Jouques

Conseil - ordre du jour

• approbation du PV du Conseil du 25 mai 2009,
• décisions du Maire
• rapports annuels des délégataires (Eau, Assainissement, Crèche)
• remboursement des frais engagés par les intervenants du concert du 3 juillet
• incorporation au domaine communal d’un bien présumé vacant
• DM n°1 Budget Principal
• Désignation d’un avocat (affaire Commune c/ Pignoly)
• Modification de la délibération n°56/09 du 25 mai 2009 par suite d’erreur matérielle
• Modification de la délibération n°45/09 et du règlement interne du Conseil Municipal
• Dossiers de demande de subvention pour l’exercice 2010
• Modification du tableau des effectifs communaux (suppression et modification de postes)
• Questions diverses

Compte rendu.