entre la CPA et le BME
  • subventions « Façades »
  • acquisition de la parcelle cadastrée A n°2315, propriété du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône,
  • stock foncier détenu par l’EPFR – PACA
  • demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule électrique,
  • création de poste
  • annulation d’un titre de recette
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 16 mars 2015
  • affectation des résultats 2014 – Budget annexe Caisse des Ecoles
  • adoption du budget de l’exercice 2015 – budget  annexe de la Caisse des Ecoles
  • affectation des résultats 2014 – budget annexe Service Public de l’Eau Potable
  • approbation du budget de l’exercice 2015 – budget annexe Service Public de l’Eau Potable
  • affectation des résultats 2014 – budget annexe du Service Public de l’Assainissement
  • approbation du budget de l’exercice 2015 – budget annexe du Service Public de l’Assainissement
  • affectation des résultats 2014 – budget principal de la Commune
  • adoption des taux d’imposition de l’exercice 2015
  • adoption du budget de l’exercice 2015 – budget principal de la Commune
  • modification des statuts du SMED 13
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 23 février 2015 –  liste des marchés publics passés en 2014 (au sens de l’article 133 du CMP)
  • approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
  • approbation du compte de gestion 2014 du Service Public de l’Assainissement
  • approbation du compte de gestion 2014 du Service Public de l’Eau Potable
  • approbation du compte de gestion 2014 de la Caisse des Ecoles
  • approbation du Compte Administratif 2014 de la Commune,
  • approbation du Compte Administratif 2014 du Service Public de l’Assainissement
  • approbation du Compte Administratif 2014 du Service Public de l’Eau Potable
  • approbation du Compte Administratif 2014 de la Caisse des Ecoles
  • demande de subvention
  • admission en non-valeur
  • autorisation de déposer un permis de construire
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 19 janvier 2015
  • débat d’orientation budgétaire
  • demande de subvention pour la conservation des données d’état- civil
  • modification des horaires des écoles
  • questions diverses

Ordre du jour

  • Approbation du PV du 18 novembre 2014
  • décisions du Maire (octobre à décembre 2014)
  • autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2015
  • contrat d’assurance de risques statutaires
  • approbation de la demande d’adhésion de la commune de PEIPIN au SMAVD
  • principe de mise à l’étude d’une AVAP
  • fixation des tarifs des caveaux issus de la régie municipale de vente de caveaux
  • fixation des tarifs des concessions, de caveaux et des cases de columbarium,
  • fixation des taxes funéraires
  • approbation du PEDT
  • contrat pluriannuel de développement avec la CPA – modification
  • adhésion de la Commune à la convention multi-sites avec l’EFP et la CPA
  • questions diverses

Ordre du jour :

  • Décisions du Maire
  • approbation du PV du 13 octobre 2014
  • dossier de demande de subvention : débroussaillement obligatoire
  • subventions « Façades »
  • adoption de la taxe d’aménagement
  • questions diverses

Ordre du jour :

  • Présentation du Plan de Secours Communal
  • approbation du PV du 27 août 2014
  • remise des pénalités de retard pour le marché n°05-08-2013, relatif à la construction d’un parking
  • convention Saison 13
  • convention financière avec le SMED 13
  • attribution d’une prime de fin d’année
  • rapport annuel du service public d’élimination des déchets
  • remboursement par l’Union des Maires d’un fonds d’aide
  • DM n°2 Budget Principal DSP,
  • abrogation de la délibération n°53/10 portant révision du PLU
  • dossiers de demande de subvention auprès du CG 13,
  • adhésion à la charte régionale « Vers une région sans pesticide nos collectivités s’engagent »
  • recrutements de vacataires dans le cadre des activités périscolaires
  • questions diverses

Ordre du jour :

  • Décisions du Maire
  • approbation du PV du 20 juin 2014
  • attribution DSP « Accueil Jeunes »
  • avenant au contrat pluriannuel de développement signé avec la CPA
  • rapport du délégataire CLSH « Marie France Gerbaud »
  • rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
  • modification de la délibération n° 26_DEL_2014 portant demande de subvention pour la réhabilitation de 4 salles de classe de l’école primaire
  • motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
  • questions diverses.

