Jouques

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Conseil municipal du 12 octobre 2009

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Conseil - ordre du jour

  • approbation du PV du Conseil du 20 juillet 2009,
  • avis sur le projet de classement du massif de Concors
  • convention CPA / Bureau Municipal de l’Emploi
  • subventions façades
  • modification de la délibération n°32/09, par suite d’erreur matérielle
  • modification de la délibération n°65/09, par suite d’erreur matérielle
  • prime de fin d’année
  • rapport annuel 2008 sur le SPANC
  • convention avec l’association MIMOSAE pour la réservation de places à la crèche de PEYROLLES
  • révision du loyer versé par ORANGE au titre du relais implanté Pey Reynaud
  • avis sur les révisions simplifiées engagées par la commune de Peyrolles
  • subvention complémentaire au CCAS (2.000 €)
  • opération de désherbage de la Bibliothèque
  • avis sur la révision du PLU de Vauvenargues
  • adhésion à l’association des communes forestières
  • adoption de la taxe sur les terrains devenus constructibles
  • Questions diverses

Compte rendu.