Jouques

Conseil - Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du Conseil du 25 janvier 2010
• Règlement de la commande publique
• Création d’un emploi de non titulaire (article 3 alinéa 1 de la loi n° 84- 53)
• Désignation des représentants de la commune à l’Association Départementale des Communes forestières
• Chartres bibliothèque/écoles, bibliothèque/crèche et MAC
• Modification de la délibération n° 94/09 , relative à la cession onéreuse d’une terrain à Mallevieille
• Modification de la délibération n° 100/06 (bail emphytéotique avec la société « Famille et Provence »)
• Délégation donnée au CDG 13 pour le renouvellement du contrat d’assurance statutaire
• Modification de la délibération cadre instaurant un régime indemnitaire
• Montant des charges locatives pour 2010
• Approbation des comptes de gestion 2009
• Approbation des comptes administratifs 2009
• Questions diverses.