Jouques

  • Augmenter la taille
  • Taille par défaut
  • Diminuer la taille

Conseil Municipal du 14 décembre 2009

Envoyer Imprimer PDF

Conseil - Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal du Conseil du 2 novembre 2009
  • Cession onéreuse de la parcelle G 1327, sis à Mallevieille
  • Indemnité de conseil au comptable du Trésor Public
  • Créations de poste et modification du tableau des effectifs communaux
  • Retrait de la compétence « études d’assainissement » à la CPA,
  • Modification du nombre de délégués de la commune d’Eguilles à la CPA
  • Travaux des sapeurs forestiers – programme 2010
  • Subvention façades
  • Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement au titre de 2009
  • Dispositif Pass Foncier
  • Questions diverses
Voir le compte-rendu.
 

En bref...

Vacances scolaires de février : du samedi 25 février au lundi 12 mars au matin.
 
Pensez à la Chandeleur le 2 février 2012 !!
 
Vous vous absentez ? Vous vivez seul(le) ? N'oubliez pas de prendre quelques précautions conseillées par la gendarmerie pour éviter les cambriolages !
 

Catastrophes naturelles : petit rappel de la procédure "Automate d'appel"

 

Attention : les jours de réception des services CCAS et Urbanisme sont modifiés de sept. 2011 à février 2012.

 
Associations : Les dossiers de subventions sont téléchargeables sur notre site et à nous remettre avant le 30 janvier 2012.
 

Emploi du feu : Du 1er octobre au 31 mai inclus, l'emploi du feu est autorisé, sous conditions avec demande préalable .