Jouques

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Les arrétés municipaux
1 111 - 2012 - Portant réglementation du 16eme Raid sportif de Jouques
2 110 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de façade
3 109 - 2012 - Portant permis de stationnement dans le cadre d’une vente au déballage
4 108 - 2012 - Portant permis de stationnement dans le cadre d’une vente au déballage
5 107 - 2012 - Portant permission de voirie
6 104 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de la mise en sécurité du chemin de Pey de Durance
7 081 - 2012 - Portant organisation de la collecte des déchets
8 103 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
9 102 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
10 101 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
11 098 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre du chantier de création du lotissement « Le Domaine du Jas »
12 090 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux électrique
13 AP - 2012 - Portant sur l'ouverture et fermeture de la chasse dans les Bouches-du-Rhône pour la campagne 2012-2013
14 084 - 2012 - Portant permission de voirie
15 083 - 2012 - Portant permission de voirie
16 077 - 2012 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
17 073 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de rénovation de l’éclairage public
18 069 - 2012 - ortant autorisation d’occupation du domaine public
19 067 - 2012 - Portant création d’un caveau provisoire dans le cimetière n° 3
20 066 - 2012 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur la voirie communale
21 055 - 2012 - Portant autorisation permanente de circulation des véhicules de collecte des déchets ménagers de la CPA sur l’ensemble des voies communales limitées en tonnage
22 051 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de construction d’un garage
23 043 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux d’extension du réseau assainissement quartier Beaume Trémaille sur la RD 61
24 040 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux d’inspection des poteaux incendie sur la commune de Jouques
25 038 - 2012 - Portant permis de stationnement sur le Parking des Anciens Combattants
26 034 - 2012 - Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la voie communale n° 15 – Boulevard du Deffend
27 032 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
28 031 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
29 030 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
30 029 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
31 024 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
32 022 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
33 021 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
34 020 - 2012 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
35 011 - 2012 - Portant permis de stationnement dans le cadre de travaux de rénovation
36 006 - 2012 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur la voirie communale
37 001 - 2012 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur la voirie communale
38 257 - 2011 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur le chemin communal n° 155 dit Chemin de la Colle
39 255 - 2011 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur le chemin communal n° 155 dit Chemin de la Colle
40 218 - 2011 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux d’aménagement de terrains pour la construction d’un parc de logements
41 AP - sept-2011 - Complément à l'AP du 19 juil. 2011 portant fusion de l'association syndicale autorisée des arrosants du canal de Peyrolles avec l'association syndicale autorisée d'irrigation et d'assèchement de Peyrolles
42 204 - 2011 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
43 203 - 2011 - Portant réglementation de l’emploi du feu sur l’ensemble du territoire de la commune de Jouques
44 155 - 2011 - Portant permission de voirie sur le domaine public pour la mise en place de panneaux de signalisation dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages
45 133 - 2011 - Portant délégation temporaire des fonctions d’officier d’état civil à Madame Christiane Djihanian – Conseiller Municipal
46 131 - 2011 - Portant permis de stationnement à des fins commerciales sur le parking des Anciens Combattants
47 130 - 2011 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de clôture
48 123 - 2011 - Portant limitation de durée du stationnement
49 112 - 2011 - Portant interdiction de baignade dans les ouvrages du Canal de Provence sur le territoire communal
50 90 - 2011 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
51 74 - 2011 - Portant réglementation du stationnement
52 56 - 2011 - Portant règlement général du marché
53 50 - 2011 - Portant réglementation du stationnement dans le Centre Village
54 20 - 2011 - Portant modification des limites d’agglomération de la commune de Jouques sur les routes départementales 11 et 561
55 15 - 2011 - Portant création d’emplacements de stationnement réservés aux services publics
56 03 - 2011 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
57 291 - 2010 - Portant création d’un emplacement réservé aux livraisons
58 261 - 2010 - Portant instauration d’une zone bleue
59 236 - 2010 - Portant réglementation de la circulation à l’occasion des rentrées et sorties de l’Ecole Primaire
60 163 - 2010 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à des fins commerciales
61 100 - 2010 - Portant réglementation de la vitesse sur la voie communale n° 315 dite chemin de la Palunette
62 Arrêté préfectoral n°159 - 2009 d'autorisation temporaire
63 Etablissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l'attestation d'aptitude mentionnées à l'article L.211-13-1 du code rural
64 138-2009- Portant modification des limites d’agglomeration de la commune de jouques sur les voies communales n° 155 – 156 – 157 et 303
65 127-2009 - Portant création de places de stationnement réservés au GIG / GIC
66 072-2009 - Portant mesure de protection des riverains suite à la dégradation de la voirie communale
67 033-2005 - Portant instauration d'un panneau de limitation d'accès en hauteur.
68 019-2005 - Portant reglemantation de la circulation sur le chemin communal n° 303 , dit chemin du vallon de Cavaillon
69 023-2004 - Portant reglemantation du stationnement sur le hameau de Bèdes
70 008-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur les voies communales : CD11 et la RD 561 au lieu dit Saint Esprit
71 005-2002 - Portant modification d'une portion du parcours emprunté sur le territoire de la commune de Jouques par le sentier grande randonnée, ou GR9
72 006-2002 - Portant interdiction des déjections canines sur le domaine public communal , et en particulier le jardin des platanettes et au socio-culturel
73 002-2002 - Portant reglemantation du stationnement sur des places réservées à certains véhicules
74 007-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur la voie communale désservant le Centre Socio Culturel et un parking
75 012-2001 - Portant reglemantation de l'entretien et du nettoiement des voies publiques
76 005-2001 - Portant réglementation de la circulation sur la voie communale du chemin de la colle
 

Actualités Municipales

Jeunesse et Vie scolaire

Le village

En bref...

Horaires Mairie :
Lundi au vend. de 8h30 à 12h
Merc. après-midi de 13h30 à 17h
Sam. matin de 9h à 12h
 

L’annuaire de la vie associative et du bénévolat en Pays d’Aix est disponible en mairie.
 
Vacances scolaires d'été : du jeudi 5 juillet au soir au mardi 4 septembre au matin.
 
Eviter les cambriolages ! Vous vous absentez ? Vous vivez seul(le) ? N'oubliez pas de prendre quelques précautions conseillées par la gendarmerie
 

Catastrophes naturelles : petit rappel de la procédure "Automate d'appel"
 

Le secrétariat de la Mairie sera fermé le Lundi de Pentecôte : 28 mai 2012.
 

Emploi du feu : Du 1er octobre au 31 mai inclus, l'emploi du feu est autorisé, sous conditions avec demande préalable . Attention, brûlage interdit du 1er juin au 30 septembre 2012
 

La CPA met en place en 2012 un "Règlement de Collecte" des déchets ménagers et assimilés. Pensez à le consulter ainsi que l'arrêté concerné et l'article associé pour en savoir plus !