Jouques

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Les arrétés municipaux
1 095 - 2013 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de façade
2 094 - 2013 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de façade
3 093 - 2013 - Portant permission de voirie dans le cadre de la prolongation des travaux de soutènement de la RD61
4 AP 2013143-0008 - 2013 - Autorisant la pratique de la pêche de nuit de la carpe sur certains secteurs du domaine public de la rivière Durance et dans le domaine privé du département de Vaucluse pour l'année 2013.
5 091 - 2013 - Portant autorisation de permis de tir de feu d’artifice
6 087 - 2013 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de trottoir et de la voirie communale
7 086 - 2013 - Portant création de ralentisseurs de type coussins berlinois
8 080 - 2013 - Portant autorisation d’occupation du domaine public
9 075 - 2013 - Portant attribution d’une concession dans le cimetière communal au titre d’une transmission successorale en indivision
10 074 - 2013 - Portant délégation temporaire des fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Magali Melia – Conseillère Municipale
11 066 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
12 065 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
13 064 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
14 063 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
15 062 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
16 039 - 2013 - Portant instauration d’un panneau stop
17 038 - 2013 - Portant instauration d’une « zone 30 » sur la voie communale n° 155 – Chemin de la Colle
18 AP - 2013 - Relatif à la réglementation de la pêche en eau douce dans le département des Bouches du Rhône en 2013
19 035 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
20 AP - 2013 - Portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1 et 2)
21 022 - 2013 - Portant règlementation applicable au droit des chantiers courants relatifs aux interventions réalisées sur la voirie communale en agglomération pour l’année 2013
22 009 - 2013 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
23 263 - 2012 - Portant règlement du site cinéraire
24 262 - 2012 - Portant règlement du cimetière communal de Jouques
25 AP - 2012-2017 - Instituant une réserve temporaire de pêche en aval du seuil de Jouques pour la période 2013-2017 - Communes de Jouques (13) et Mirabeau (84)
26 230 - 2012 - Portant réglementation de la vitesse sur la voie communale n° 309 – Chemin de Mallevieille
27 212 - 2012 - Portant désignation de Monsieur Thierry Baïma-Rughet en qualité de coordonnateur du recensement de la population
28 196 - 2012 - Portant instauration de panneaux STOP
29 304 - 2008 - ed.2012 - Portant lutte contre les nuisances sonores
30 163 - 2012 - Portant réglementation du stationnement lors des cérémonies de mariage sur le Boulevard de la République
31 115 - 2012 - Portant création d’une place de stationnement réservée aux Gig / Gic sur le Boulevard de la République
32 081 - 2012 - Portant organisation de la collecte des déchets
33 077 - 2012 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
34 067 - 2012 - Portant création d’un caveau provisoire dans le cimetière n° 3
35 055 - 2012 - Portant autorisation permanente de circulation des véhicules de collecte des déchets ménagers de la CPA sur l’ensemble des voies communales limitées en tonnage
36 043 - 2012 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux d’extension du réseau assainissement quartier Beaume Trémaille sur la RD 61
37 034 - 2012 - Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la voie communale n° 15 – Boulevard du Deffend
38 257 - 2011 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur le chemin communal n° 155 dit Chemin de la Colle
39 255 - 2011 - Portant autorisation de circulation de véhicules d’un tonnage supérieur à la réglementation en vigueur sur le chemin communal n° 155 dit Chemin de la Colle
40 AP - sept-2011 - Complément à l'AP du 19 juil. 2011 portant fusion de l'association syndicale autorisée des arrosants du canal de Peyrolles avec l'association syndicale autorisée d'irrigation et d'assèchement de Peyrolles
41 204 - 2011 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
42 203 - 2011 - Portant réglementation de l’emploi du feu sur l’ensemble du territoire de la commune de Jouques
43 155 - 2011 - Portant permission de voirie sur le domaine public pour la mise en place de panneaux de signalisation dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages
44 133 - 2011 - Portant délégation temporaire des fonctions d’officier d’état civil à Madame Christiane Djihanian – Conseiller Municipal
45 131 - 2011 - Portant permis de stationnement à des fins commerciales sur le parking des Anciens Combattants
46 130 - 2011 - Portant permission de voirie dans le cadre de travaux de réfection de clôture
47 123 - 2011 - Portant limitation de durée du stationnement
48 112 - 2011 - Portant interdiction de baignade dans les ouvrages du Canal de Provence sur le territoire communal
49 90 - 2011 - Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
50 74 - 2011 - Portant réglementation du stationnement
51 56 - 2011 - Portant règlement général du marché
52 50 - 2011 - Portant réglementation du stationnement dans le Centre Village
53 20 - 2011 - Portant modification des limites d’agglomération de la commune de Jouques sur les routes départementales 11 et 561
54 15 - 2011 - Portant création d’emplacements de stationnement réservés aux services publics
55 03 - 2011 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
56 291 - 2010 - Portant création d’un emplacement réservé aux livraisons
57 261 - 2010 - Portant instauration d’une zone bleue
58 236 - 2010 - Portant réglementation de la circulation à l’occasion des rentrées et sorties de l’Ecole Primaire
59 163 - 2010 - Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à des fins commerciales
60 100 - 2010 - Portant réglementation de la vitesse sur la voie communale n° 315 dite chemin de la Palunette
61 Arrêté préfectoral n°159 - 2009 d'autorisation temporaire
62 Etablissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l'attestation d'aptitude mentionnées à l'article L.211-13-1 du code rural
63 138-2009- Portant modification des limites d’agglomeration de la commune de jouques sur les voies communales n° 155 – 156 – 157 et 303
64 127-2009 - Portant création de places de stationnement réservés au GIG / GIC
65 072-2009 - Portant mesure de protection des riverains suite à la dégradation de la voirie communale
66 033-2005 - Portant instauration d'un panneau de limitation d'accès en hauteur.
67 019-2005 - Portant reglemantation de la circulation sur le chemin communal n° 303 , dit chemin du vallon de Cavaillon
68 023-2004 - Portant reglemantation du stationnement sur le hameau de Bèdes
69 008-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur les voies communales : CD11 et la RD 561 au lieu dit Saint Esprit
70 005-2002 - Portant modification d'une portion du parcours emprunté sur le territoire de la commune de Jouques par le sentier grande randonnée, ou GR9
71 006-2002 - Portant interdiction des déjections canines sur le domaine public communal , et en particulier le jardin des platanettes et au socio-culturel
72 002-2002 - Portant reglemantation du stationnement sur des places réservées à certains véhicules
73 007-2002 - Portant reglemantation de la circulation sur la voie communale désservant le Centre Socio Culturel et un parking
74 012-2001 - Portant reglemantation de l'entretien et du nettoiement des voies publiques
75 005-2001 - Portant réglementation de la circulation sur la voie communale du chemin de la colle
 

