Jouques

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Conseil municipal du 2 novembre 2009

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Conseil - Ordre du jour

  • Approbation du PV du Conseil du 12 octobre 2009,
  • Choix du délégataire pour la gestion du multi- accueil
  • Avis sur le projet de révision simplifiée du POS de Saint Paul Lez Durance
  • Modification de la délibération n°84/09 par suite d’erreur matérielle
  • Modification de la délibération n°77/09 par suite d’erreur matérielle
  • DM n°2
  • Subvention au budget annexe de la régie des caveaux
  • Vœu concernant la réforme de la TP
  • Questions diverses
Compte-rendu