Jouques

Conseil - Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du Conseil du 31 mai 2010
• Décisions du Maire (1er semestre 2010)
• DM n° 1
• Subvention au budget annexe de l’assainissement
• Modalités de prise en charge financières des classes de découvertes par la caisse des Ecoles
• Demande de subvention auprès de la CPA au titre des fonds de concours
• Convention « Saison 13 »
• Délibération pour mandater le CDG 13 en vue de l’établissement d’un contrat cadre de protection sociale du personnel
• Convention CPA / Bureau Municipal de l’Emploi
• Convention avec le SMED 13, programme FACE 2010
• Rapports annuels des délégataires de service public de la commune
• Questions diverses.