Jouques

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Les arrétés municipaux
1 55 - 2010 - Portant réglementation temporaire de la circulation sur la voie communale 127, en agglomération, à l’occasion des travaux d’aménagement de l’entrée de ville
2 53 - 2010 - Portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de renforcement de réseau électrique
3 51 - 2010 - Portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation dans le cadre de travaux de dépannage de câble EDF
4 50 - 2010 - Portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement dans le cadre d’une vente au déballage
5 49 - 2010 - Portant permis de stationnement et réglementation de la circulation dans le cadre d’un déménagement
6 41-1 - 2010 - Portant réglementation sur l'emploi du feu sur l'ensemble du territoire de la commune de Jouques
7 Arrêté préfectoral n°159 - 2009 d'autorisation temporaire
8 Etablissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l'attestation d'aptitude mentionnées à l'article L.211-13-1 du code rural
9 18 - 2010 - Portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement dans le cadre d’une vente au déballage
10 17 - 2010 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants relatifs aux interventions de la société Lumilec sur le réseaux d’éclairage public en agglomération pour l’année 2010
11 14 - 2010 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants relatifs aux interventions de la SEERC sur les réseaux publics d’eau et d’assainissement en agglomération pour l’année 2010
12 217 - 2009 - Portant autorisation d’intervention sur le domaine public délivrée à la société Forclum Infra Sud Est dans le cadre de pose et raccordement câblé dans regard et conduite existante.
13 195 - 2009 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur la voirie communale
14 194 - 2009 - Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rd 561, boulevard de la république, en agglomération, à l’occasion des travaux d’aménagement de l’entrée de ville
15 171-2009 - Arrêté modificatif portant réglementation du stationnement et de la circulation a l’occasion de la fête votive de Saint Baqui
16 138-2009- Portant modification des limites d’agglomeration de la commune de jouques sur les voies communales n° 155 – 156 – 157 et 303
17 130-2009 - Portant autorisation d’intervention sur le domaine public delivrée à France Telecom dans le cadre de raccordement de client
18 127-2009 - Portant création de places de stationnement réservés au GIG / GIC
19 120-2009 - Portant autorisation de circulation de véhicules d'un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur la voirie communale
20 110-2009 - Portant réglementation de la circulation à l'occasion des travaux réalisés par l'entreprise SATR
21 084-2009 - Portant réglementation de l'occupation temporaire du domaine public
22 082-2009 - Portant réglementation de l'occupation temporaire du domaine public
23 072-2009 - Portant mesure de protection des riverains suite à la dégradation de la voirie communale
24 054-2009 - Portant réglementation de l'occupation temporaire du domaine public
25 037-2009 - Portant reglementation de l’occupation temporaire du domaine public
26 030-2009 - Portant autorisation d’intervention sur le domaine public dans le cadre d'inspection des poteaux incendie sur la commune de Jouques
27 027-2009 - Portant autorisation d’occupation du domaine public pour entreposer des materiaux
28 024-2009 - Portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public
29 025-2009 - Portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public
30 008-2009 - Portant autorisation d’intervention sur le domaine public delivrée a l’entreprise TP Provence
31 014-2009 - Portant interdiction de circulation suite aux conditions climatiques
32 005-2009 - Portant reglemantation de la circulation au droit des chantiers courants, relatifs aux interventions de la seerc sur les reseaux publics d’eau et d’assainissement en agglomeration pour l’annee 2009
33 033-2005 - Portant instauration d'un panneau de limitation d'accès en hauteur.
34 019-2005 - Portant reglemantation de la circulation sur le chemin communal n° 303 , dit chemin du vallon de Cavaillon
35 023-2004 - Portant reglemantation du stationnement sur le hameau de Bèdes
36 012-2003 - Portant reglemantation de la circulation sur le chemin communal n° 303 , dit chemin du vallon de Cavaillon
37 008-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur les voies communales : CD11 et la RD 561 au lieu dit Saint Esprit
38 005-2002 - Portant modification d'une portion du parcours emprunté sur le territoire de la commune de Jouques par le sentier grande randonnée, ou GR9
39 006-2002 - Portant interdiction des déjections canines sur le domaine public communal , et en particulier le jardin des platanettes et au socio-culturel
40 002-2002 - Portant reglemantation du stationnement sur des places réservées à certains véhicules
41 007-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur la voie communale désservant le Centre Socio Culturel et un parking
42 012-2001 - Portant reglemantation de l'entretien et du nettoiement des voies publiques
43 005-2001 - Portant réglementation de la circulation sur la voie communale du chemin de la colle
 

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En bref...

Du nouveau sur les lignes de bus : baisse des tarifs et carte à puce. Voir le n°9 de "Correspondances".
 
Le calendrier de collecte du recyclage et des ordures ménagères est mis à jour et consultable.
 

Les vacances de Printemps se dérouleront du samedi 3 avril 2010 (après la classe) au lundi 19 avril 2010 (au matin).