Ordre du jour :

  • Désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants  et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
  • Approbation du PV du Conseil du 2 juin 2014,
  • Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau (dossier consultable en Mairie)
  • Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement(dossier consultable en Mairie)
  • Rapport annuel du délégataire du service public de gestion des crèches (dossier consultable en Mairie)
  • Adoption du réglement intérieur du conseil municipal
  • Attribution du marché de restauration collective
  • Dossier de demande de subvention auprès du CG 13
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Approbation du PV du 28 avril 2014
  • DM n°1 Budget Principal de la Commune
  • Adoption d’un règlement intérieur du conseil municipal
  • Adoption du nouveau règlement cantine
  • Indemnité de conseil versée aux comptables du Trésor chargé des fonctions de receveurs des communes
  • Acquisition foncière – parcelle C 1782, propriété de NEXITY
  • Acquisition foncière – parcelle G 1345, propriété de la SCI « La Grenouillère »
  • Avenant n°1 DSP service public des crèches
  • Contribution FSL 2014
  • Fixation de la liste des contribuables en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs
  • Dossiers de demande de subvention auprès du CG 13
  • Dossiers de demande de subvention auprès de la CPA
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Questions diverses.

Ordre du jour :

  • Approbation du PV du 14 avril 2014
  • Affectation des résultats-Caisse des Ecoles,
  • Adoption Budget 2014 Caisse des Ecoles,
  • Affectation des résultats-budget annexe de I’A.E.P.
  • Adoption Budget 2014 du service A.E.P.
  • Affectation des résultats-budget annexe de l’Assainissement
  • Adoption Budget 2014 du service de l’Assainissement
  • Affectation des résultats-Budget Principal
  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Adoption Budget Principal 2014
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de différents organismes
  • Conventions de financement avec le SMED 13
  • Contrat pluriannuel CPA-dossiers de demande de financement
  • Subvention de fonctionnement 2014-CLI Cadarache
  • Questions diverses.

Ordre du jour :

  • Indemnités versées au Maire, adjoints et conseiller délégué,
  • Délégations données au Maire,
  • Désignation des représentants de la Commune auprès des organismes extérieurs;
  • Fixation du nombre d’administrateurs au CCAS
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
  • Création de commissions municipales et désignation de leurs membres
  • Subvention « Façade »
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Election du Maire
  • Election des adjoints

Ordre du jour :

  • Approbation du PV du Conseil du 8 janvier 2014
  • Approbation des comptes de gestion 2013
  • Approbation des comptes administratifs 2013
  • Marchés conclus en 2013, selon les dispositions de l’article 133 du code des marchés publics
  • Décisions du Maire – 3ème trimestre 2013
  • Débat d’orientation budgétaire 2014
  • Modification du règlement de la commande publique
  • Adoption du rapport de la CLET du 7 janvier 2014
  • Approbation de l’avenant n°2 au contrat d’affermage du service d’assainissement
  • Approbation de l’avenant n°1 au contrat d’affermage du service de l’eau
  • Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire
  • Modification de la composition de la Commission Sapin pour le secteur de l’Enfance
  • Nouvelle tarification pour l’occupation du Domaine Public
  • Approbation de l’adhésion des communes de Lançon de Provence, La Fare les Oliviers, Coudoux, Velaux et Ventabren au SMED 13
  • Création de postes et nouveau tableau des effectifs communaux (suite à avancement de grade de certains agents)
  • Dossiers de demande de subvention
  • Avenant n° 1 ODEL VAR (accueil Jeune)
  • Lancement d’une DSP pour l’accueil jeune
  • Convention avec la CPA pour le BME
  • Création d’une servitude de passage
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Approbation du PV du Conseil du 16 décembre 2013,
  • Adoption du projet éducatif de territoire (PEDT)
  • Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2014
  • Mandat donné au CDG 13 pour la souscription d’un contrat d’assurance statutaire
  • Dossiers de demande de subventions
  • Questions diverses