Actualités Municipales

Jeunesse et Vie scolaire

Le village

En bref...

Transports scolaires : Inscriptions à compter de juillet 2013. Plus d’information sur le prochain flash.
 

Carte d'identité : A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vérifier sa date d'expiration. Si nécessaire, demandez dès maintenant leur renouvellement en mairie.
 
Trois défibrillateurs cardiaques sont mis en place sur Jouques : en Mairie, au poste de police municipal, au centre socio culturel.
 

Le règlement du SPANC (assainissement non collectif) est consultable sur le site du Pays d'Aix. Voir l'article pour plus d'infos.
 
Recensement militaire : Pensez-y pour filles et garçons dans les 3 mois suivants leur 16ème anniversaire !
 

Horaires Mairie :
Lundi au vend. de 8h30 à 12h
Merc. après-midi de 13h30 à 17h
Sam. matin de 9h à 12h
 
Vacances scolaires d'été 2013 : du vendredi 5 juillet au soir au mardi 3 septembre 2013 au matin.
 
Eviter les cambriolages ! Vous vous absentez ? Vous vivez seul(le) ? N'oubliez pas de prendre quelques précautions conseillées par la gendarmerie
 

Catastrophes naturelles : petit rappel de la procédure "Automate d'appel"
 

Emploi du feu : Le brûlage est interdit du 1er juin au 30 septembre 2013.
 

Don du sang : Prochaine collecte le mardi 28 juin de 15h à 19h30 salle du Réal. Cela n'arrive pas qu'aux autres, merci de venir nombreux !
 

La CPA met en place en 2012 un "Règlement de Collecte" des déchets ménagers et assimilés. Pensez à le consulter ainsi que l'arrêté concerné et l'article associé pour en savoir plus !