Jouques

Conseil - Ordre du jour :

• Approbation du PV du Conseil du 04/10/2010.
• Modification par suite d'erreur matérielle de la délibération n°075-2010.
• Approbation du rapport annuel 2009 du SPANC.
• Modification du réglement de la commande publique.
• Subventions « façades ».
• Approbation des travaux des Sapeurs Forestiers du Département au titre de I'année 2011.
• Modification de la délibération n° 46-2010, portant approbation de I'avenant n°02 à la convention d'anticipation foncière signée avec I'EFP PACA et la CPA.
• Demande de fonds de concours auprès de la CPA (investissement et fonctionnement).
• Demande de subventions auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône.
• Garantie d'emprunt au bénéfice de la société « Famille et Provence ».
• Révision des loyers pour les opérateurs de téléphonie au titre de I'année 2010.
• Révision des loyers de la Poste au titre de I'année 2010.
• Fixation de la durée d'amortissement des biens pour les budgets annexes de I'eau et de I'assainissement.
• Fixation du prix d'achat des emplacements réservés, dans Ie cadre de la réalisation de I'opération d'aménagement du quartier Saint Honnorat
• Approbation de la Charte de l'Environnement
• DM2
• Questions diverses